Traduction de «replace existing european » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

EINECS: European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances [ EINECS | European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances ]
EINECS: European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances [ EINECS | European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances ]

redeposition | replacement | repositioning of existing spoil heaps
mise en remblai des terres extraites

European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances | European Inventory of Existing Commercial Substances | EINECS [Abbr.]
Inventaire europeen des produits chimiques commercialises | EINECS [Abbr.]

Studies of Canadian Replacement Opportunities of Japanese and European Imports into the United States
Études sur la possibilité de substituer des produits canadiens aux produits que les États-Unis importent du Japon et de l'Europe

As a consequence of the entry into force of the Treaty of Lisbon on 1 December 2009, the European Union has replaced and succeeded the European Community and from that date exercises all rights and assumes all obligations of the European Community. Therefore, references to the European Community [or to the Community ] in the text of the [Agreement /…] are, where appropriate, to be read as to the European Union [or to the Union ].
À la suite de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, l'Union européenne se substitue et succède à la Communauté européenne et, à compter de cette date, exerce tous les droits et assume toutes les obligations de la Communauté européenne. Par conséquent, les références à la Communauté européenne [ou à la Communauté ] dans le texte de [l'accord / …] s'entendent comme faites à l'Union européenne [ou à l'Union ] .

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In the decade to come, investments in energy, both to replace existing resources and in order to meet increasing energy requirements, will oblige European economies to arbitrate among energy products which, given the inertia of energy systems, will condition the next 30 years.
Dans la décennie à venir, des investissements énergétiques tant de remplacement que pour répondre à des besoins énergétiques croissants, imposent aux économies européennes d'opérer des arbitrages entre les produits énergétiques, qui influenceront, en raison de l'inertie des systèmes énergétiques, les 30 années suivantes.

Copernicus does not replace existing European capacities, but rather complements them with a view to fulfilling user needs and guaranteeing sustainability and European autonomy in the long term.
Copernicus ne remplace pas les capacités européennes existantes, mais les complète en vue de répondre aux besoins des utilisateurs et de garantir la durabilité et l’autonomie européenne à long terme.

The new European audit framework as established by this Regulation and Directive 2014/56/EU of the European Parliament and of the Council replaces existing requirements laid down in Directive 2006/43/EC and should be interpreted without referring to any preceding instruments such as Commission recommendations adopted under the previous framework.
Le nouveau cadre européen en matière de contrôle légal des comptes, instauré par le présent règlement et la directive 2014/56/UE du Parlement européen et du Conseil remplace les exigences existantes prévues dans la directive 2006/43/CE et devrait être interprété sans faire référence à des instruments précédents tels que les recommandations de la Commission adoptées au titre du cadre précédent.

a proposal for a regulation on the European maritime and fisheries fund (EMFF) (17870/11) replacing the existing European Fisheries Fund.
proposition de règlement relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) (doc. 17870/11) remplaçant l'actuel Fonds européen pour la pêche.

The European Union Agency for Fundamental Rights came into existence on 1 March. 2007[32], replacing the European Monitoring Centre on Racism and Xenophobia.
L’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne a été instituée le 1er mars 2007[32] et a remplacé l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes.

As compared to the existing mutual assistance procedures that it would replace, the European Evidence Warrant would bring benefits including faster procedures and clear safeguards for the issuing of a warrant and for its execution.To be adopted, the proposal must be adopted unanimously by the EU Council of Ministers, after consulting the European Parliament.
Par rapport aux procédures d'entraide judiciaire existantes qu'il remplacera, le mandat européen d'obtention de preuves présentera plusieurs avantages; il permettra notamment d'accélérer les procédures et offrira des garanties claires en matière d'émission et d'exécution. La proposition ne pourra être adoptée qu'à l'unanimité des voix au sein du Conseil des ministres, après consultation du Parlement européen.

a proposed Directive, replacing any references to existing committees in current financial legislation (e.g. banking and insurance Directives) with references to the new European Banking Committee (EBC), European Insurance and Occupational Pensions Committee (EIOPC) and (already existing) European Securities Committee (ESC) in their regulatory capacity (i.e. in their function of assisting the Commission in adopting implementing measures similar to those recently adopted in the market abuse field)
une proposition de directive, remplaçant toutes les références aux comités existants dans la législation financière en vigueur (comme les directives relatives aux banques et aux entreprises d'assurance) par des références à de nouveaux organes, à savoir: le comité bancaire européen (CBE), le comité européen des assurances et des pensions de retraite (CEAR) et le comité européen des valeurs mobilières (CEVM - déjà créé) en tant qu'organes de réglementation (pouvant assister la Commission dans l'élaboration de mesures d'exécution analogues à celles récemment adoptées en matière d'abus de marché);

In criminal matters, the formal adoption of the proposal for a framework decision establishing a European arrest warrant and providing a procedure for surrender between Member States following the agreement of the Laeken European Council to the principle is definite progress, since it would replace existing extradition procedures.
En matière pénale, l'adoption formelle, attendue après l'accord de principe du Conseil européen obtenu à Laeken, de la proposition de décision-cadre portant création d'un mandat d'arrêt européen et prévoyant une procédure de remise entre Etats membres, permettra assurément une avancée majeure puisqu'elle se substituera aux procédures existantes d'extradition.

Another new instrument is the European arrest warrant [48], whose aim is to facilitate extradition between Member States by replacing existing instruments.
Un autre instrument récent est le mandat d'arrêt européen [48], qui devrait faciliter l'extradition entre États membres en remplaçant les instruments existants.

The Council reached an agreement on a partial general approach on the proposal for a regulation on the European maritime and fisheries fund (EMFF) replacing the existing European fisheries fund (17870/11).
Le Conseil a pu dégager un accord sur une orientation générale partielle concernant la proposition de règlement relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) appelé à remplacer l'actuel Fonds européen pour la pêche (doc. 17870/11).