Traduction de «ranging from eco-labelling » (Anglais → Français) :

3. Where the Eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2001/405/EC, that Eco-label may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.
3. Si le label écologique est attribué sur la base d’une demande évaluée au regard des critères établis par la décision 2001/405/CE, il pourra être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2002/272/EC, that eco-label may be used for 12 months from the date of adoption of this Decision.
3. Si le label écologique est décerné sur la base d’une demande examinée au regard des critères énoncés dans la décision 2002/272/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2005/338/EC, that eco-label may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.
3. Lorsque la demande d’attribution du label écologique est accordée sur la base d’une demande examinée selon les critères établis par la décision 2005/338/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2003/287/EC, that eco-label may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.
3. Lorsque la demande d’attribution du label écologique est accordée sur la base d’une demande examinée selon les critères établis par la décision 2003/287/CE, ledit label écologique peut être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.

3. Where the eco-label is awarded on the basis of an application evaluated according to the criteria set out in Decision 2002/231/EC, that eco-label may be used for twelve months from the date of adoption of this Decision.
3. Si le label écologique est attribué sur la base d’une demande évaluée au regard des critères établis par la décision 2002/231/CE, il pourra être utilisé pendant douze mois à compter de la date d’adoption de la présente décision.