Traduction de «proposed emission standards » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

emission performance standard | emission standard
norme de rejet | norme d'émission

air pollution vehicle regulations | emission regulations | emission standards | legal requirements for emissions
normes sur les émissions

standardised bandwidth of emission | standardized bandwidth of emission
bande normalisée à l'émission

standard time-signal emission | standard-time-signal
émission de signaux horaires

emission standard [ emission-related standard ]
norme d'émission [ norme de rejet ]

proposed draft standard
avant-projet de norme

Proposed Canadian Standard for Xenotransplantation
Proposition d'une norme canadienne pour la xénotransplantation

emission standard
valeur limite d'émission

Decision on Proposed Understanding on WTO-ISO Standards Information System [ DSIF ]
Décision sur le mémorandum d'accord proposé concernant un système d'information sur les normes OMC-ISO [ DSIF ]

Decision on Proposed Understanding on WTO-ISO Standards Information System
Décision sur le mémorandum d'accord proposé concernant un système d'information sur les normes OMC-ISO, annexe III.5.a

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- submit to the Council a recommendation for a decision authorising the Commission to negotiate within the framework of the IMO to strengthen current air emission standards; the Commission intends to consider a proposal for tighter NOx standards by the end of 2006 if the IMO has not made any proposals for tighter standards by that date.
- soumettre au Conseil une recommandation relative à une décision autorisant la Commission à négocier dans le cadre de l'OMI en vue de renforcer les normes actuelles en matière d'émissions atmosphériques; la Commission a l’intention d’envisager une proposition visant à renforcer les normes pour les émissions de NOx avant la fin de 2006 si où l’OMI ne fait pas de proposition dans ce sens d'ici à cette date.

TBT is among the substances proposed for inclusion in the list of priority substances under the proposed Water Framework Directive; after its adoption by the Council and the European Parliament, the Commission will propose quality standards, including standards for coastal waters, and emission controls for all of the substances in this list.
Le TBT compte au nombre des substances dont la Commission a proposé l'inclusion dans la liste des substances d'intérêt prioritaire établie aux termes du projet de directive cadre relative à la qualité des eaux; après son adoption par le Conseil et le Parlement européen, la Commission proposera l'adoption de normes de qualité, y compris pour les eaux côtières, ainsi que celle de mesures de contrôle d'émission frappant toutes les substances répertoriées dans cette liste.

Ms Pageot: We considered that our proposed emission standards would be the most stringent national emission standards, as well as the American standards, in the world right now.
Mme Pageot: Nous estimons que nos normes en matière d'émissions ainsi que les normes américaines sont les plus rigoureuses au monde.

This first batch of 8 proposals will be complemented over the next 12 months by other proposals, including on post-2020 emissions standards for cars and vans as well as the first-ever emission standards for heavy-duty vehicles, which follows today's proposal on monitoring and reporting of CO emissions and fuel consumption from heavy-duty vehicles.
Ce premier ensemble de huit propositions sera complété au cours des douze prochains mois par d'autres propositions, notamment sur les normes d'émission pour l'après-2020 applicables aux voitures et aux camionnettes, ainsi que sur les toutes premières normes d'émission applicables aux véhicules utilitaires lourds.

It will be complemented over the next 12 months by other proposals, including on post-2020 emissions standards for cars and vans as well as the first-ever emission standards for heavy-duty vehicles.
Elle sera complétée au cours des 12 prochains mois par d'autres propositions, notamment sur les normes d'émission applicables aux voitures et aux camionnettes après 2020, ainsi que sur les toutes premières normes d'émission applicables aux véhicules utilitaires lourds.

[26] This kind of approach has been well-established to encourage early market introduction of cars that meet future air pollutant emission standards - see e.g. Directive 98/69/EC, and the proposal for a new Euro 5 standard - COM(2005) 683.
[26] Il est déjà bien établi que ce type d'approche permet d'accélérer l'introduction sur le marché de voitures répondant déjà aux normes en matière d'émissions de polluants atmosphériques qui ne sont pas encore applicables; voir par exemple la directive 98/69/CE et la proposition de nouvelle norme Euro 5 - COM(2005) 683.

Proposed emission standards for small spark ignition engines
Normes d'émission proposées pour les petits moteurs à allumage commandé

Emission standards for civilian aircraft have in the past been established by ICAO: indeed the proposal put forward by the Commission represents a 16% increase in the stringency of the existing ICAO standard.
Jusqu'ici, les normes applicables aux avions civils étaient établies par l'OACI : ainsi, la proposition soumise par la Commission représente une augmentation de 16% de la rigueur de la norme OACI existante.

Small car emission standards The Council will have a further discussion of the Commission's proposed emission standards for small cars.
Normes concernant les émissions des voitures de petite cylindrée Le Conseil reprendra la discussion sur les normes d'émission des voitures de petite cylindrée proposées par la Commission.

In the Commission's view, installations between 50 and 100MW are industrial plant, which could keep within the proposed emission standards by using available low- sulphur fuel.
La Commission estime que les installations de 50 à 100 MW pourraient respecter les normes d'émission proposées en utilisant les combustibles à faible teneur en soufre.