Vertaling van "quality agreement pilot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Great Lakes Water Quality Agreement of 1972 [ Great Lakes Water Quality Agreement ]
Accord de 1972 relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs [ Accord relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs ]

U.S.-Canada Great Lakes Water Quality Agreement (revised)
Entente révisée États-Unis-Canada sur la qualité des eaux des Grands Lacs

Great Lakes Water Quality Agreement of 1978
Accord sur la qualité de l'eau dans les Grands lacs 1978

European pilot project for evaluating quality in higher education
évaluation de la qualité dans l'enseignement supérieur

Interinstitutional Agreement on common guidelines for the quality of drafting of Community legislation
accord interinstitutionnel sur les lignes directrices communes relatives à la qualité rédactionnelle de la législation communautaire

Interinstitutional Agreement on Common Guidelines for the Quality of Drafting of Community Legislation
accord interinstitutionnel sur les lignes directrices communes relatives à la qualité rédactionnelle de la législation communautaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The international air quality agreement, pilot studies with Puget Sound and the Georgia Basin and the Great Lakes air quality agreement are parts of the total framework that focuses on the issue which has been outlined by the hon. member, and the government is prepared to continue to act and to work very closely with the provinces (1845) Mr. Brian Masse: Mr. Speaker, I hope we can look at this jurisdiction issue and, if something does not happen soon, that we move strongly on that.
L'accord international sur la qualité de l'air, les projets pilotes de Puget Sound et du bassin de Géorgie ainsi que l'accord sur la qualité de l'air des Grands Lacs s'inscrivent dans la stratégie générale visant le problème soulevé par le député, et le gouvernement fédéral est prêt à continuer d'agir et de travailler en très étroite collaboration avec les provinces (1845) M. Brian Masse: Monsieur le Président, j'espère que nous examinerons cette question de compétence et que, si rien ne se produit rapidement, nous prendrons des mesures fermes à cet égard.

3. Supports the agreement reached by the EP delegation at the Conciliation of 25 November 2004 to finance the pilot project on quality promotion and the pilot project on a risk financing model for livestock epidemics as a continuation of initiatives undertaken in 2004;
3. appuie, tel qu'obtenu par sa délégation lors de la concertation du 25 novembre 2004, l'accord prévoyant le financement, d'une part, du projet pilote relatif à la promotion de la qualité et, d'autre part, du projet pilote relatif à un modèle de financement intégrant les risques liés aux épizooties affectant le bétail, ces projets pilotes prolongeant des initiatives engagées en 2004;