Traduction de «reporting processes could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Alternation Process Report
Rapport sur le processus de remplacement

Additions to Reserve Process Mapping Report
Rapport de la description du processus d'ajout aux réserves

Auditor General's Report on the Processing of Refugee Claims
Rapport du vérificateur général sur le traitement des revendications des réfugiés

Ordinance of 1 July 2005 of the Money Laundering Reporting Office on Data Processing | MROS Data Processing Ordinance [ DPO-MROS ]
Ordonnance du 1er juillet 2005 de l'Autorité de contrôle en matière de lutte contre le blanchiment d'argent concernant le traitement des données | Ordonnance AdC LBA sur le traitement des données [ ODon AdC LBA ]

detail balloting process | note balloting process | describe balloting process | report on voting process
rendre des comptes sur une procédure de vote | rendre des comptes sur le déroulement d'un scrutin | rendre des comptes sur un processus de vote

data processing report
état mécanographique

reporting process
processus de suivi

Special report of the Court of Auditors on aid to skimmed milk processed into casein and caseinates
Rapport spécial de la Cour des comptes relatif à l'aide au lait écrémé transformé en caséine et en caséinates

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Subject to the conclusions of this report, a process could be launched to create the basis for a new own resource to replace an important part of national contributions in the medium term.
En fonction des conclusions de ce rapport, une procédure pourrait être lancée afin de créer la base d'une nouvelle ressource propre en remplacement d'une part importante des contributions nationales à moyen terme.

The evaluation process could be designed alongside the policy itself with better monitoring and reporting.
Le processus d'évaluation pourrait être élaboré en même temps que la politique elle-même et contenir de meilleures modalités de contrôle et d’établissement de rapports.

The Joint EU Youth Report of 27 November 2012 included an evaluation of the Structured Dialogue and suggested that the process could be further developed by further evaluation of the process and outcome of the Structured Dialogue, by making membership of the National Working Groups more inclusive of young people from all different backgrounds and by encouraging decision-makers to take recommendations from young people more fully into account.
Le rapport conjoint de l'UE sur la jeunesse du 27 novembre 2012 comprend une évaluation du dialogue structuré et suggère que le processus pourrait être renforcé en poursuivant l'évaluation du processus et des résultats du dialogue structuré, en élargissant à des jeunes issus d'horizons différents le cercle des participants aux groupes de travail nationaux et en encourageant les décideurs à prendre les recommandations des jeunes pleinement en compte.

As the report states, this legislative process could have implications for 52 000 industrial plants in Europe.
Comme le signale ce rapport, ce processus législatif pourrait avoir un impact sur 52 000 installations industrielles en Europe.

I agree with her that incorporating the report on implementing the European Charter for Small Enterprises into the report on implementing the Lisbon process could lead to a certain marginalisation of the SME concept.
Je conviens avec elle que l’intégration du rapport sur la mise en œuvre de la Charte européenne des petites entreprises dans le rapport sur la mise en œuvre du processus de Lisbonne pourrait entraîner une certaine marginalisation du concept de PME.

The streamlining of reporting and the electronic reporting processes could be further optimised and used on mandatory base.
Ces obligations de notification pourraient être rationalisées et les systèmes de notification par voie électronique pourraient être optimisés et devenir obligatoires.

– (ES) Mr President, the Committee on Regional Policy, Transport and Tourism considered, amongst other things, the report on LEADER+ and, as a result, agreed to support the process of decentralisation in the management of actions, believing that that process could be effective on two conditions: that local action groups represent the general interests of the local community, and that Commission control mechanisms are utilised to prevent local and regional political authorities from using LEADER+ resources to support civil groups and organisations which are related to those authorities.
- (ES) Monsieur le Président, la commission de la politique régionale, des transports et du tourisme a examiné, entre autres, le rapport portant sur Leader+. En ce sens, elle a décidé de soutenir le processus de décentralisation de la gestion des actions de ce programme, estimant que ce processus pourra être efficace si deux conditions sont respectées, à savoir que les groupes d'action locale soient représentatifs des intérêts généraux de la communauté locale et que soient utilisés à cette fin les mécanismes de contrôle de la Commission afin d'éviter que les pouvoirs politiques territoriaux et locaux utilisent les ressources de Leader+ pour que des organisations et groupes civils restent reliés au pouvoir.

Evidence on the NAP process reported in 2000 suggests that the main points for improvement are therefore firstly more visible and ambitious contributions by the other Structural Funds; secondly, implementation of the programmes now decided and the NAP process could more closely be linked at national level.
Les éléments communiqués en 2000 pour le processus des PAN donnent à penser que les principaux points d'amélioration sont donc, d'une part, des contributions plus visibles et ambitieuses des autres Fonds structurels et, d'autre part, un lien plus étroit au niveau national entre l'exécution des programmes adoptés et le processus des PAN.

In particular, they should also report on the implementation of the decisions made at each meeting: this information could then be fed into a process of parliamentary supervision which could be used to speed up progress.
Ces deux instances devraient également faire rapport sur la mise en œuvre des décisions prises lors des rencontres afin que grâce au contrôle parlementaire effectué par le biais de ces informations, l'évolution des choses puisse aussi être accélérée.