Vertaling van "regimes and options " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

option contract [ call option | option market | put option | traded option | [http ...]
contrat d’option [ option de vente | option d’achat | option négociable ]

advise a clients on interior design options | recommend clients on interior design options | advise clients on interior design options | instruct clients on interior design options
conseiller des clients sur des options de décoration intérieure

arrange information on trade-in options | furnish information on trade-in options | administer information on trade-in options | provide information on trade-in options
fournir des renseignements sur les options de reprise

advise customers on financing options for a vehicle | help customers on financing options for vehicles | advise customers on financing options for vehicles | recommend customers on financing options for vehicles
conseiller des clients sur les options de financement de véhicules

option grantor | option seller | option writer | seller | vendor of an option | writer
receveur de la prime | vendeur | vendeur d'option | writer

double option | put and call | put and call option | share option | straddle option
stellage

optional system of share options | optional system of stock options
système facultatif d'option d'actions

foreign currency option | foreign currency option contract | currency option | currency option contract | foreign exchange option | foreign exchange option contract | forex option | FX option
option sur devises | option de change | option de devises | contrat d'option sur devises | contrat d'option de change | contrat d'option de devises

technology assessment [ European Parliament Office for Scientific and Technological Options Assessment | Scientific and Technical Options Assessment | STOA | technological evaluation ]
évaluation technologique [ évaluation des choix scientifiques et technologiques | évaluation des technologies | STOA ]

political system [ political regime ]
régime politique [ système politique ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Efforts will also be intensified to promote multilateral agreements in the context of export control regimes, and options will be explored to address this issue in the context of the on-going review of EU dual-use export control policy, and the preparation of a Commission Communication.
Les efforts seront également intensifiés afin de promouvoir la conclusion d’accords multilatéraux dans le cadre des régimes de contrôle des exportations, des solutions étant par ailleurs étudiées pour aborder cette question dans le contexte de l’examen en cours de la politique de l’Union européenne en matière de contrôle des exportations de biens à double usage, ainsi que de l’élaboration d’une communication de la Commission.

In order to avoid unnecessary delays in registering an EU trade mark, it is appropriate to lay down a regime of optional EU and national trade mark searches that should be flexible in terms of user needs and preferences.
Afin d'éviter les retards inutiles dans l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il y a lieu d'établir un système de recherches facultatives de marques de l'Union européenne et de marques nationales qui devrait être ouvert aux besoins et préférences des utilisateurs.

Moreover, on the basis of the inception impact assessment, most representatives of Member States in the meeting of the Expert Group of the European Securities Committee (10 November 2017) expressed support for EU regulation in this area (option 4) and a few Member States suggested an initiative to harmonise national regimes (option 3).
En outre, sur la base de l’analyse d’impact initiale, la plupart des représentants des États membres à la réunion du groupe d’experts du comité européen des valeurs mobilières (10 novembre 2017) ont exprimé leur soutien à une réglementation européenne dans ce domaine (option 4), tandis que quelques États membres ont suggéré une initiative pour harmoniser les régimes nationaux (option 3).

It is no longer the question of how far the Iranians are from a nuclear bomb, it is how far are we from a point where options to stop an Iranian nuclear weapon are taken off the table — economic options, military options and peaceful regime change options.
Ils ne se demandent plus où l'Iran en est rendu pour se doter d'une bombe nucléaire, mais combien de temps il reste avant que ne s'épuisent les options pour arrêter le programme iranien d'arme nucléaire au chapitre des sanctions économiques, des interventions militaires et du changement de régime pacifique.

Under this new regime this option is going to remain open to them, but in order to give these foreign banks greater flexibility with respect to their lending operations in Canada this bill proposes two branching operations, either a full service branch or a lending branch.
Conformément à ce nouveau régime, elles auront toujours cette option, mais, pour qu'elles aient une plus grande marge de manoeuvre dans leurs opérations de crédit au Canada, le présent projet de loi prévoit deux types de succursales, à savoir des succursales tous services et des succursales de crédit.

No. The proposed new regime is optional.
Non. Le nouveau régime proposé est optionnel.

The proposed roaming regime is optional and is expected to be beneficial to operators in the medium term.
Le régime d'itinérance proposé est facultatif et il devrait, à moyen terme, se révéler bénéfique pour les opérateurs.

[16] The Impact Assessment describes several policy options which the Commission Services reflected upon: Option 0 consists in making no changes to the 4th Company Law Directive, Option 1 in encouraging Member States to a full use of the currently in the 4th Company Law Directive existing options, Option 2 foresees an obligatory exemption of micro-entities from the scope of the 4th Company Law Directive, Option 3 establishes a Member State option to exempt micro entities from the scope of the 4th Company Law Directive, Option 4 would constitute a simplified mandatory accounting regime for micro-entities and Option 5 provides for amendments to the 4th Company Law Directive without introducing the new category of micro-entities.
[16] L'analyse d'impact décrit plusieurs options qui ont été examinées par les services de la Commission: L'option 0 consiste à maintenir la quatrième directive sur le droit des sociétés en l’état; l'option 1, à encourager l'utilisation de toutes les possibilités actuellement offertes par la quatrième directive sur le droit des sociétés; l'option 2, à exempter les micro-entités de l'obligation d'appliquer la quatrième directive sur le droit des sociétés; l'option 3, à laisser les États membres libres d'exempter les micro-entités de l'obligation d'appliquer la quatrième directive sur le droit des sociétés; l'option 4, à introduire un régime comptable obligatoire simplifié pour les micro-entités et l'option 5, à modifier la quatrième directive sur le droit des sociétés sans introduire la catégorie des micro-entités.

Based on an initial screening of the different policy options against the policy objectives, five key policy options were evaluated: 1) do nothing; 2) issue a simple guidance note; 3) apply the prudential regime of payment institutions to electronic money institutions; 4) apply a specific prudential regime for electronic money institutions; and 5) repeal the Electronic Money Directive.
Sur la base d'un premier examen des différentes possibilités d'action pour réaliser les objectifs, cinq grandes options ont été évaluées: 1) le statu quo; 2) la publication d'une simple note d'orientation; 3) l'application du régime prudentiel des établissements de paiement aux établissements de monnaie électronique; 4) l'application d'un régime prudentiel particulier aux établissements de monnaie électronique; 5) l'abrogation de la directive sur la monnaie électronique.

Instead, the inclusion of primary agricultural products in the scope of the strict liability regime became optional for the Member States, and only Greece, Luxembourg, Sweden and Finland have taken up this option.
Le choix a donc été laissé aux États membres d'inclure ou non les matières premières agricoles dans le champ d'application de la responsabilité sans faute, et seuls la Grèce, le Luxembourg, la Suède et la Finlande ont fait usage de cette possibilité.