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Already existing
Fax Number Already Exists
Interchangeability with already existing equipment
Nothing is created which doesn't already exist

Vertaling van "reply already exists " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
interchangeability with already existing equipment

interchangeabilité avec un matériel déjà existant à


Fax Number Already Exists

numéro de fax déjà existant




Nothing is created which doesn't already exist

Rien ne se perd, rien ne se crée
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
In today's Statement of Objections, the Commission takes the preliminary view that, contrary to Facebook's statements and reply during the merger review, the technical possibility of automatically matching Facebook users' IDs with WhatsApp users' IDs already existed in 2014.

Dans la communication des griefs d'aujourd'hui, la Commission estime, à titre préliminaire, que, contrairement aux affirmations de Facebook et à la réponse qu'elle a fournie lors de l'examen de l'opération de concentration, la possibilité technique d'associer automatiquement les identifiants d'utilisateur de Facebook aux identifiants d'utilisateurs de WhatsApp existait déjà en 2014.


When I asked the Commissioner of the Environment and Sustainable Development about it, he replied that nothing similar to this bill already exists.

Or, lorsque j'ai posé la question au commissaire à l'environnement et au développement durable, il m'a répondu qu'il n'y avait rien de semblable à ce projet de loi.


I wished to protest at the delay in the operation of the services, because I believe that for urgent subjects, which is the purpose of these questions, the time between a question not being answered and the reply being received is too long, given that the written reply already exists.

Je tenais à protester face au retard accusé par les services dans leur fonctionnement, dès lors que je considère que, pour les sujets urgents, qui sont le but de ces questions, le laps de temps est trop long entre le jour où une question est laissée sans réponse et le moment où la réponse est reçue, étant donné que la réponse écrite existe déjà.


Joaquín Almunia, Member of the Commission (ES) Mr President, I am no expert in this field, but I can tell you that when it comes to this kind of action, and given that both you in your question and I in my reply note that illegal transportation exists, anything that can be done in addition to what is already being done will be welcome, and this is applicable both to our own responsibilities for ensuring compliance with European law and — as I said in my initial reply — to ...[+++]

Joaquín Almunia, membre de la Commission. - (ES) Monsieur le Président, je ne suis pas expert dans ce domaine, mais je peux vous dire que lorsqu'il s'agit de ce type d'action, et compte tenu que vous-même, dans votre question, et moi-même, dans ma réponse, nous observons qu'il existe des transferts illégaux, tout ce qui peut être fait en plus de ce qui se fait déjà sera très apprécié, et ceci vaut pour nos responsabilités en matière de contrôle du respect de la législation européenne et - comme je l'ai dit dans ma réponse initiale - pour les actions des États membres, qui gèrent les instruments de contrôle et d'inspection sur le terrain.


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Certainly, there are already existing resources within the framework of the FIFG programmes, and a whole range of measures can be implemented. The Commissioner has replied to me on this subject.

Certes, des moyens existent déjà dans le cadre des programmations IFOP et toute une série de mesures peuvent être mises en œuvre ; le commissaire m'a répondu sur ce sujet.


Certainly, there are already existing resources within the framework of the FIFG programmes, and a whole range of measures can be implemented. The Commissioner has replied to me on this subject.

Certes, des moyens existent déjà dans le cadre des programmations IFOP et toute une série de mesures peuvent être mises en œuvre ; le commissaire m'a répondu sur ce sujet.


In his reply, when he said that the hon. member for Charlesbourg—Jacques-Cartier had asked if that existed already, he was wrong.

Dans sa réplique, lorsqu'il a dit que le député de Charlesbourg—Jacques-Cartier avait demandé exactement s'il cela existe déjà, il se trompe.


Austria replied to the Reasoned Opinion indicating that existing legislation already notified to the Commission in 1995 covered part of the Directive's requirements.

L'Autriche, dans sa réponse à l'avis motivé, a signalé que des dispositions législatives en vigueur, déjà notifiées à la Commission en 1995, couvraient une partie des exigences de la directive; toutefois, les mesures complémentaires destinées à combler les lacunes sont toujours en cours d'élaboration.


Furthermore not all Member States have transmitted to the Commission the relevant text of the national provisions transposing the Framework Decision: Belgium has replied there was nothing new to be done, as general provisions existed already, but did not transmit the relevant existing texts to the Commission.

De plus, tous les États membres n'ont pas transmis à la Commission le texte des dispositions nationales transposant la décision-cadre: La Belgique a répondu qu'aucune nouvelle initiative législative n'était nécessaire au motif que les dispositions pertinentes existaient déjà, mais sans pour autant transmettre les textes en vigueur à la Commission.


Where a question referred to the Court for a preliminary ruling is identical to a question on which the Court has already ruled, where the reply to such a question may be clearly deduced from existing case-law or where the answer to the question referred for a preliminary ruling admits of no reasonable doubt, the Court may at any time, on a proposal from the Judge-Rapporteur and after hearing the Advocate General, decide to rule by reasoned order.

Lorsqu'une question posée à titre préjudiciel est identique à une question sur laquelle la Cour a déjà statué, lorsque la réponse à une telle question peut être clairement déduite de la jurisprudence ou lorsque la réponse à la question posée à titre préjudiciel ne laisse place à aucun doute raisonnable, la Cour peut à tout moment, sur proposition du juge rapporteur, l'avocat général entendu, décider de statuer par voie d'ordonnance motivée.




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Date index: 2024-01-16
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