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Traduction de «purpose which entail every conceivable form » (Anglais → Français) :

This sounds cruel in itself, but the real cruelty is only revealed in the methods deployed for this purpose, which entail every conceivable form of barbarity, from poisoning to starvation and clubbing to death.

Cela semble cruel en soi, mais la vraie cruauté se révèle dans les méthodes employées à cette fin, qui incluent toutes les formes concevables de barbarie, de l’empoisonnement à l’inanition et au matraquage à mort.


In relation to the question whether a collection of independent materials exists within the meaning of Article 1(2) of Directive 96/9/EC (1) because the materials can be separated from one another without the value of their informative content being affected, is every conceivable informative value decisive or only the value which is to be determined on the basis of the purpose ...[+++]

Convient-il, dans le cadre de la réponse à la question de savoir s’il existe un recueil d’éléments indépendants au sens de l’article 1er, paragraphe 2, de la directive 96/9/CE (1), parce que les éléments peuvent être séparés les uns des autres sans que leur valeur informative en soit affectée, de prendre en compte toute valeur informative envisageable ou bien uniquement la valeur qui doit être déterminée sur la base de la destination du recueil et de la prise en compte du comportement de l’utilisateur qui en résulte de manière générale?


Citizenship, I think for most people, speaks to the unbelievable intensity of the volunteer spirit in Canada, of our civil society, of all the groups from Rotary Club to groups of new Canadians, clubs for sports, for every conceivable purpose to which Canadians belong.

Pour la plupart des gens, je crois, la citoyenneté témoigne de l'incroyable force de l'esprit de bénévolat de notre société civile au Canada, du Club Rotary aux groupes de nouveaux Canadiens et aux clubs de sports, aux groupes de toutes sortes auxquels appartiennent les Canadiens.


(f) If personal data are processed for purposes other than the purposes for which they were collected, the third row of the third column of the table in point 1 shall entail the graphical form referred to in point 3b.

(f) Si des données à caractère personnel sont traitées à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été collectées, la troisième ligne de la troisième colonne du tableau figurant au point 1 est complétée par la forme graphique visée au point 3, point b).


(e) If no personal data are processed for purposes other than the purposes for which they were collected, the third row of the third column of the table in point 1 shall entail the graphical form referred to in point 3a.

(e) Si aucune donnée à caractère personnel n'est traitée à des fins autres que celles pour lesquelles elle a été collectée, la troisième ligne de la troisième colonne du tableau figurant au point 1 est complétée par la forme graphique visée au point 3, point a).


(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra c ...[+++]


Articles 43 EC, 49 EC and 86 EC do not preclude the direct award of a public service which entails the prior execution of certain works, such as that at issue in the main proceedings, to a semi-public company formed specifically for the purpose of providing that service and possessing a single corporate purpose, the private participant in the company being selected by means of a public and open procedure after ...[+++]

Les articles 43 CE, 49 CE et 86 CE ne s’opposent pas à l’attribution directe d’un service public impliquant la réalisation préalable de certains travaux, tel que celui en cause au principal, à une société à capital mixte, public et privé, spécialement créée aux fins de la fourniture de ce service et ayant un objet social unique, dans laquelle l’associé privé est sélectionné sur appel d’offres public, après vérification des conditions financières, techniques, opérationnelles et de gestion se rapportant au service à assurer et des caractéristiques de l’offre au regard des prestations à fournir, pourvu que la procédure d’appel d’offres en ques ...[+++]


In Europe, modern slaves for every conceivable purpose come mainly from the countries of the former Soviet Union, where women previously had the social status which they deserved.

En Europe, les esclaves modernes, qui sont destinées à toutes sortes de tâches, proviennent principalement des anciens pays socialistes où, jadis, la femme avait le statut social qu'elle mérite.


It entails a monitoring system which is tantamount to a massive global violation of fundamental rights, infringing not only the privacy of industrial communications but also the privacy of every form of communication between individuals.

Échelon est un système de surveillance et représente une atteinte massive et mondiale des droits fondamentaux, non seulement à l'égard des communications de type industriel, mais également à l'égard de tout type de communication privée.


I sometimes have the impression I am using that well-known teaching technique which repeats the same message in every possible form, the purpose being, of course, that its content will eventually be understood and retained.

J'ai parfois l'impression de mettre en application une technique pédagogique bien connue, soit la répétition du même message sous toutes les formes possibles; l'objectif visé étant, bien sûr, que le contenu soit éventuellement compris et intégré.




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Date index: 2022-09-08
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