Traduction de «residence – including » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Non-Resident Withholding Tax Guide Includes Information Concerning the NR4 Return and the T4A-NR Return
Guide sur la retenue d'impôt des non-résidents

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

INCLUDE directive | include | include statement
directive INCLUDE | instruction d'inclusion | inclusion

lesser and included offence [ necessarily included offense | lesser included offense ]
infraction moindre et incluse

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]
programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

Definition: Syndromes in which the predominant manifestation is some form of tic. A tic is an involuntary, rapid, recurrent, nonrhythmic motor movement (usually involving circumscribed muscle groups) or vocal production that is of sudden onset and that serves no apparent purpose. Tics tend to be experienced as irresistible but usually they can be suppressed for varying periods of time, are exacerbated by stress, and disappear during sleep. Common simple motor tics include only eye-blinking, neck-jerking, shoulder- shrugging, and facial grimacing. Common simple vocal tics include throat-clearing, barking, sniffing, and hissing. Common complex tics include hitting oneself, jumping, and hopping. Common complex vocal tics include the repetition of particular words, and sometimes the use of socially unacceptable (often obscene) words (coprolalia), and the repetition of one's own sounds or words (palilalia).
Définition: Syndromes, caractérisés par la présence, au premier plan, d'un tic. Un tic est un mouvement moteur ou une vocalisation involontaire, rapide, récurrent et non rythmique (impliquant habituellement des groupes musculaires déterminés), survenant brusquement et sans but apparent. Les tics sont habituellement ressentis comme étant irrépressibles, mais peuvent en général être supprimés durant une période de temps variable. Ils sont souvent exacerbés par le stress et disparaissent durant le sommeil. Les tics moteurs simples banals comportent le clignement des yeux, les mouvements brusques du cou, les haussements d'épaules et les grimaces. Les tics vocaux simples banals comportent le râclement de gorge, l'aboiement , le reniflement et le sifflement. Les tics moteurs complexes banals concernent le fait de se frapper, de sauter et de sautiller. Les tics vocaux complexes banals comprennent la répétition de mots particuliers, avec parfois emploi de mots socialement réprouvés, souvent obscènes (coprolalie) et la répétition de ses propres sons ou mots (palilalie).

included angle | countersink angle | included plan angle
angle de pointe | angle au sommet

student residence [ hall of residence | university residence ]
résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

terminate and stay resident | TSR | resident program | resident software | terminate and stay resident software | memory resident program
programme résident | programme résident en mémoire | programme résidant

residence permit [ residence of aliens ]
droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(b) permanent resident status or temporary resident status, including acquisition of that status;
b) le statut de résident permanent ou temporaire, et notamment l’acquisition du statut;

The FIE rules are intended to address the situation of Canadian residents transferring passive investment income offshore to non- resident entities, including non-resident corporations and non-resident trusts that are not caught by the NRT rules, whose passive investment income is not otherwise subject to tax by Canada on a current basis.
Ces règles visent à résoudre la situation des résidants canadiens qui transfèrent à l'étranger des revenus de placement passif à des entités non résidantes, y compris des sociétés et des fiducies non résidantes qui ne tombent pas sous le coup des règles applicables aux FNR, et dont le revenu de placement passif n'est pas autrement assujetti à l'impôt au Canada de façon courante.

The AFN contacted first nation communities directly in both 2008 and 2011 to help ensure that bands were aware of the ID requirements and options available to resident voters, including the option of having band officials issue an attestation of residence, the use of voter information cards to establish current residency, or the option of vouching, where someone who is already a registered voter from the same polling division is able to confirm a person's residence and identity.
Tant en 2008 qu'en 2011, l'APN a communiqué directement avec les communautés des Premières Nations pour s'assurer que toutes étaient bien au courant des exigences d'identification et des options disponibles pour les électeurs, y compris la possibilité d'obtenir une attestation de résidence des dirigeants de la bande, l'utilisation de la carte d'information de l'électeur comme preuve de résidence, ou l'option du répondant en vertu de laquelle un électeur déjà inscrit à la même section de vote peut confirmer le lieu de résidence et l'identité d'une autre personne.

Bands were aware of the ID requirements and options available to resident voters, including the option to have authorized band officials using an attestation of residence; the use of voter information cards to establish current residency; or the option of vouching, as Gladys mentioned, where someone who is already a registered voter at the same polling division is able to confirm a person's residence and identity.
Les conseils de bande étaient au courant des exigences d'identification et des options qui s'offraient aux électeurs, y compris l'attestation de résidence de représentants autorisés de la collectivité; la carte d'information de l'électeur comme preuve de résidence actuelle; et le recours à un répondant, comme Gladys l'a dit, qui permet à un électeur déjà enregistré de confirmer l'adresse et l'identité d'une personne de la même section de vote.

To ensure a more efficient identification of candidates registered both on the list of their home Member State and that of the Member State of residence, the list of data to be required from citizens of the Union when submitting an application to stand as candidates in the Member State of residence should include their date and place of birth and the last address of residence in their home Member State.
Afin de permettre une identification plus efficace des candidats inscrits sur les listes tant dans leur État membre d’origine que dans l’État membre de résidence, la liste des renseignements que doivent fournir les citoyens de l’Union lorsqu’ils font une déclaration de candidature dans l’État membre de résidence devrait comprendre leurs date et lieu de naissance ainsi que leur dernière adresse dans leur État membre d’origine.

There are approximately 400,000 temporary residents, which includes foreign students, refugee claimants, other types of temporary residents, that is to say diplomats, spouses of residents and so on, and what we call temporary foreign workers.
Il y a environ 400 000 résidents temporaires, ce qui comprend des étudiants étrangers, des demandeurs d'asile, d'autres sortes de résidents temporaires, c'est-à-dire des diplomates, des époux de résidents, etc., et ce qu'on appelle des travailleurs étrangers temporaires.

(a) the conditions of entry and residence, and standards on the issue by Member States of long-term visas and residence permits, including those for the purpose of family reunification;
a) les conditions d'entrée et de séjour, ainsi que les normes concernant la délivrance par les États membres de visas et de titres de séjour de longue durée, y compris aux fins du regroupement familial;

The proposed legal bas is for this Council Decision is Article 63, paragraph 3 because this legislation involves “measures on immigration policy” within the area of “conditions of entry and residence, and standards on procedures for the issue by Member States of long-term visas and residence permits, including those for the purpose of family reunion” (Article 62(3)(a).
La base juridique proposée pour la présente décision du Conseil est l'article 63, point 3, parce que ce texte porte sur les «mesures relatives à la politique d'immigration» dans le domaine des «conditions d'entrée et de séjour, ainsi que [des] normes concernant les procédures de délivrance par les États membres de visas et de titres de séjour de longue durée, y compris aux fins du regroupement familial» (article 63, point 3 a)).

[36] "Conditions of entry and residence, and standards on procedures for the issue by Member States of long term visas and residence permits, including those for the purpose of family reunion".
[36] "Conditions d'entrée et de séjour, ainsi que normes concernant les procédures de délivrance par les Etats membres de visas et de titres de séjour de longue durée, y compris aux fins du regroupement familial".

[63] C.f. Article 12 of the proposal for a Directive on the status of third-country nationals who are long-term residents, which includes freedom of movement and the right of residence within the Union and the right to work, to establish oneself and to provide services
[63] Cf. article 12 de la proposition de directive relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée qui inclut la libre circulation et le droit de résidence sur le territoire de l'Union ainsi que le droit de travailler, de s'établir et de fournir des services.