Vertaling van "readily available shall " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

readily available moisture [ ready available moisture ]
humidité facilement utilisable [ eau facilement disponible ]

readily available moisture
eau facilement disponible

not readily available
non immédiatement réalisable

keep readily available
tenir à la disposition

the organisation chart shall be made available on request
l'organigramme est consultable sur simple demande

the results of research shall be made available to all concerned
les résultats des recherches sont mis à la disposition de l'ensemble des intéressés

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

it shall mitigate the corresponding liquidity risks with qualifying liquid resources in each currency such as cash at the central bank of issue and at other creditworthy financial institutions, committed lines of credit or similar arrangements and highly liquid collateral or investments that are readily available and convertible into cash with prearranged and highly reliable funding arrangements, even in extreme but plausible market conditions and it shall identify, measure and monitor its liquidity risk stemming from the various financial institutions used for the management of its liquidity risks.
il atténue le risque de liquidité correspondant au moyen de ressources liquides adaptées dans chaque monnaie, telles que des espèces détenues auprès de la banque centrale d’émission et d’autres établissements de crédit solides, de lignes de crédit engagées ou des moyens similaires, et de garanties hautement liquides ou d’investissements aisément disponibles et convertibles en espèces via des dispositifs de financement prédéfinis et très fiables, même en cas de conditions de marché extrêmes mais plausibles et il identifie, mesure et suit son risque de liquidité lié aux différents établissements financiers utilisés dans le cadre de la gestion de ce risque.

The Agency shall ensure that information about the possibility and procedure for making a complaint is readily available, including for vulnerable persons.
L'Agence veille à ce que les informations sur la possibilité de déposer une plainte et sur la procédure à suivre pour ce faire soient facilement accessibles, y compris aux personnes vulnérables.

4-10 (1) Any question to which an answer in writing is requested or that seeks statistical information or other information not readily available shall be sent in writing to the Clerk and published in the Order Paper and Notice Paper on the day following receipt and subsequently on the first sitting day of each week until answered.
4-10 (1) Pour obtenir une réponse écrite ou des renseignements d’ordre statistique ou peu faciles à rassembler, un sénateur doit remettre une question écrite au greffier. Celui-ci la fait publier au Feuilleton et Feuilleton des préavis le jour de séance suivant et ensuite le premier jour de séance de chaque semaine jusqu’à ce qu’elle reçoive une réponse.

(2.3) No person who decodes an encrypted subscription programming signal in contravention of paragraph 9(1)(c) shall be convicted of an offence under that paragraph if the lawful distributor had the lawful right to make the signal available, on payment of a subscription fee or other charge, to persons in the area where the signal was decoded but had not made the signal readily available to those persons.
(2.3) Le fait de décoder un signal d’abonnement autrement qu’en conformité avec l’autorisation du distributeur légitime ne constitue pas une infraction à l’alinéa 9(1)c) si ce distributeur, étant légitimement autorisé à mettre, à l’endroit du décodage, le signal à la disposition des personnes ayant payé un prix d’abonnement ou une autre forme de redevance, ne l’avait pas mis à la disposition de celles-ci.

(4) The instructions referred to in subsection (1) shall be kept readily available for examination by employees for the period referred to in paragraph (2)(b) and thereafter shall be kept by the employer for a period of one year at his place of business nearest to the work place in which the electrical equipment is located.
(4) Les instructions visées au paragraphe (1), doivent être, au cours de la période visée à l’alinéa (2)b), accessibles aux employés, à des fins de consultation et par la suite, elles doivent être conservées par l’employeur pendant un an à son établissement d’affaires le plus près du lieu de travail où est situé l’outillage électrique.

The collective management organisation shall also verify the records referred to in Article 6(5) and other readily available records.
L’organisme de gestion collective vérifie également les registres visés à l’article 6, paragraphe 5, ainsi que d’autres registres facilement accessibles.

An organization shall make readily available to individuals specific information about its policies and practices relating to the management of personal information.
Une organisation doit faire en sorte que des renseignements précis sur ses politiques et ses pratiques concernant la gestion des renseignements personnels soient facilement accessibles à toute personne.

This plan shall be implemented not later than January 1, 2008, and shall seek to expedite the travel of frequent travelers, including those who reside in border communities, and in doing so, shall make readily available a registered travel program (as described in section 7208(k)).
Ce plan devra être mis en œuvre au plus tard le 1 janvier 2008, dans le but de faciliter les déplacements des personnes qui voyagent fréquemment, notamment celles qui habitent des localités frontalières et, par conséquent, il devra comporter un programme de voyage enregistré (tel que prévu au paragraphe 7208(k)).

Biological methods shall be replaced by alternative detection methods as soon as reference materials for detecting the toxins prescribed in Chapter V of Section VI of Annex III to Regulation (EC) No 853/2004 are readily available, the methods have been validated and this Chapter has been amended accordingly.
Les méthodes biologiques seront remplacées par d'autres méthodes de détection dès lors que du matériel de référence concernant la détection des toxines mentionnées à l'annexe III, section VI, chapitre V, du règlement (CE) no 853/2004 sera facilement accessible, que ces méthodes auront été validées et que le présent chapitre aura été modifié en conséquence.

When information that has been made available must be amended due to changes in customs law, administrative arrangements or requirements, the customs shall make the revised information readily available sufficiently in advance of the entry into force of the changes to enable interested persons to take account of them, unless advance notice is precluded.
Lorsque des renseignements déjà diffusés doivent être modifiés en raison d'amendements apportés à la législation douanière ou aux dispositions ou prescriptions administratives, la douane porte les nouveaux renseignements à la connaissance du public dans un délai suffisant avant leur entrée en vigueur afin que les personnes intéressées puissent en tenir compte, sauf lorsque leur publication anticipée n'est pas autorisée.