Traduction de «registry i agree » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Kyoto Protocol National Registry | national KP registry | national Kyoto Protocol registry
registre national du protocole de Kyoto | registre national PK | registre PK | registre PK d'un État membre

Global Registry | registry of global technical regulations
registre des règlements techniques mondiaux | registre mondial

date of lodging at the Registry | date of lodgment at the Registry
date du dépôt au greffe

metadata [ data about data | metadata registry | metadata repository | metainformation | meta-information | authority files(UNBIS) ]
metadonnée [ données sur les données | meta-donnée | référentiel de métadonnées | registre de métadonnées ]

agree horses' shoeing requirements | assessing horses' shoeing requirements | assess requirement for horseshoes | requirement for horseshoes assessing
évaluer des besoins en fers à cheval

agree codes for product items | assign a code to product items | allocate codes to product items | assign codes to product items
attribuer des codes à des articles

agree shreds sizes percentage in cigarettes | sort shreds sizes percentage in cigarettes | determine shreds size percentages in cigarettes | determine shreds sizes percentage in cigarettes
déterminer le pourcentage de largeurs de coupe dans des cigarettes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

By 31 March 2012, the Administrators' Working Group shall agree on the terms of cooperation between the central administrator and the national administrators that shall include common operational procedures for the implementation of this Regulation and change and incident management procedures for the Union registry and technical specifications for the functioning and reliability of the Union registry and the EUTL.
Le 31 mars 2012 au plus tard, le groupe de travail des administrateurs arrête les modalités de la coopération entre l’administrateur central et les administrateurs nationaux, notamment les procédures opérationnelles communes aux fins de la mise en œuvre du présent règlement, les procédures de gestion des modifications et des incidents dans le registre de l’Union et les spécifications techniques permettant d’assurer le fonctionnement et la fiabilité du registre de l’Union et de l’EUTL.

Third countries or their sub-federal or regional entities should be able to open accounts in the Union Registry once modalities to link the ETS to another mandatory greenhouse gas emissions trading system with an absolute emission cap have been agreed with a third country.
Il importe que les pays-tiers ou leurs entités sous-fédérales ou régionales soient en mesure d'ouvrir des comptes dans le registre de l'Union une fois que les modalités de liaison du SEQE avec un autre système contraignant d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre doté d'un plafond absolu d'émission auront été arrêtées avec les pays tiers concernés.

3. If the administrator of the account establishes that the request fulfils the conditions under paragraph 1 and agrees with the request, it may propose the reversal of the transaction in the Union Registry.
3. Si l’administrateur du compte constate que la demande remplit les conditions énoncées au paragraphe 1 et qu’il accepte la demande, il peut proposer l’annulation de la transaction dans le registre de l’Union.

Where a Member State is seriously disadvantaged by a specific and exceptional situation, including accounting inconsistencies in matching the implementation of Union legislation with the rules agreed under the Kyoto Protocol, without prejudice to the fulfilment of the Member State’s obligations under Decision No 406/2009/EC, the Commission should, subject to the availability of units at the end of the second commitment period of the Kyoto Protocol, adopt measures to address that situation, by means of a transfer of certified emission reductions (CERs), emission reduction units (ERUs) or assigned amount units (AAUs) held in the Union registry to the registry of that Member State.
Lorsqu’un État membre se trouve dans une situation spécifique et exceptionnelle qui le désavantage fortement, notamment s’il doit faire face à des incohérences de comptabilisation dans la mise en adéquation de la mise en œuvre de la législation de l’Union avec les règles approuvées en vertu du protocole de Kyoto, sans préjudice de l’exécution des obligations qui incombent aux États membres au titre de la décision no 406/2009/CE, la Commission, sous réserve de la disponibilité d’unités à la fin de la deuxième période d’engagement du protocole de Kyoto, devrait adopter des mesures visant à remédier à cette situation, au moyen d’un transfert de réductions d’émissions certifiées (REC), d’unités de réduction des émissions (URE) ou d’unités de quantité attribuée (UQA), détenues dans le registre de l’Union vers le registre de l’État membre concerné.

Furthermore, ICANN shall not enter into any agreement with any successor registry to NSI for the.COM,.NET. and.ORG TLDs without prior approval by US DoC. Should US DoC withdraw its recognition of ICANN or any successor entity by terminating their Memorandum of Understanding, ICANN agrees that it will assign to DoC any rights that ICANN has in all existing contracts with registries and registrars.
De plus, l'ICANN ne peut conclure aucun accord avec le registre qui succédera à NSI pour les domaines de premier niveau.COM,.NET et.ORG sans l'autorisation préalable du ministère américain du commerce. Si le ministère du commerce des États-Unis retire son agrément à l'ICANN ou à l'entité qui prendra sa suite en dénonçant le mémorandum d'accord, l'ICANN s'engage à céder au ministère du commerce des États-Unis l'ensemble des droits dont il dispose en vertu de tous les accords en vigueur avec les registres et bureaux d'enregistrement.

Dr. Jules Martin: If I understand your question concerning a national registry, I agree that moving quickly to set up such a registry won't increase the number of available donors.
Dr Jules Martin: Si je comprends bien la question à propos du registre national, je suis d'avis que mettre sur pied très rapidement un registre national de donneurs n'augmentera pas le nombre de donneurs disponibles tant et aussi longtemps que des actions ne seront pas prises concernant des normes pour inciter les donneurs à donner.

Mr. Maurice Vellacott: I'm not sure this at all ties their hands if they want to post it around in some remote places, but if people, companies from Calgary, Edmonton, wherever in the country, are trying to get in there to do business, and they've got to make a trip up there costing several thousand dollars for an airplane every time, because there's some manual registry.I agree that it's not saying you can't do these things, but it doesn't say you have to either.
M. Maurice Vellacott: Je ne suis pas certain que cette mesure leur lierait les mains, s'ils veulent seulement l'afficher dans quelques endroits éloignés, mais si des gens, des compagnies de Calgary, d'Edmonton, de n'importe où au Canada, veulent aller s'implanter là-bas pour y faire des affaires, et s'ils sont forcés de s'y rendre et de payer chaque fois des milliers de dollars pour le voyage en avion, parce qu'il faut consulter un quelconque registre en papier.Je conviens que l'on ne dit pas qu'il est interdit de le faire, mais on ne dit pas non plus qu'il faut le faire.

Senator Seidman mentioned the fact that it is really important to have individual registries, so we agree on the fact there is a need for registries, so therefore the principle of what we are trying to achieve here is something we all agree to.
La sénatrice Seidman a mentionné qu'il est très important d'avoir des registres individuels; nous nous entendons donc sur le fait que des registres sont nécessaires, ainsi que sur l'objectif que nous voulons atteindre.

All those in favour of chapter 10, the firearms registry? (Motion agreed to) The Chair: Mr. Keddy, in the second part of his letter, said he would like specific witnesses to come forward.
Que tous ceux qui sont en faveur de l'examen du chapitre 10 sur l'enregistrement des armes à feu lèvent la main (La motion est adoptée) Le président: Dans la seconde partie de sa lettre, M. Keddy écrit qu'il voudrait voir comparaître certains témoins.

(h) as a condition precedent to the signing of an agreement, a government that enters into an agreement with the federal government must agree to comply with the same reporting requirements that apply at the federal level. The other government must also agree to transmit the related data to the Agency for inclusion in the federal personal health information registry and the public information registry”.
h) à titre de condition préalable à la signature de l'accord, tout gouvernement qui conclut un accord avec le gouvernement fédéral doit accepter de se conformer aux mêmes exigences en matière de rapport qu'au palier fédéral et de transmettre les renseignements connexes à l'Agence pour inscription au registre fédéral sur les renseignements médicaux personnels et au registre public».