Vertaling van "pyrotechnic articles cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

pyrotechnic articles rules | pyrotechnic articles statutes | firework statutes | pyrotechnic articles legislation
législation sur les articles pyrotechniques

pyrotechnic article
article pyrotechnique

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.
Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

articles which cannot be accounted for
articles dont on ne peut rendre compte

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

for category P1, the pyrotechnic article cannot function in a detonative manner, or cannot, as designed and manufactured, initiate secondary explosives.
en ce qui concerne la catégorie P1, l’article pyrotechnique ne peut fonctionner de manière détonante ni, de par sa conception et sa fabrication, entraîner l’amorçage d’explosifs secondaires.

for category P1, the pyrotechnic article cannot function in a detonative manner, or cannot, as designed and manufactured, initiate secondary explosives;
en ce qui concerne la catégorie P1, l’article pyrotechnique ne peut fonctionner de manière détonante ni, de par sa conception et sa fabrication, entraîner l’amorçage d’explosifs secondaires;

Since the objective of this Directive, namely to ensure that pyrotechnic articles on the market fulfil the requirements providing a high level of protection of health and safety and other public interests while guaranteeing the functioning of the internal market, cannot be sufficiently achieved by the Member States and can therefore, by reason of its scale and effects, be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.
Étant donné que l’objectif de la présente directive, qui est de garantir que les articles pyrotechniques se trouvant sur le marché se conforment à des exigences garantissant un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité ainsi que d’autres intérêts publics, tout en assurant le bon fonctionnement du marché intérieur, ne peut pas être atteint de manière suffisante par les États membres et peut donc, en raison de sa portée et de ses effets, être mieux atteint au niveau de l’Union, celle-ci peut prendre des mesures conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union européenne.

the detonative explosive cannot be easily extracted from the pyrotechnic article.
l’explosif détonant ne peut être extrait aisément de l’article pyrotechnique.

for categories F4, T2 and P2, the pyrotechnic article is designed and intended not to function in a detonative manner, or, if designed to detonate, it cannot as designed and manufactured initiate secondary explosives.
en ce qui concerne les catégories F4, T2 et P2, l’article pyrotechnique est conçu et prévu pour ne pas fonctionner de manière détonante ou, s’il est conçu pour détoner, il ne peut entraîner, de par sa conception et sa fabrication, l’amorçage d’explosifs secondaires.

the detonative explosive cannot be easily extracted from the pyrotechnic article;
l’explosif détonant ne peut être extrait aisément de l’article pyrotechnique;

The Member States must ensure that pyrotechnic articles cannot be placed on the market unless they satisfy the requirements of this Directive, they bear the “CE” marking and they comply with the obligations regarding conformity assessment.
Les États membres doivent s'assurer que les articles pyrotechnique ne peuvent être mis sur le marché que s'ils satisfont aux prescriptions de la présente directive, s'ils portent le marquage «CE» et s'ils sont conformes aux prescriptions relatives à l'évaluation de la conformité.