Vertaling van "quantities produced cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

these agreements shall enable producers to dispose of the agreed quantities
ces accords permettent aux producteurs d'écouler les quantités convenues

quantity of wine normally produced
quantité normalement vinifié

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

On this basis, the conclusion that the export prices of this producer cannot be used due to their insignificant quantity is maintained.
Sur cette base, la conclusion selon laquelle les prix à l'exportation de ce producteur ne peuvent pas être utilisés en raison du volume exporté négligeable est maintenue.

The report recognises that the agricultural sector must continue to be supported by government price intervention, because quantities produced cannot be predicted or planned precisely and demand for agricultural products is low in price elasticity.
Le rapport reconnaît qu’il faut continuer de soutenir le secteur agricole à l’aide d’une intervention de l’État sur les prix parce que les quantités produites sont imprévisibles ou planifiées précisément et la demande de produits agricoles est faible par rapport à l’élasticité des prix.

As the Union industry in particular sustained injury as a result of unfair trade practices from the country concerned in the IP, Union producers cannot immediately supply the necessary quantities if import levels fall as a result of measures.
L’industrie de l'Union ayant subi le préjudice résultant des pratiques commerciales déloyales du pays concerné surtout pendant la période d’enquête, les producteurs de l'Union ne seront pas en mesure de fournir immédiatement les quantités nécessaires si les importations chutent à la suite de l'instauration de mesures.

The total quantities of controlled substances allowed for laboratory and analytical uses for the undertakings which produced or imported under license in the years 2007 to 2009 cannot exceed 77 243,181 ODP kilograms, being calculated on the basis of the licensed production and imports in the reference period.
Les quantités totales de substances réglementées qui sont autorisées pour les utilisations en laboratoire et à des fins d’analyse pour les entreprises qui ont produit ou importé sous licence de 2007 à 2009 ne peuvent dépasser 77 243,181 kg PACO et sont calculées sur la base de la production et des importations sous licence réalisées pendant la période de référence.

The possibility of revising their quota renunciation application upwards with the benefit of a knowledge of the preventive withdrawal percentage for 2008/2009 should encourage undertakings to renounce more quotas The period running until 30 April will make it possible to comply with the prescribed periods for consulting employees, and the fact that the additional renunciation of quotas will be based on preventive withdrawal will simplify discussions with growers, as it will involve renouncing a quantity of quotas which cannot be produced in 2008/2009.
La possibilité de revoir à la hausse sa demande d'abandon de quota en ayant connaissance du pourcentage de retrait préventif 2008/2009 devrait inciter les entreprises à abandonner davantage de quotas. Le délai reporté au 30 avril permet de respecter les délais de consultation des salariés et le fait de baser l'abandon supplémentaire de quota sur le retrait préventif simplifie les discussions avec les planteurs puisqu'il s'agit d'abandonner une quantité de quota qui ne pourra pas être produite en 2008/2009.

L. whereas the UN Environment Programme (UNEP) Global Environmental Outlook for 2000 notes that 'the modern industrial economies of North America, Europe and parts of East Asia consume immense quantities of energy and raw materials, and produce high volumes of wastes and polluting emissions' and that 'the magnitude of this economic activity is causing environmental damage on a global scale and widespread pollution and disruption of ecosystems' and whereas the report concludes that 'the continued poverty of the majority of the planet's inhabitants and excessive consumption by the minority are the two major causes of environmental degradation. The present course is unsustainable and postponing action is no longer an option'; whereas it follows that sustainable development cannot primarily be about economic growth but must be about restructuring the global agenda so that economic and trade policies are established in accordance with social and environmental objectives,
L. notant, après le rapport sur l'Avenir de l'environnement mondial du PNUE (GEO-2000), que "les économies des pays industriels modernes d'Amérique du Nord, d'Europe et d'Asie de l'Est consomment des quantités d'énergie et de matières premières considérables et produisent d'importants volumes de déchets et de polluants [et que] par son ampleur, cette activité économique se traduit par des dommages écologiques à l'échelle planétaire et par une pollution et un bouleversement généralisés des écosystèmes", en concluant que "[si] la pauvreté dans laquelle continue de vivre la majorité des habitants de la planète et la consommation excessive d'une minorité sont les deux principales causes de la dégradation de l'environnement, on ne peut maintenir ce cap et il ne nous est plus possible de différer notre intervention"; considérant qu'il s'ensuit que le développement durable ne peut être seulement une question de croissance économique mais qu'il doit se fonder sur une restructuration du dessein mondial, de façon que les politiques économique et commerciale soient définies conformément à des objectifs sociétaux et environnementaux,

The competent authorities may impose local public passenger transport services on a transport undertaking if this is essential to safeguard the adequate quality and quantity of a transport service, or to offer special tariffs for certain groups of passengers. This may in particular be the case if the tendering procedure does not produce a result, because within the period specified in the procedure no tenders are received or no tender meets the specified requirements, or if the selected operator cannot provide the service, or does not provide it in accordance with the agreements, as a result of insolvency or termination of contract by the contracting authority.
Les autorités compétentes peuvent imposer des services de transports publics locaux de passagers à une entreprise de transport, si cela est indispensable pour assurer un service de transport suffisant sur les plans tant qualitatif que quantitatif, ou pour offrir des tarifs spéciaux à certaines catégories de passagers; cela peut en particulier être le cas lorsque la procédure d'appel d'offres ne donne aucun résultat du fait qu'aucune offre n'a été reçue dans le délai prévu dans l'appel ou bien qu'aucune offre ne répond aux exigences prévues, ou encore du fait que l'opérateur sélectionné ne peut pas fournir le service ou ne le fournit pas conformément aux accords pour des raisons d'insolvabilité ou de résiliation du contrat de la part de l'autorité contractante.

The competent authorities may impose local public passenger transport services on a transport company if this is essential to safeguard the adequate quality and quantity of a transport service, or to offer special tariffs for certain groups of passengers. This may in particular be the case if the tendering procedure does not produce a result, because within the period specified in the procedure no tenders are received or no tender meets the specified requirements, or if the selected operator cannot provide the service, or does not provide it in accordance with the agreements, as a result of insolvency or termination of contract by the contracting authority.
Les autorités compétentes peuvent imposer des services de transports publics locaux de passagers à une entreprise de transport, si cela est indispensable pour assurer un service de transport suffisant sur les plans tant qualitatif que quantitatif, ou pour offrir des tarifs spéciaux à certaines catégories de passagers; cela peut en particulier être le cas lorsque la procédure d'appel d'offres ne donne aucun résultat du fait qu'aucune offre n'a été reçue dans le délai prévu dans l'appel ou bien qu'aucune offre ne répond aux exigences prévues, ou encore que l'opérateur sélectionné ne peut pas fournir le service ou ne le fournit pas conformément aux accords pour des raisons d'insolvabilité ou de résiliation du contrat de la part de l'autorité contractante.

(1) Article 5(4) of Regulation (EEC) No 2092/91 provides that ingredients of agricultural origin may be included in Section C of Annex VI only where it has been shown that such ingredients are of agricultural origin and are not produced in sufficient quantity in the Community in accordance with the rules laid down in Article 6, or cannot be imported from third countries in accordance with the rules laid down in Article 11.
(1) L'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) n° 2092/91 prévoit que des ingrédients d'origine agricole ne peuvent être admis dans l'annexe VI, partie C, que s'il a été prouvé que ces ingrédients sont d'origine agricole et ne sont pas produits en quantité suffisante dans la Communauté selon les règles énoncées à l'article 6 ou ne peuvent être importés en provenance de pays tiers conformément aux règles définies à l'article 11.

Whereas Article 5(4) of Regulation (EEC) No 2092/91 provides that ingredients of agricultural origin may be included in Annex VI, Section C, only where it has been shown that such ingredients are of agricultural origin and are not produced in sufficient quantity in the Community in accordance with the rules laid down in Article 6, or cannot be imported from third countries in accordance with the rules laid down in Article 11;
considérant que l'article 5, paragraphe 4, du règlement (CEE) n° 2092/91 dispose que des ingrédients d'origine agricole peuvent être inclus dans la partie C de l'annexe VI uniquement lorsqu'il a été établi que ces ingrédients sont d'origine agricole et ne sont pas produits en quantité suffisante dans la Communauté selon les règles énoncées à l'article 6, ou ne peuvent être importés de pays tiers selon les règles énoncées à l'article 11;