Vertaling van "purpose vehicles reflection " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

all purpose vehicle | minivan | monospace vehicle | multi-purpose vehicle | people carrier | APV [Abbr.] | MPV [Abbr.]
monospace | véhicule à usages multiples | véhicule monocorps | véhicule monospace | véhicule polyvalent | voiture monovolume

special purpose reinsurance vehicle | special purpose vehicle | SPRV | SPV [Abbr.]
véhicule de titrisation

special purpose entity | special purpose vehicle | SPE [Abbr.] | SPV [Abbr.]
entité à vocation spécifique | entité ad hoc | véhicule ad hoc

special purpose company | SPC | special purpose entity | SPE | special purpose vehicle | SPV
structure de titrisation | entité ad hoc

SPC | SPE | Special purpose company | Special purpose entity | Special purpose vehicle | SPV
structure de titrisation | entité ad hoc

special purpose entity [ SPE | special purpose vehicle ]
entité ad hoc

special purpose entity | collateralized security entity | SPE | special purpose vehicle | SPV
structure d'accueil | véhicule ad hoc | entité ad hoc

special purpose vehicle | SPV | special purpose entity
entité à vocation spéciale | véhicule ad hoc

Special Purpose Vehicles Section
Section des véhicules spéciaux

multi-purpose vehicle
véhicule à usages multiples

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

14. Urges the Commission to adopt and implement the new Real Driving Emissions test cycle without any further delay, and to bring it into force for regulatory purposes; welcomes the report on the reduction of pollutant emissions from road vehicles (the Deß report, A8‑0270/2015) adopted by Parliament’s Committee on the Environment, Public Health and Food Safety on 23 September 2015, and in particular the requirement that the Commission ‘introduce a real driving emissions test for all vehicles type-approved or registered from 2015 to ensure the effectiveness of emission control systems and enable the vehicle to comply with this Regulation and its implementing measures, with a conformity factor reflecting only the possible tolerances of the emissions measurement procedure in place by 2017’; urges the Member States and the Commission to swiftly come to an agreement on a framework for the test cycle on that basis;
14. prie instamment la Commission d'adopter et de faire appliquer sans plus tarder le nouveau cycle d'essai pour la mesure des émissions dans des conditions de conduite réelles, et de garantir son entrée en vigueur à des fins réglementaires; se félicite du rapport Deß sur la réduction des émissions polluantes des véhicules routiers (A8-0270/2015), adopté par la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen le 23 septembre 2015, en particulier de la demande faite à la Commission de "[mettre] en place un essai de mesure des émissions dans des conditions de conduite réelles pour tous les véhicules réceptionnés ou immatriculés à partir de 2015 afin de garantir que l'efficacité des systèmes de contrôle des émissions permet au véhicule de se conformer au présent règlement et à ses mesures d'exécution, avec un facteur de conformité reflétant uniquement les tolérances possibles de la procédure de mesure des émissions en place à l'échéance de 2017"; demande instamment aux États membres et à la Commission de parvenir rapidement à un accord sur un cadre pour réaliser le cycle d'essai sur cette base;

(27) Every multi-purpose passenger vehicle, truck and bus with a GVWR of more than 4 536 kg (10,000 pounds), other than a school bus, shall have on each side of the vehicle an outside rearview mirror of which not less than 325 cm (50 square inches) of reflective surface area is located so as to provide the driver with a view to the rear along both sides of the vehicle.
(27) Les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions et les autobus sauf les autobus scolaires, dont le PNBV est supérieur à 4 536 kg (10 000 lb) doivent, de chaque côté du véhicule, être munis d’un rétroviseur extérieur dont au moins 325 cm (50 po ) de la surface réfléchissante sont situés de façon à assurer au conducteur une vue arrière le long de chaque côté du véhicule.

108 (1) Every passenger car, multi-purpose passenger vehicle, truck, bus, motorcycle and trailer shall be equipped with the lamps, retroreflective devices and associated equipment required by Technical Standards Document No. 108, Lamps, Reflective Devices and Associated Equipment (TSD 108), as amended from time to time.
108 (1) Les voitures de tourisme, les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions, les autobus, les motocyclettes et les remorques doivent être munis des feux, des dispositifs rétroréfléchissants et des pièces d’équipement complémentaires qui sont exigés par le Document de normes techniques n 108 — Feux, dispositifs réfléchissants et pièces d’équipement complémentaires (DNT 108), avec ses modifications successives.

In an effort to ensure that the seriousness of the offence is reflected in the penalty, the use of the interlock devices—after the minimum prohibition period is completed, so there is a deterrent prohibition period—could allow for the ability to utilize a vehicle for work purposes.
Pour bien montrer que la sanction est proportionnelle à la gravité de l'infraction, on pourrait utiliser des dispositifs antidémarreurs—à la fin de la période minimale d'interdiction, qui a valeur de dissuasion—pour permettre l'utilisation du véhicule pour fins du travail.

Where there is resort to tax havens and special purpose vehicles, reflection is continuing as to whether such special operations should be listed in company accounts, their purpose should be explained and the group auditor should be responsible for checking that the description corresponds to reality.
En ce qui concerne le recours aux paradis fiscaux et aux structures ad hoc, la réflexion se poursuit sur la question de savoir si ces opérations spéciales doivent figurer dans les comptes des sociétés, s'il convient d'en expliquer la finalité et si le contrôleur des comptes du groupe doit être tenu de vérifier que cette description correspond bien à la réalité.

47. Calls on the Commission to speed up work on information and disclosure with regard to a group's structure and intra-group relations by revision of Seventh Council Directive 83/349/EEC of 13 June 1983 based on the Article 54(3)(g) of the Treaty on consolidated accounts , in order to provide more transparency, and in this connection asks that the Commission reflects on ways to make features such as special purpose vehicles and tax-haven subsidiaries more transparent;
47. invite la Commission à accélérer les travaux en matière d'information et de publicité en ce qui concerne les relations dans une structure de groupe et les relations au sein des groupes en révisant la septième directive 83/349/CEE du Conseil du 13 juin 1983 fondée sur l'article 54 paragraphe 3 point g) du traité, concernant les comptes consolidés , afin d'assurer plus de transparence, et lui demande, dans ce contexte, de réfléchir aux façons de rendre plus transparentes les configurations telles que les entités à vocation particulière et les filiales dans les paradis fiscaux;

13. Calls on the Commission to speed up work on information and disclosure with regard to a group’s structure and intra-group relations by revision of the Seventh Company Law Directive, in order to provide more transparency, and in this connection asks that the Commission reflects on ways to make features such as special purpose vehicles and tax-haven subsidiaries more transparent.
13. invite la Commission à activer les travaux en matière d'information et de publicité en ce qui concerne les relations dans une structure de groupe et les relations au sein des groupes en révisant la septième directive sur le droit des sociétés, afin d'assurer plus de transparence, et lui demande, dans ce contexte, de réfléchir aux façons de rendre plus transparentes les configurations telles que les entités à vocation particulière et les filiales dans les paradis fiscaux;

42. Calls on the Commission to speed up work on information and disclosure with regard to a group’s structure and intra-group relations by revision of the seventh directive on consolidated accounts (84/349/EEC), in order to provide more transparency, and in this connection asks that the Commission reflects on ways to make features such as special purpose vehicles and tax-haven subsidiaries more transparent;
42. invite la Commission à activer les travaux en matière d'information et de publicité en ce qui concerne les relations dans une structure de groupe et les relations au sein des groupes en révisant la septième directive concernant les comptes consolidés (83/349/CEE), afin d'assurer plus de transparence, et lui demande, dans ce contexte, de réfléchir aux façons de rendre plus transparentes les configurations telles que les entités à vocation particulière et les filiales dans les paradis fiscaux;

7. Calls on the Commission to speed up work on information and disclosure with regard to a group’s structure and intra-group relations by revision of the Seventh Company Law Directive in order to provide more transparency, and in this connection asks that the Commission reflect on ways to make features such as special-purpose vehicles and tax‑haven subsidiaries more transparent;
7. invite la Commission à activer les travaux en matière d'information et de publicité en ce qui concerne les relations dans une structure de groupe et les relations au sein des groupes en révisant la septième directive sur le droit des sociétés, afin d'assurer plus de transparence, et lui demande, dans ce contexte, de réfléchir aux façons de rendre plus transparentes les configurations telles que les entités à vocation particulière et les filiales dans les paradis fiscaux;