Vertaling van "proven because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce: a Guide for Parents [ Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce ]
Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce : un guide à l'intention des parents [ Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce ]

disallow the appeal because the decision is not appealable [ disallow the appeal because the judgment is not appealable ]
opposer une fin de non-recevoir [ rejeter l'appel comme non recevable ]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

because of the exigencies of the service or safety rules
en raison des nécessités de service ou exigences des normes en matière de sécurité du travail

because of the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks
en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent

because of its identity with or similarity to the earlier trade mark
en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure

Applying for Criminal Rehabilitation: A Guide for persons who are inadmissible to Canada because of past criminal activity
Demande de réadaptation d'un criminel - Guide à l'intention des personnes non admissibles au Canada en raison d'activités criminelles antérieures

implement systems of provenance | provenance systems implementing | implement traceability systems | implement traceability systems
mettre en œuvre des systèmes de traçabilité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Right Hon. Jean Chrétien (Prime Minister, Lib.): The information given is not proven because I do not know of anyone who is under investigation.
Le très hon. Jean Chrétien (premier ministre, Lib.): Ce sont là des renseignements qui n'ont pas été prouvés, et je ne connais personne qui fasse l'objet d'une enquête.

The argument can be made that there are no aggravating circumstances, or none that can be proven because the child, who is 3 years old, as most of you know, probably does not know the difference between a truth and a lie and therefore cannot give evidence; therefore, they will only be able to substantiate the evidence that is before them.
On pourrait soutenir qu'il n'y a pas de circonstances aggravantes ou aucune qui pourrait être établie parce que l'enfant, qui a trois ans, comme la plupart d'entre vous le savent, ne connaît probablement pas la différence entre le mensonge et la vérité et ne peut donc témoigner; par conséquent, le tribunal pourra uniquement se fonder sur les preuves présentées.

Whatever the case may be, the financial and commercial viability of high-speed service remains to be proven because of the prohibitive cost involved.
Quoi qu'il en soit, la viabilité financière et commerciale n'a pas été encore démontrée en raison des coûts prohibitifs qu'un tel système suppose.

A decrease of up to two thirds of the 2010 emissions by 2030 is cost-effective because proven and tested alternatives are available in many sectors.
Une réduction des émissions de deux tiers au maximum par rapport à leur niveau de 2010 d’ici à 2030 est une mesure d’un bon rapport coût-efficacité car des substituts avérés et testés sont disponibles dans de nombreux secteurs.

Given the employee-employer relationship of these two parties, it is obvious to me that, for this category of citizens, their right to citizenship does not have to be proven because it is explicit.
En raison du lien employé-employeur qui unit ces deux parties, il me semble évident que pour cette catégorie de citoyens, leur droit de citoyen n'a pas besoin d'être prouvé, puisqu'il est explicite.

Because they form chemical complexes with metals ions, diphosphates (E 450), triphosphates (E 451) and polyphosphates (E 452) have been proven to be most effective to protect the salted fish against oxidation.
Il a été prouvé que les diphosphates (E 450), les triphosphates (E 451) et les polyphosphates (E 452) constituent un moyen hautement efficace de protéger le poisson salé de l’oxydation, parce qu’ils forment des complexes chimiques avec les ions métalliques.

Because of the reciprocal interest involved, WTO accession negotiations have equally proven to be a useful tool for tackling barriers to trade.
Étant donné les intérêts mutuels en jeu, les négociations d’adhésion à l’OMC se sont également avérées utiles pour l’élimination des entraves aux échanges.

Mr. Nichols: I find it difficult for that to be proven because the people in the forecast centre in Winnipeg talk on a daily basis to the folks down in North Dakota.
M. Nichols: Je pense que ce serait difficile à prouver parce que les responsables du centre de prévision de Winnipeg communiquent quotidiennement avec les responsables du Dakota du Nord.

Contracting entities should further be given the possibility to exclude economic operators which have proven unreliable, for instance because of violations of environmental or social obligations, including rules on accessibility for disabled persons or other forms of grave professional misconduct, such as violations of competition rules or of intellectual property rights.
Les entités adjudicatrices devraient en outre pouvoir exclure des opérateurs économiques qui se seraient avérés non fiables, par exemple pour manquement à des obligations environnementales ou sociales, y compris aux règles d’accessibilité pour les personnes handicapées, ou pour d’autres fautes professionnelles graves telles que la violation des règles de concurrence ou de droits de propriété intellectuelle.

Furthermore, contracting authorities and contracting entities should be given the possibility to exclude economic operators which have proven unreliable, for instance because of serious or repeated violations of environmental or social obligations, including rules on accessibility for disabled persons or other forms of grave professional misconduct, such as violations of competition rules or of intellectual property rights.
De surcroît, les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices devraient pouvoir exclure des opérateurs économiques qui ne se seraient pas révélés fiables, par exemple, en raison de manquements graves ou répétés à des obligations environnementales ou sociales, y compris aux règles d’accessibilité pour les personnes handicapées, ou pour d’autres fautes professionnelles graves telles que la violation de règles de concurrence ou de droits de propriété intellectuelle.