Vertaling van "registry that excludes " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Kyoto Protocol National Registry | national KP registry | national Kyoto Protocol registry
registre national du protocole de Kyoto | registre national PK | registre PK | registre PK d'un État membre

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

date of lodging at the Registry | date of lodgment at the Registry
date du dépôt au greffe

Street vendors (excluding food)
Vendeurs ambulants (à l’exception de l’alimentation)

Life science technicians (excluding medical)
Techniciens des sciences de la vie (à l’exception de la médecine)

Product graders and testers (excluding foods and beverages)
Classeurs et essayeurs de produits (à l’exception des aliments et des boissons)

metadata [ data about data | metadata registry | metadata repository | metainformation | meta-information | authority files(UNBIS) ]
metadonnée [ données sur les données | meta-donnée | référentiel de métadonnées | registre de métadonnées ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. If, by the deadline set out in Article 12(2a) of Directive 2003/87/EC for surrendering allowances, a verified emissions value of 0 is entered in the Union registry for an aircraft operator for the previous year in accordance with Article 29, the Union registry shall set the corresponding aircraft operator holding account to excluded status.
1. Si, à la date limite prévue à l'article 12, paragraphe 2 bis, de la directive 2003/87/CE pour la restitution des quotas, la valeur zéro est saisie dans le registre de l'Union pour les émissions vérifiées d'un exploitant d'aéronef pour l'année précédente conformément à l'article 29, le registre de l'Union fait passer le compte de dépôt d'exploitant d'aéronef correspondant à l'état de compte exclu.

- Exclusions: The Registry would need to define, in agreement with the Internet user community and the relevant public authorities whether certain categories of words, names, or numbers, including those benefiting from legal protection, should be excluded from registration or reserved for specific users.
- Exclusions: Le registre devrait définir, en accord avec la communauté des utilisateurs de l'internet et les autorités publiques concernées si certaines catégories de mots, de noms ou de nombres, y compris pour ceux bénéficiant d'une protection légale, devraient être exclues de l'enregistrement ou réservés à des utilisateurs spécifiques.

The definition of a CSD should exclude, therefore, entities which do not operate securities settlement systems such as registrars, depositaries, funds transfer agents or public authorities and bodies in charge of a registry system established under Directive 2003/87/EC.
La définition d'un DCT devrait donc exclure les entités qui n'exploitent pas de système de règlement de titre, telles que les registres, les dépositaires, les agents de transfert de fonds et les autorités et organismes publics responsables d'un système de registre instauré en vertu de la directive 2003/78/CE.

This definition should exclude, therefore, entities which do not operate securities settlement systems such as registrars, transfer agents, public authorities and bodies in charge of a registry system established under Directive 2003/87/EC or central counterparties (CCPs) that are regulated by Regulation (EU) 648/212.
La définition devrait donc exclure les entités qui n'exploitent pas de système de règlement des opérations sur titres, telles que les teneurs de registre, les agents de transfert et les autorités et organismes publics responsables d'un système de registre instauré en vertu de la directive 2003/87/CE ou les contreparties centrales régies par le règlement (UE) n° 648/212 .

Where established, Member States should facilitate the access of operators to national registries of self-excluded players and ensure that operators regularly consult these registries so as to prevent self-excluded players from continuing to gamble.
Les États membres devraient faciliter l'accès des opérateurs aux registres nationaux des joueurs auto-exclus, une fois ceux-ci établis, et faire en sorte que les opérateurs les consultent régulièrement afin d'empêcher les joueurs auto-exclus de continuer à jouer.

Member States are encouraged to establish a national registry of self-excluded players.
Les États membres sont encouragés à établir un registre national des joueurs auto-exclus.

At the same time, given the differences in the structure and organisation of public registry systems in the field of ownership of immovables, entries to public land and property registries should be excluded from this Community instrument.
Dans le même temps, compte tenu des différences quant à la structure et à l’organisation des systèmes de registres publics dans le domaine de la propriété immobilière, les inscriptions dans les registres publics fonciers devraient être exclus de cet instrument communautaire.

N. whereas differences in the structure and organisation of public registry systems in the field of immoveable property, as well as differences concerning the nature and scale of the public confidence placed in them, mean that the transfer of immoveable property rights has to be excluded from a future Community instrument, given the close correlation between the method of drawing up an authentic act and entry in the public register,
N. considérant que les différences quant à la structure et à l'organisation des systèmes de registres publics dans le domaine de la propriété immobilière, aussi bien que les différences concernant la nature et l'échelle de la foi publique qui leur est attribuée, imposent l'exclusion du transfert des droits réels immobiliers d'un futur instrument communautaire, compte tenu de la corrélation étroite entre le mode d'établissement d'un acte authentique, d'un côté, et l'inscription dans le registre public, de l'autre,

The complete list of names excluded or reserved under the “.eu” TLD is accessible in the web site of the “.eu” Registry [14]
La liste complète de noms exclus ou réservés dans le cade du TLD ".eu" est accessible depuis le site web du Registre ".eu"[14].