Vertaling van "regime no longer " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

in the longer term | over a longer time frame
à plus long terme

no longer available from supplier [ no longer available ]
n'est plus disponible chez le fournisseur

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).
Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Longer-Range Intermediate-Range Nuclear Forces | LRINF [Abbr.]
FNI à longue portée | forces nucléaires intermédiaires à longue portée

substance which no longer performs satisfactorily
substance devenue impropre à l'utilisation

Federal Popular Initiative Paedophiles should no longer be permitted to work with children
Initiative populaire fédérale «Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants»

Holder is no longer a Permanent Resident
Le titulaire n'est plus un résident permanent

Boat People No Longer: Vietnamese Canadians
Boat People hier : Vietnamiens-Canadiens aujourd'hui

follow feeding regimes for fin fish | following feeding regimes for fin fish | implement feeding regimes for fin fish | implement fin fish feeding regimes
mettre en place des régimes alimentaires pour des poissons à nageoires

allergy dietary regimes | cultural dietary regimes | dietary regimes | religious dietary regimes
religions cultures régimes alimentaires et allergies | croyances religieuses et culturelles régimes nutritifs et allergies | spécificités religieuses culturelles alimentaires et allergènes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, it is now 40 years since the EU VAT system was first set up, and the regime no longer fits with our service-driven, technology-based economy.
Toutefois, voici maintenant 40 ans que le système de TVA de l'UE a été mis en place, et il n'est plus adapté à notre économie fondée sur les services et les technologies.

It is time to realise that the Berlin Wall fell more than 20 years ago and that the current regime no longer bears any relation to its predecessors.
Il est temps de se rendre compte que le mur de Berlin est tombé il y a plus de 20 ans et que le régime en place n’a plus rien à voir avec ses prédécesseurs.

Despite efforts over the years to modernise and simplify the VAT system bit by bit, it is clear that the regime no longer fits the needs of a service-driven, technology-based, modern economy.
Malgré les efforts déployés au fil des ans pour moderniser et simplifier le système de TVA étape par étape, il est incontestable que le régime actuel ne répond plus aux besoins d’une économie de services moderne fondée sur la technologie.

Today however, this regime no longer reflects the real pattern of taxation of excisable goods in the vast majority of the Member States.
Aujourd’hui en revanche, ce régime ne reflète plus le schéma réel de taxation sur les marchandises imposables dans une grande majorité des États membres.

This provision is no longer justified, since the changes made to the text mean that the existing Community inspection regime will no longer coexist with the future Community inspection regime.
Cette disposition n'a plus de raison d'être puisque les modifications apportées au texte ne font plus cohabiter l'actuel régime communautaire d'inspection avec le futur régime communautaire d'inspection.

It codifies a complex corpus of legislation (9 Directives and 1 Regulation) and the extensive case law of the ECJ and provides a single, simple legal instrument on the fundamental right of free movement and residence, which will give this right more transparency and will make it easier to apply, It creates a single legal regime for free movement and residence within the context of citizenship of the Union for all categories of Union citizens while maintaining the acquired rights of workers. It improves and facilitates the exercise of the right of residence in the following ways: It extends family reunification rights of Union citizens to the registered partner under certain conditions. It grants family members an autonomous right of residence in case of death of the Union citizen or the dissolution of marriage or registered partnership. It reduces administrative formalities: Union citizens will no longer be obliged to obtain a residence card but they may still be required to register with the relevant authorities and prove that they comply with residence conditions which are either to exercise an economic activity as worker or self-employed person or to have sufficient resources and a comprehensive sickness insurance. The main innovation of the Directive is the introduction of a right of permanent residence after five years of residence in the host Member State which will not longer be subject to any above condition and will ensure full equal treatment of Union citizens with nationals. The Directive finally increases protection against expulsion of Union citizens and their family members who have acquired a right of permanent residence and limits the possibility of expulsion of Union citizens who have resided in a Member State for the previous ten years or who are minors to cases based on imperative grounds of public
elle codifie un corpus législatif complexe (9 directives et 1 règlement) et l'abondante jurisprudence de la Cour de justice, et constitue un instrument juridique simple et unique relatif au droit fondamental à la liberté de circulation et de séjour, qui sera ainsi plus transparent et plus facile à appliquer; tout en préservant les droits acquis des travailleurs, elle place la liberté de circulation et de séjour sous un régime juridique unique pour toutes les catégories de citoyens de l'Union, dans le contexte de la citoyenneté de l'Union; elle améliore et facilite l'exercice du droit de séjour à plusieurs égards: elle étend les droits au regroupement familial des citoyens de l'Union aux partenaires enregistrés, sous certaines conditions; elle accorde aux membres de la famille un droit de séjour autonome en cas de décès du citoyen de l'Union ou de dissolution du mariage ou du partenariat enregistré; elle réduit les formalités administratives: les citoyens de l'Union ne devront plus obtenir de carte de séjour, mais ils pourront toujours être tenus de se faire enregistrer auprès des autorités compétentes et de prouver qu'ils remplissent les conditions de séjour, c'est-à-dire soit qu'ils exercent une activité salariée ou non salariée soit qu'ils disposent de ressources suffisantes et d'une assurance maladie complète; l'innovation essentielle de ce texte est l'introduction d'un droit de séjour permanent à l'issue d'une période de cinq ans de résidence dans l'État membre d'accueil, qui ne sera plus soumis à aucune des conditions précitées et garantira une égalité de traitement totale des citoyens de l'Union avec les ressortissants nationaux; enfin, la directive renforce la protection des citoyens de l'Union et des membres de leur famille qui ont acquis un droit de séjour permanent contre l'expulsion, et limite la possibilité d'expulser les citoyens de l'Union qui ont résidé dans un État membre au cours des dix années précédentes ou qui sont mineurs aux seuls cas q ...

There is also the fact that the chairman of the state broadcasting corporation has resigned, this being a signal, I believe, that he refuses to act as the extension and mouthpiece of the Milosevic regime any longer.
Citons en outre le fait que le directeur de la radio- et télédiffusion de l’État a démissionné, ce qui laisse supposer qu’il ne veut plus intervenir en tant que prolongement et porte-parole du régime de Milosevic.

Following Italy's refusal to abolish the scheme, the Commission launched formal proceedings against the regime on 27 February 2002 over concerns that the tax advantages foreseen were no longer necessary for the development of financial markets in these countries (see IP /02/325).
L'Italie ayant refusé de supprimer le régime, la Commission a ouvert une procédure formelle d'examen le 27 février 2002, car elle soupçonnait que les avantages fiscaux prévus n'étaient plus nécessaires au développement des marchés financiers dans ces pays (voir IP/02/325).

Commission finds that Trieste Financial Centre tax regime is no longer in line with State aid rules
La Commission considère que le régime fiscal du Centre financier de Trieste n'est plus conforme aux règles sur les aides d'État

The list of human rights violations by this regime continues to get longer and longer each year.
La liste des violations des droits de l'homme perpétrées par ce régime continue de s'allonger d'année en année.