Traduction de «report would spell » (Anglais → Français) :

The funding agreement that is contemplated by this legislation would spell out the requirements of the annual report in detail.
L'entente en matière d'aide financière envisagée dans cette mesure législative préciserait dans le détail ce que devrait comprendre le rapport annuel.

24. Calls on the Agencies to ensure accurate and timely reporting to disclose the exceptions in their Annual Activity Reports (AAR) in a comprehensive manner, detailed checklists and routings slips would allow the Agencies to clearly spell out each staff role’s duties and ensure adequate follow up of potential irregularities;
24. invite les agences à assurer une information précise et en temps utile concernant les exceptions, dans leur rapport d'activité annuel, et ce de manière exhaustive; des listes et des fiches de circulation détaillées permettraient aux agences de définir clairement le rôle de chaque intervenant et d'assurer un suivi approprié des éventuelles irrégularités;

24. Calls on the Agencies to ensure accurate and timely reporting to disclose the exceptions in their Annual Activity Reports (AAR) in a comprehensive manner, detailed checklists and routings slips would allow the Agencies to clearly spell out each staff role's duties and ensure adequate follow up of potential irregularities;
24. invite les agences à assurer une information précise et en temps utile concernant les exceptions, dans leur rapport d'activité annuel, et ce de manière exhaustive; des listes et des fiches de circulation détaillées permettraient aux agences de définir clairement les obligations de chaque intervenant et d'assurer un suivi approprié des éventuelles irrégularités;

The report spells out the criteria which need to be met by a rapid reaction force, as well as the conditions which would be required for it to carry out its activities.
Le rapport détaille les critères à respecter par une force de réaction rapide et les conditions nécessaires à l’exécution de ses activités.

As spelled out in the Commission’s European Neighbourhood Policy Progress Report, the first version of the bill, last February, contained new requirements on the activities of civil society that – if adopted – would have substantially hampered NGO work in Israel.
Comme mentionné dans le rapport de suivi sur la mise en œuvre de la politique européenne de voisinage de la Commission, la première version du projet de loi de février dernier contenait de nouvelles exigences concernant les activités de la société civile qui – en cas d’adoption – auraient substantiellement entravé le travail des ONG en Israël.

In your 2005-2006 report, you recommended adopting new regulations that would spell out the obligations under Part V, Language of Work, and Part VII, advancement of English and French, of the Official Language Act.
Dans votre rapport de 2005-2006, vous recommandez d'adopter un nouveau règlement qui préciserait les obligations en vertu de la partie V, Langue de travail, et de la partie VII, Participation des Canadiens d'expression française et d'expression anglaise, de la Loi sur les langues officielles.

The Senate should also adopt a rule on petitions that would spell out the criteria for their form and content, and a procedure for their presentation, which would provide that the topic of each public petition be referred to the appropriate standing committee for review and, if necessary, a report to the Senate with the committee's conclusions and recommendations.
Dans un autre ordre d'idées, le Sénat devrait adopter un règlement concernant les pétitions qui énoncerait les conditions de forme et le contenu ainsi que la procédure de présentation qui prévoirait que le sujet de chaque pétition populaire soit renvoyé au comité permanent compétent pour étude qui, s'il y a lieu, devrait faire rapport au Sénat avec ses conclusions et ses recommandations.

But as the parliamentary secretary has mentioned, we could introduce specifically a statutory requirement for the minister to table an annual report, but simply say that if this document or the annual report submitted by the President of the Treasury Board on behalf of the minister fulfils the requirements spelled out in the act, then there would be no need to have two reports—one that follows the standardized format prescribed by Treasury Board and a different one that would be separate (1550) Hon. Roy Cullen: If I may add, Mr. Chairman, the implication of that is there would be two alternatives.
Toutefois, comme le secrétaire parlementaire l'a mentionné, nous pourrions préciser dans la loi que le ministre doit déposer un rapport annuel, mais que si ce document ou le rapport annuel soumis par le président du Conseil du Trésor au nom du ministre satisfait aux exigences énoncées dans la loi, alors il ne serait pas nécessaire d'avoir deux rapports—un rapport produit selon le format normalisé prescrit par le Conseil du Trésor et un autre rapport distinct (1550) L'hon. Roy Cullen: Si vous le permettez, monsieur le président, j'ajouterais que cette disposition donnerait deux choix possibles.

This means that we agree with the thrust of the report, and I would like to dissociate myself somewhat from the comments made by Mrs Foster, suggesting that the Commission proposals or those included in the report would spell disaster for aviation.
Cela montre que nous nous retrouvons assez bien dans l'orientation actuelle du rapport et je voudrais également prendre une certaine distance par rapport aux remarques de Mme Foster, selon lesquelles les propositions émanant de la Commission ou les propositions faites dans le rapport seraient catastrophiques pour les transports aériens.

That report would spell it out quickly.
Un tel rapport le montrerait rapidement.