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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Proving Reasonable Limits Life after Oakes
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Reasonable limit
Reasonable limitations clause
Reasonable time limit

Traduction de «reasonable limits suggests » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
reasonable limitations clause

clause de restriction raisonnable


Proving Reasonable Limits: Life after Oakes

Établir le caractère raisonnable des limites : Les conséquences de l'arrêt Oakes




Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]




reasonable time limit

délai raisonnable | délai convenable
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The member for Laval—Les Îles tried to limit his bill to something quite reasonable and suggested a $2,500 maximum withdrawal.

Le député de Laval—Les Îles a essayé de circonscrire son projet de loi à quelque chose d'extrêmement raisonnable, en suggérant une limite de retrait de 2 500 $.


11. Suggests that the integrity of elections should be bolstered by limiting campaign expenditure to a reasonable amount that allows adequate presentation of political parties, candidates and their election programmes;

11. propose que l'intégrité des élections soit renforcée par la limitation des dépenses de campagne à un montant raisonnable qui permette une présentation adéquate des partis politiques, des candidats et de leurs programmes électoraux;


That the House agree with the comments of the Right Honourable Member for Calgary Southwest on March 25, 1994, when he criticized omnibus legislation, suggesting that the subject matter of such bills is so diverse that a single vote on the content would put Members in conflict with their own principles and dividing the bill into several components would allow Members to represent views of their constituents on each of the different components in the bill; and that the House instruct the Standing Committee on Procedure and House Affairs to study what reasonable limits ...[+++]ould be placed on the consideration of omnibus legislation and that the Committee report back its findings, including specific recommendations for legislative measures or changes to the Standing Orders, no later than December 10, 2012.

Que la Chambre est d’accord avec les commentaires du très honorable député de Calgary-Sud-Ouest formulés le 25 mars 1994, lorsqu’il a critiqué les projets de loi omnibus et suggéré que le contenu de tels projets de loi était tellement hétéroclite que, pour se prononcer par un seul vote, les députés devraient transiger avec leurs principes, et que, si on divisait ces projets de loi en plusieurs segments, les députés pourraient faire valoir le point de vue de leurs électeurs sur chacune des composantes de ces projets de loi; et que la Chambre ordonne au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre d’étudier le ...[+++]


For the same reason, the rapporteur suggests to limit the application of any restrictive measures taken through an implementing act to up to 5 years (similar to provisions in the EU Trade Defence Regulations) as to avoid that these measures turn into a permanent closure of the market.

Pour la même raison, le rapporteur suggère de limiter l'application de toute mesure restrictive adoptée dans le cadre d'un acte d'exécution à cinq ans au maximum (à l'instar des dispositions du règlement de l'Union sur la défense commerciale) afin d'éviter que ces mesures ne conduisent à une fermeture durable du marché.


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Recalls that the number of lobbyists who have access to Parliament must remain within reasonable limits; suggests, therefore, the adoption of a system under which lobbyists need register only once with all the institutions and each institution may decide whether to grant access to its premises, thus allowing Parliament to continue to limit the number of passes provided to each organisation or company to four;

rappelle que le nombre de lobbyistes ayant accès au Parlement européen doit demeurer dans des limites raisonnables; suggère par conséquent l'adoption d'un système prévoyant que les lobbyistes ne doivent s'enregistrer qu'une seule fois auprès de toutes les institutions et que chaque institution peut décider s'il convient d'accorder l'accès à ses locaux, permettant ainsi au Parlement de continuer à limiter à quatre le nombre de laissez-passer délivrés à chaque organisation ou société;


12. Recalls that the number of lobbyists who have access to Parliament must remain within reasonable limits; suggests, therefore, the adoption of a system under which lobbyists need register only once with all the institutions and each institution may decide whether to grant access to its premises, thus allowing Parliament to continue to limit the number of passes provided to each organisation or company to four;

12. rappelle que le nombre de lobbyistes ayant accès au Parlement européen doit demeurer dans des limites raisonnables; suggère par conséquent l'adoption d'un système prévoyant que les lobbyistes ne doivent s'enregistrer qu'une seule fois auprès de toutes les institutions et que chaque institution peut décider s'il convient d'accorder l'accès à ses locaux, permettant ainsi au Parlement de continuer à limiter à quatre le nombre de laissez-passer délivrés à chaque organisation ou société;


12. Recalls that the number of lobbyists who have access to Parliament must remain within reasonable limits; suggests, therefore, the adoption of a system under which lobbyists need register only once with all the institutions and each institution may decide whether to grant access to its premises, thus allowing Parliament to continue to limit the number of passes provided to each organisation or company to four;

12. rappelle que le nombre de lobbyistes ayant accès au Parlement européen doit demeurer dans des limites raisonnables; suggère par conséquent l'adoption d'un système prévoyant que les lobbyistes ne doivent s'enregistrer qu'une seule fois auprès de toutes les institutions et que chaque institution peut décider s'il convient d'accorder l'accès à ses locaux, permettant ainsi au Parlement de continuer à limiter à quatre le nombre de laissez-passer délivrés à chaque organisation ou société;


20. Notes, furthermore, that the reverse-charge system does not allow for fractionated payment and that total VAT is paid only at the end of the supply chain, removing the self-policing control mechanism of VAT; warns that new forms of fraud may appear including increased tax losses at the retail level and the misuse of VAT identification numbers, and that combating such fraud through the introduction of additional verification could result in additional administrative burdens for honest traders; consequently urges caution and serious consideration before the introduction of a reverse-charge system; notes, nevertheless, that the application of a threshold in order to limit the risk ...[+++]

20. constate, de surcroît, que le mécanisme de l'autoliquidation ne permet pas les paiements fractionnés et implique le paiement de l'intégralité de la TVA à la fin de la chaîne d'approvisionnement, ce qui annule le mécanisme d'autocontrôle de la TVA; craint l'apparition de nouvelles formes de fraude, impliquant notamment des pertes fiscales accrues au niveau du commerce de détail et l'utilisation abusive des numéros d'immatriculation à la TVA, et redoute que les contrôles supplémentaires qui seraient introduits pour combattre cette fraude n'entraînent un surcroît de charges administratives pour les opérateurs honnêtes; invite par conséquent à la prudence et demande une réflexion sérieuse avant l'introduction d'un mécanisme d'autoliquidat ...[+++]


I would strongly suggest, especially in recognition of Justice La Forest's learned remarks, that marriage is by nature heterosexual and that limiting marriage to the union of one man and one woman is a reasonable limit.

Je crois très sincèrement, particulièrement après avoir pris connaissance des savants commentaires du juge LaForest, que le mariage est, de par sa nature, hétérosexuel et que le fait de restreindre la définition du mariage à l'union entre un homme et une femme constitue une limite raisonnable.


Germany suggests a potential reason for the limited interest of women themselves in participating in decision-making: a lack of information on political issues.

L'Allemagne est d'avis que le manque d'information sur les questions politiques pourrait expliquer l'intérêt limité que les femmes elles-mêmes portent à la participation à la prise de décision.




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'reasonable limits suggests' ->

Date index: 2022-03-13
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