Vertaling van "regulation the future " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Automotive Crisis Group | Future of the Automotive Industry Interregional Group | Interregional group on the Future of the Automotive Industry | Interregional Group on the Future of the Automotive Industry in our Territories
groupe «Crise automobile» | groupe interrégional «Avenir de l'industrie automobile» | groupe interrégional sur l’avenir de l’industrie automobile dans nos territoires

Definition: Experience carrying a threat for the child's future, such as a kidnapping, natural disaster with a threat to life, injury with a threat to self-image or security, or witnessing a severe trauma to a loved one.
Définition: Expérience comportant une menace pour l'avenir de l'enfant, telle qu'un enlèvement, une catastrophe naturelle où la vie est menacée, une blessure mettant en danger l'image de soi ou le sentiment de sécurité, ou la survenue d'un traumatisme grave chez une personne aimée.

Ad hoc Group on future priorities of the Commission of the European Communities in the field of safety,hygiene and health at work | AHG Future priorities of the Commission of the European Communities in the field of safety,hygiene and health at work
GAH Etablissement des priorités pour les nouvelles perspectives d'action de la Commission des Communautés européennes en matière de sécurité,d'hygiène et de santé sur le lieu de travail | Groupe ad hoc Etablissement des priorités pour les nouvelles perspectives d'action de la Commission des Communautés européennes en matière de sécurité,d'hygiène et de santé sur le lieu de travail

declaration on the future of the Union | Nice Declaration on the future of the Union
Déclaration de Nice sur l'avenir de l'Union | déclaration relative à l'avenir de l'Union

Exploring Future Regulation: 50 Years After the Chicago Convention
50 ans après la Convention de Chicago : comment envisager la réglementation future?

A Blueprint for Change: Response to the Report of the Task Force on the Future of the Canadian Financial Services Sector [ Response to the Report of the Task Force on the Future of the Canadian Financial Services Sector ]
Plan directeur de changement : réponse au rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien [ Réponse au rapport du Groupe de travail sur l'avenir du secteur des services financiers canadien ]

Canada and the Future of the World Trade Organization: Advancing a Millennium Agenda in the Public Interest [ Canada and the Future of the WTO - Advancing a Millennium Agenda in the Public Interest ]
Le Canada et l'avenir de l'Organisation mondiale du commerce : Pour un programme du millénaire qui sert l'intérêt public

Conditions involving the integument and temperature regulation of fetus and newborn
Affections intéressant les téguments et la régulation thermique du fœtus et du nouveau-né

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.
Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.

assist in future planning of library facility | assist in planning the facilities of the library | assist in library facility planning | help with library facility planning
aider à la planification des installations d'une bibliothèque

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Commission should follow the implementation of monitoring and reporting requirements under this Regulation and future developments under the UNFCCC and the Kyoto Protocol to ensure consistency.
Il convient, dans un souci de cohérence, que la Commission suive la mise en œuvre des exigences en matière de surveillance et de déclaration découlant du présent règlement et l'évolution de la situation dans le cadre de la CCNUCC et du protocole de Kyoto.

1. The Commission shall regularly review the conformity of the monitoring and reporting provisions under this Regulation with future decisions relating to the UNFCCC and the Kyoto Protocol or other Union legislation.
1. La Commission réexamine régulièrement la conformité des dispositions du présent règlement en matière de surveillance et de déclaration aux décisions futures ayant trait à la CCNUCC et au protocole de Kyoto ou à d'autres actes législatifs de l'Union.

In order to ensure a uniform application of the waivers from pre-trade transparency in shares and eventually other similar instruments and non-equity products for specific market models and types and sizes of orders, the European Supervisory Authority (European Securities and Markets Authority) (ESMA) established by Regulation 1095/2010 of the European Parliament and of the Council should assess the compatibility of individual requests for applying a waiver with this Regulation and future delegated acts.
Pour garantir l'application uniforme des dérogations aux règles de transparence prénégociation auxquelles peuvent prétendre certains modèles de marché et certains types et tailles d'ordres pour la négociation d'actions et, à terme, d'autres instruments similaires et produits autres que des actions, il conviendrait que l’Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des marchés financiers) (AEMF) instituée par le règlement (UE) n° 1095/2010 du Parlement européen et du Conseil vérifie la compatibilité de chaque demande de dérogation avec le présent règlement et avec de futurs actes délégués.

In order to ensure a uniform application of the waivers from pre-trade transparency in shares and eventually other similar instruments and non-equity products for specific market models and types and sizes of orders, the European Supervisory Authority (European Securities and Markets Authority) (ESMA) established by Regulation (EU) No 1095/2010 of the European Parliament and of the Council should assess the compatibility of individual requests for applying a waiver with this Regulation and future delegated acts.
Pour garantir l'application uniforme des dérogations aux règles de transparence prénégociation auxquelles peuvent prétendre certains modèles de marché et certains types et tailles d'ordres pour la négociation d'actions et, à terme, d'autres instruments similaires et produits autres que des actions, il conviendrait que l’Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des marchés financiers) (AEMF) instituée par le règlement (UE) n° 1095/2010 du Parlement européen et du Conseil vérifie la compatibilité de chaque demande de dérogation avec le présent règlement et avec de futurs actes délégués.

Through the new wording of Article 48 of the regulation, which is the article that provides for the amendment of the regulation in future in order to transpose the various NEAFC recommendations into EU law, in the majority of the articles, we have delegated powers to the European Commission.
Avec le nouveau libellé de l’article 48 du règlement, qui est celui qui prévoit une modification de ce règlement pour la transposition des différentes recommandations de la CPANE dans le droit de l’UE, dans la majorité des articles, nous avons délégué des pouvoirs à la Commission européenne.

Cumbersome lists of exceptions that do not further understanding or principles of better regulation and may necessitate frequent revisions of the Regulation in future should be avoided.
Il faut éviter les listes peu commodes d'exceptions qui ne contribuent ni à la compréhension ni à l'application des principes d'une meilleure réglementation et risquent d'exiger, à l'avenir, de fréquentes révisions du règlement.

(9) Provision has been made for the ETSC to be established on a temporary basis as a distinct and independent administrative entity within the Paris Mint on the basis of an Exchange of Letters between the President of the Council and the French Minister for Finance of 28 February and 9 June 2000; its tasks must be defined in this Regulation; the future status and the permanent headquarters of the ETSC will be decided by the Council in due course.
(9) La mise en place du CTSE a été prévue à titre temporaire comme entité administrative distincte et indépendante au sein de la Monnaie de Paris sur la base d'un échange de lettres entre le président du Conseil et le ministre français des Finances des 28 février et 9 juin 2000.

Provision has been made for the ETSC to be established on a temporary basis as a distinct and independent administrative entity within the Paris Mint on the basis of an Exchange of Letters between the President of the Council and the French Minister for Finance of 28 February and 9 June 2000; its tasks must be defined in this Regulation; the future status and the permanent headquarters of the ETSC will be decided by the Council in due course.
La mise en place du CTSE a été prévue à titre temporaire comme entité administrative distincte et indépendante au sein de la Monnaie de Paris sur la base d'un échange de lettres entre le président du Conseil et le ministre français des Finances des 28 février et 9 juin 2000.

For its part the Council is concerned about the administrative burden that issuing this document would place on the authorities in the Member States and prefers to apply the Regulation first to third country nationals and leave a broadening of the scope of the Regulation for future consideration.
Le Conseil est pour sa part préoccupé par la charge administrative que supposerait la délivrance de ce document pour les autorités des États, et préfère tout d'abord appliquer le règlement aux citoyens des pays tiers et remettre à plus tard la possibilité d’élargir cadre du règlement.