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Mechanism
QRM
Quick Reaction Mechanism
Quick Reaction Mechanism against VAT fraud
RRM
Rapid reaction mechanism
Rapid-reaction mechanism
Reaction mechanism

Vertaling van "reaction mechanism allows " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
mechanism | reaction mechanism

canisme | mécanisme réactionnel | mécanisme intime


Quick Reaction Mechanism | Quick Reaction Mechanism against VAT fraud | QRM [Abbr.]

mécanisme de réaction rapide | mécanisme de réaction rapide contre la fraude à la TVA | MRR [Abbr.]




rapid-reaction mechanism

mécanisme de réaction rapide


rapid reaction mechanism | RRM [Abbr.]

mécanisme de réaction rapide | MRR [Abbr.] | RRM [Abbr.]


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The VAT reform launched in December 2011 has already delivered important tools to ensure better protection against VAT fraud, while the Quick Reaction Mechanism allows Member States to react much more swiftly and effectively to sudden, large-scale cases of VAT fraud.

La réforme de la TVA lancée en décembre 2011 a déjà fourni d'importants outils permettant d'assurer une meilleure protection contre la fraude à la TVA, tandis que le mécanisme de réaction rapide permet aux États membres de réagir bien plus rapidement et efficacement en cas de fraude à la TVA à grande échelle.


With a view to improving its capacity to respond fast and effectively to crises the Commission has developed tools in order to mobilise Community instruments more quickly. The recently adopted Rapid Reaction Mechanism (RRM) [1] is an example. It allows fast access to necessary budgetary financial means by operating through a separate budget line in the regular budget.

Pour se donner les moyens de réagir mieux et plus vite en cas de crise, la Commission a élaboré des mécanismes accélérant la mobilisation des instruments communautaires, notamment le mécanisme de réaction rapide (MRR) [1] adopté récemment qui, grâce à une ligne distincte du budget ordinaire, permet un accès immédiat aux ressources budgétaires nécessaires.


The Rapid Reaction Mechanism (RRM) approved by the Council on 26 February will allow the Commission, in a single legal and financial framework, to carry out a wide range of short-term actions which would otherwise require more cumbersome decision-making procedures.

Le Mécanisme de Réaction Rapide (MRR) adopté par le Conseil le 26 février dernier permettra à la Commission, dans un cadre juridique et financier unique, d'engager une large palette d'actions qui nécessitaient jusqu'à présent des procédures de décisions plus contraignantes.


The debates will run from Monday to Wednesday (14-16 October) on more than 100 policy proposals on e-commerce from 24 countries already submitted by "netizens", ranging from a proposal to allow unrestricted access to music, books and movies online across the entire European Union, to an initiative that would create a quick-reaction mechanism for cases of manufacturers, suppliers or distributors not fulfilling their obligations of delivery of goods across borders in the EU.

Les discussions auront lieu du lundi au mercredi (14-16 octobre) et porteront sur plus de 100 propositions d'action concernant le commerce électronique, émanant de 24 pays, déjà soumises par les «cybercitoyens», qui vont d'une suggestion de permettre l'accès illimité à de la musique, des livres et des films en ligne dans toute l'Union européenne, à une initiative visant à créer un mécanisme de réaction rapide pour les cas où un fabricant, un fournisseur ou un distributeur ne remplirait pas son obligation de livrer des marchandises au-delà dans un aut ...[+++]


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For example, the Quick Reaction Mechanism, adopted in June 2013, will allow Member States to react much more swiftly and effectively to sudden, large-scale cases of VAT fraud (see IP/12/868).

Par exemple, le mécanisme de réaction rapide, adopté en Juillet 2013, permettra aux États membres de réagir bien plus rapidement et efficacement face à des cas de fraude à la TVA soudaine et massive (voir IP/12/868).


the Commission has already made available €2.5m, under the Rapid Reaction Mechanism, for urgent initial repair and rebuilding work of destroyed houses and other infrastructure, including activities related to clearance of landmines or other unexploded ordnance which are necessary to allow reconstruction and resumption of economic activity;

la Commission a déjà octroyé au titre du mécanisme de réaction rapide 2,5 millions d'euros destinés à des travaux urgents de réparation et de reconstruction de logements et d'autres infrastructures détruits, y compris des activités concernant le déminage ou l'enlèvement d'autres munitions non explosées, qui s'avèrent nécessaires à la reconstruction et à la reprise de l'activité économique;


A mechanism is created, hereinafter referred to as "the Rapid Reaction Mechanism", designed to allow the Community to respond in a rapid, efficient and flexible manner, to situations of urgency or crisis or to the emergence of crisis, under the conditions defined by this Regulation.

Il est créé un mécanisme, ci-après dénommé "mécanisme de réaction rapide", destiné à permettre à la Communauté de répondre, de façon rapide, efficace et souple, à des situations d'urgence ou de crise ou à des menaces de crise, dans les conditions définies par le présent règlement.


The new Rapid Reaction Mechanism will act as a catalyser, allowing us to mobilise resources within hours or days rather than weeks or months.

Le nouveau dispositif de réaction rapide jouera un rôle de catalyseur et nous permettra de mobiliser des ressources en quelques heures ou quelques jours, et non en plusieurs semaines ou plusieurs mois.


The rapid reaction mechanism will allow us to activate very rapidly and to disburse quickly Community funds in response to crises or emerging crises.

Le mécanisme de réaction rapide nous permettra de réagir très rapidement et de débloquer tout aussi rapidement des fonds communautaires pour répondre à des crises existantes ou naissantes.


(3) In the report which it adopted on developing the European Union's non-military crisis-management capability, the European Council meeting in Helsinki on 10 and 11 December 1999 stressed in particular that rapid financing mechanisms such as the creation by the Commission of a Rapid Reaction Fund should be set up to allow the acceleration of the provision of finance to support EU activities, to contribute to operations run by other international organisations and to fund ...[+++]

(3) Dans le rapport qu'il a adopté sur le développement des moyens de l'Union européenne pour la gestion non militaire des crises, le Conseil européen réuni à Helsinki les 10 et 11 décembre 1999 a notamment relevé à cet égard que "des mécanismes de financement rapide, par exemple la création par la Commission d'un fonds de réaction rapide, devraient être institués afin de permettre un financement accéléré des activités de l'Union européenne, de contribuer aux opérations conduites par d'autres organisations internationales et de financ ...[+++]




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Date index: 2024-04-11
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