Vertaling van "quantities taken into " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

costs to be taken into account
charges incorporables

goods entered for consumption | goods taken into home use
marchandises déclarées pour la mise à la consommation

income to be taken into account
produits incorporables

be taken into account in calculating
entrer dans le calcul

Statements of Principle Concerning the Role of Science in the Codex Decision-Making Process and the Extent to Which Other Factors are Taken into Account
Déclarations de principes concernant le rôle de la science dans la prise de décisions du Codex et les autres facteurs à prendre en considération

Regulation respecting the kinds of taxes or compensation to be taken into account in establishing the aggregate taxation rate of a municipal corporation
Règlement sur la nature des taxes ou des compensations à considérer pour établir le taux global de taxation d'une corporation municipale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In this regard, the quantity taken into account pursuant to Article 9 of Directive 2003/87/EC is based on the total quantities of allowances issued by the Member States in accordance with the Commission decisions on their National Allocation Plans for the period from 2008 to 2012.
À cet égard, la quantité prise en compte en vertu de l’article 9 de la directive 2003/87/CE est fondée sur les quantités totales de quotas délivrées par les États membres conformément aux décisions de la Commission relatives à leurs plans nationaux d’allocation respectifs pour la période comprise entre 2008 et 2012.

Pursuant to point 8 of Annex III to the Act concerning the conditions of accession of the Republic of Croatia and the adjustments to the Treaty on European Union, the Treaty on the Functioning of the European Union and to the Treaty establishing the European Atomic Energy Community, the quantity taken into account pursuant to Article 9 of Directive 2003/87/EC is increased as a result of Croatia's accession by the quantity of allowances that Croatia shall auction pursuant to Article 10(1) of Directive 2003/87/EC.
En vertu de l’annexe III, point 8, de l’acte relatif aux conditions d’adhésion à l’Union européenne de la République de Croatie et aux adaptations du traité sur l’Union européenne, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne et du traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique, la quantité prise en compte en vertu de l’article 9 de la directive 2003/87/CE est augmentée, du fait de l’adhésion de la Croatie, de la quantité de quotas que la Croatie met aux enchères conformément à l’article 10, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE.

However, the obligation to land all catches established in Regulation (EU) No ./2013 of the European Parliament and of the Council 12a should be taken into account so that vessels catching a small quantity of deep-sea species and which are not currently subject to a deep-sea fishing permit, are not deprived of the opportunity to continue their traditional fishing activities.
Toutefois, il conviendrait de tenir compte de l'obligation de débarquer toutes les prises, établie par le règlement (UE) n o ./2013 du Parlement européen et du Conseil 12 bis , de telle sorte que les navires capturant de faibles quantités de prises accessoires d'espèces d'eau profonde, qui ne sont pas actuellement soumis à un permis de pêche en eau profonde, ne soient pas privés de la possibilité de poursuivre leurs activités de pêche traditionnelle.

The energy quantity corresponding to the measures implemented by a Member State shall be taken into account for the purposes of the calculation referred to in point (b)'.
La quantité d'énergie correspondant aux mesures appliquées par un État membre est prise en compte aux fins du calcul visé au point b)".

The quality of the fleet should be taken into consideration, as well as its quantity.
Outre la quantité de la flotte, sa qualité devra aussi être prise en considération.

3a. When determining the qualifying quantities, mixtures classified as hazardous to the environment under sections E1 and E2 in Part 2 shall not be taken into account when they are packaged in limited quantities (inner pack up to 5 litres/5kg and combination pack up to 30 kg).
3 bis. Au moment de déterminer les quantités seuils, il y a lieu de ne pas prendre en considération les mélanges classés comme dangereux pour l'environnement au titre des sections E1 et E2, de la partie 2, lorsqu'ils sont emballés en quantités limitées (l'emballage intérieur ne dépassant pas 5 litres/kg et l'emballage combiné ne pesant pas plus de 30 kg).

Given that there is no significant danger of a major accident with products packaged in limited quantities, they ought not to be taken into account when determining the thresholds.
Etant donné qu'ils ne posent pas de danger significatif d'accidents majeurs, les produits emballés dans des quantités limitées ne devraient pas être pris en compte lors de la détermination des quantités seuils.

As this decreasing Union-wide quantity is taken into account for determining the maximum annual amount of allowances pursuant to Article 10a(5) of Directive 2003/87/EC, all free emission allowances allocated on the basis of this Decision to installations not covered by this maximum annual amount referred to in Article 10a(5) should be adjusted in the same linear manner as the Union-wide quantity of allowances, using the year 2013 as a reference.
Comme cette quantité décroissante de quotas pour l’ensemble de l’Union est prise en compte pour déterminer la quantité annuelle maximale de quotas conformément à l’article 10 bis, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE, il convient que tous les quotas d’émission gratuits alloués sur la base de la présente décision aux installations non couvertes par cette quantité annuelle maximale visée à l’article 10 bis, paragraphe 5, soient eux aussi adaptés de manière linéaire comme la quantité de quotas pour l’ensemble de l’Union, en utilisant 2013 comme année de référence.

2. In the case of fishing vessels from which quantities of living aquatic organisms have been transhipped, the quantities transhipped shall be taken into account when calculating the percentages referred to in paragraph 1.
2. En ce qui concerne les navires de pêche depuis lesquels ont été transbordés des organismes aquatiques vivants, les quantités transbordées sont prises en considération lors du calcul des pourcentages visé au paragraphe 1.

2. Where a purchaser fully or partially replaces one or more other purchasers, the individual reference quantities available to the producers shall be taken into account for the remainder of the twelve-month period in progress, after deduction of quantities already delivered and account being taken of their fat content.
2. Si un acheteur se substitue en tout ou en partie à un ou plusieurs acheteurs, les quantités de référence dont disposent les producteurs sont prises en compte pour l'achèvement de la période de douze mois en cours, déduction faite des quantités déjà livrées et compte tenu de leur teneur en matières grasses.