Traduction de «regime in autumn » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

autumn cultivation | autumn field work | fall tillage
travaux d'automne

aestivo-autumnal fever | estivo-autumnal fever
fièvre estivo-automnale

autumn tillage | autumn tilling
labour du sol en automne | labourage du sol en automne

Autumn Higan cherry [ Autumn flowering Higan cherry ]
cerisier automnal du Japon

Japanese encephalitis | JE | Japanese B encephalitis | Russian autumnal encephalitis | Russian autumn encephalitis
encéphalite japonaise | EJ | encéphalite japonaise B

Autumn galerina
Galerina autumnalis

spinach green | autumn green | gandy green
vert épinard

Autumn Festival
Foire automnale

autumn brown
brun d'automne

Autumn Fair 93 [ 5th Bahrain Consumer Products Fair ]
Autumn Fair 93 [ Cinquième foire des produits de consommation de Bahreïn ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The Commission will report to Council and Parliament on steps that need to be taken to give full effect to a common private placement regime in autumn 2007.
À l'automne 2007, la Commission fera rapport au Conseil et au Parlement sur les initiatives qu'il conviendrait de prendre pour disposer d'un régime commun de placement privé pleinement opérationnel.

- Review of national rules governing placement of financial instruments including certain funds with qualified investors and first assessment of options for building a common European private placement regime: Expected timing: autumn 2007.
- Examen des règles nationales régissant le placement d'instruments financiers, y compris certains fonds, auprès d'investisseurs qualifiés, et première évaluation des options envisageables pour mettre en place un régime européen commun de placement privé. Calendrier envisagé : automne 2007.

Amendments to the private copying regime were excluded from Bill C-61 and the government indicated that this would be examined in the autumn of 2008 instead.
Toutefois, il est plus complexe à certains égards, sans toutefois comprendre de modifications visant le régime de la copie à usage privé, lequel, selon le gouvernement, sera plutôt examiné à l’automne 2008.

AA. whereas a group of wise persons should be set up by autumn 2008, bringing together different stakeholders, such as supervisors, regulators and industry representatives, and elaborating a longer term supervisory vision; whereas that group should be tasked with developing a blueprint and a roadmap for a more radical long-term reform towards full institutional integration; whereas going beyond the architecture of financial supervision, the group could also address issues such as a single rulebook for financial supervision, a deposit guarantee scheme and a common insolvency regime, which are commensurate with an integrated financial and supervisory system,
AA. considérant qu'il y a lieu d'instituer d'ici à l'automne 2008 un groupe de sages qui réunirait diverses parties prenantes, telles que superviseurs, régulateurs et représentants des professionnels du secteur, et aurait pour mission de dessiner une perspective à long terme de la supervision; considérant que ce groupe devrait être mandaté pour concevoir un projet et des lignes directrices en vue d'une réforme à long terme plus radicale devant conduire à une pleine intégration institutionnelle; considérant que le groupe pourrait aller au-delà de l'architecture de la supervision financière en abordant aussi des questions telles que l'adoption d'un règlement uniforme de la supervision financière, d'un dispositif de garantie des dépôts et d'un régime commun de l'insolvabilité, allant de pair avec un système financier et de supervision intégré,

Z. whereas a group of wise persons should be set up by autumn 2008, bringing together different stakeholders (supervisors, regulators, industry representatives, etc.) and elaborating a longer term supervisory vision; whereas that group should be tasked with developing a blueprint and roadmap for a more radical long-term reform towards full institutional integration; whereas going beyond the architecture of financial supervision, the group could also address issues such as a single rulebook for financial supervision, a deposit guarantee scheme and a common insolvency regime, which are commensurate with an integrated financial and supervisory system,
Z. considérant qu'il y a lieu d'instituer d'ici à l'automne 2008 un groupe de sages qui réunirait diverses parties prenantes (superviseurs, régulateurs, représentants des professionnels, etc.) et aurait pour mission de dessiner une perspective à long terme de la supervision; considérant que ce groupe serait mandaté pour concevoir un projet et des lignes directrices en vue d'une réforme à long terme plus radicale devant conduire à une pleine intégration institutionnelle; considérant que le groupe pourrait aller au-delà de l'architecture de la surveillance financière en abordant aussi des questions telles que l'adoption d'un règlement uniforme de la surveillance financière, d'un dispositif de garantie des dépôts et d'un régime commun de l'insolvabilité, qui vont de pair avec un système financier et de supervision intégré,

In addition, an ongoing investigation by the UK Parliamentary and Health Service Ombudsman "to determine whether the relevant domestic regulatory regime was properly administered" is due to be concluded this autumn.
En outre, une enquête en cours, menée par le médiateur parlementaire et médiateur chargé des litiges avec les services de santé du Royaume-Uni afin de «déterminer si le régime réglementaire national applicable a été correctement administré» devrait s'achever cet automne.

This evaluation, on which the Commission is currently preparing a report due to be published in the autumn of this year, will be the basis for the future regime for motor vehicle distribution in Europe.
Cette évaluation, au sujet de laquelle la Commission prépare actuellement un rapport qui sera publié en automne de cette année, constituera la base du régime futur relatif à la distribution des véhicules automobiles en Europe.