Vertaling van "purchased previously than " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

worked specimens that were acquired more than 50 years previously
spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant

a residence permit which has expired less than one year previously
un titre de séjour périmé depuis moins d'un an

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(34) Where, at any particular time in a taxation year and after February 23, 1998, a purchaser (other than a partnership) converts to commercial use, or disposes of without having previously converted to commercial use, a property
(34) Dans le cas où, à un moment donné d’une année d’imposition et après le 23 février 1998, un acheteur (sauf une société de personnes) affecte à un usage commercial un bien qui répond aux conditions suivantes, ou dispose d’un tel bien sans l’avoir affecté à cet usage :

As in previous years, EU enterprises engaged more in e-purchases than in e-sales in 2014, with 40% having purchased online, while 19% made electronic sales during the same period.
Comme les années précédentes, les entreprises de l’UE ont privilégié les achats aux ventes en ligne: 40% d’entre elles ont passé des commandes en ligne en 2014, tandis que 19% ont vendu des produits ou des services par voie électronique durant la même période.

86 (1) A dealer not acting as agent of the purchaser who receives an order or subscription for a security offered in a distribution to which subsection 68(1) or section 77 is applicable shall, unless the dealer has previously done so, send by prepaid mail or deliver to the purchaser the latest prospectus and any amendment to the prospectus filed either before entering into an agreement of purchase and sale resulting from the order or subscription or not later than midnight on the second day, exclusive of Saturdays and holidays, after entering into such agreement.
86 (1) Le courtier qui n'agit pas en qualité de mandataire d'un acheteur et qui reçoit un ordre ou une souscription pour une valeur mobilière offerte dans le cadre d'un placement auquel le paragraphe 68(1) ou l'article 77 s'applique, doit, à moins qu'il ne l'ait déjà fait, envoyer à l'acheteur, par courrier affranchi, ou lui remettre le dernier prospectus déposé et toute modification qui y a été apportée, soit avant d'avoir conclu la convention de vente à laquelle l'ordre ou la souscription a donné lieu, soit au plus tard à minuit le deuxième jour, exception faite des samedis et jours fériés, après avoir conclu cette convention.

CGD may acquire stakes in undertakings provided that the purchase price paid by CGD for any acquisition is less than [0-5] % of the balance sheet size of CGD on the last day of the month previous to the Decision and that the cumulative net purchase prices paid by CGD for all such acquisitions over the whole Restructuring Period is less than [0-5] % of the balance sheet size of CGD at that same date.
CGD peut acquérir des parts dans des entreprises à condition que le prix d’achat payé par CGD pour chaque acquisition reste inférieur à [0-5] % de la taille du bilan de CGD au dernier jour du mois précédant la décision et que le prix d’achat net cumulé payé par CGD pour toutes les acquisitions au cours de toute la période de restructuration reste inférieur à [0-5] % de la taille du bilan de CGD à cette même date.

A client is likely to require less time to review information about a simple or standardised product or service, or a product or service of a kind he has purchased previously, than he would require for a more complex or unfamiliar product or service.
Un client aura normalement besoin de moins de temps pour passer en revue des informations concernant un service ou un produit standard, ou bien un service ou un produit d'un type qu'il a déjà acheté par le passé, qu'il ne lui en faudra pour un service ou un produit plus complexe ou qui ne lui est pas familier.

The law also protect retailers from being used as exchange offices: a payment in Slovak koruna can be refused if the total nominal value of the notes and coins is more than four times higher than the price to be paid (in the previous changeovers, customers sometimes tried to pay with high denomination banknotes for small purchases in view of getting rid of their old national cash).
La loi protège également les détaillants pour qu'ils ne soient pas utilisés comme des bureaux de change: un paiement en couronnes slovaques peut être refusé si la valeur nominale totale des pièces et billets est plus de quatre fois plus élevée que le prix à payer (dans les pays qui ont déjà adopté l'euro, des clients essayaient parfois de payer de petits achats avec de grosses coupures afin de se débarrasser de leur monnaie nationale).

What we are also getting in the maritime helicopter program to replace the Sea Kings is something that is more relevant to our needs today and in the future than what would have been the case if we had bought the previous purchase that the Conservative government wanted to do.
Ce que nous visons par le programme d'hélicoptère maritime qui doit remplacer le Sea King, c'est un appareil répondant mieux à nos besoins d'aujourd'hui que ne l'aurait fait l'appareil que le gouvernement conservateur voulait acheter.

Non-compete obligations are obligations that require the buyer to purchase from the supplier or from another undertaking designated by the supplier more than 80 % of the buyer's total purchases during the previous year of the contract goods and services and their substitutes (see the definition in Article 1(b) of the Block Exemption Regulation), thereby preventing the buyer from purchasing competing goods or services or limiting such purchases to less than 20 % of total purchases.
Ces obligations sont celles qui imposent à l'acheteur d'acquérir auprès du fournisseur ou d'une autre entreprise désignée par celui-ci plus de 80 % du total de ses achats de l'année précédente en biens ou en services contractuels et en biens et en services substituables [voir la définition donnée à l'article 1er, point b), du règlement d'exemption par catégorie]. Elles empêchent l'acheteur d'acheter des biens ou services concurrents, ou limite de tels achats à moins de 20 % du total de ses achats.

As regards the aids granted by Provence Alpes-Côte d'Azur for the purchase of used vessels the Commission has been unable to verify compliance with the condition that such aids must relate to vessels in respect of which it has been shown that they can be used for fishing for a further 10 years at least and the age of which at the time of purchase does not normally exceed 15 years, nor that any aids granted less than seven years previously for the construction or modernization of the vessel concerned or for the preceding purchase of the same vessel are reimbursed pro rata temporis.
Quant aux aides à l'achat de bateaux d'occasion accordées par la région Provence Alpes-Côte d'Azur, la Commission n'a pu vérifier la garantie du respect de la condition que ces aides concernent des bateaux pour lesquels il a été demontré que les conditions de fonctionnement assurent encore une activité de pêche d'au moins 10 ans et dont l'âge au moment de l'achat ne dépasse normalement pas 15 ans, ni que les aides éventuellement accordées moins de sept ans auparavant pour la construction ou la modernisation du navire concerné ou pour l'achat précédent du même navire sont remboursées prorata temporis.