Traduction de «programmes in subsequent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- Geographical allocations: Many of the potential applicants were in the first half of the year 2002 discouraged by the restricted geographical allocations at the beginning of the programme implementation (subsequently this restriction was relaxed by a programme modification in July 2002).
- les affectations géographiques : plusieurs demandeurs potentiels ont été découragés au cours du premier semestre de l'année 2002 par les affectations géographiques limitées en phase initiale de mise en oeuvre du programme (cette restriction a ensuite été levée par une modification du programme en juillet 2002).

This possibility should therefore be open to Member States, and because of the particularities of the Single Payment Scheme any such transfer should be irreversible and reduce correspondingly the budget available for the national support programmes in subsequent years.
Par conséquent, cette possibilité devrait être laissé à l'appréciation des États membres et en raison des particularités du régime de paiement unique, un tel transfert devrait être irréversible et réduire en conséquence le budget disponible pour les programmes d'aide nationaux au cours des années suivantes.

Unlike the first programme, both subsequent programmes have been treated as precautionary, and no funding has been requested so far.
À la différence du premier programme, les deux programmes suivants ont été accordés à titre de précaution, et aucun financement n'a été demandé à ce jour.

In order to ensure that no substance is unduly maintained or included in the review programme without subsequently being evaluated, maintenance or inclusion of a substance not yet under evaluation should be subject to a notification of essential data regarding the substance,
Afin de faire en sorte qu'aucune substance ne soit indûment maintenue ou incluse dans le programme d'examen sans être ultérieurement évaluée, le maintien et l'inclusion d'une substance qui n'est pas encore soumise à évaluation devraient être subordonnés à la notification des données essentielles relatives à cette substance,

The addenda to the strategy papers, including the multiannual indicative programmes and to the special support programmes shall subsequently be adopted by common agreement between the Commission and the ACP State or region concerned and shall, when adopted, be binding on both the Community and that State or region.
Les addendums aux documents de stratégie, y compris aux programmes indicatifs pluriannuels, et aux programmes de soutien spéciaux sont ensuite adoptés d'un commun accord par la Commission et l'État ou la région ACP concernés et sont, dès leur adoption, contraignants à la fois pour la Communauté et pour cet État ou cette région.

- Geographical allocations: Many of the potential applicants were in the first half of the year 2002 discouraged by the restricted geographical allocations at the beginning of the programme implementation (subsequently this restriction was relaxed by a programme modification in July 2002).
- les affectations géographiques : plusieurs demandeurs potentiels ont été découragés au cours du premier semestre de l'année 2002 par les affectations géographiques limitées en phase initiale de mise en oeuvre du programme (cette restriction a ensuite été levée par une modification du programme en juillet 2002) ;

They were also used to identify problems and weaknesses in implementing programmes, and subsequently to put in place measures to deal with these problems, and to propose solutions.
Elles ont également servi à identifier les problèmes et points faibles de la mise en oeuvre des programmes, et, ultérieurement, à instaurer des mesures visant à gérer ces difficultés à y remédier.

The number of defence equipment programmes and subsequent procurements that could be undertaken jointly by the largest possible number of Member States should be increased.
Il conviendrait d'accroître le nombre de programmes d'équipements de défense et d'achats susceptibles d'être organisés conjointement par le plus grand nombre possible d'États membres.

[5] Council Regulation (EEC) No 3906/89 of 18 December 1989 on economic aid to certain countries of central and eastern Europe programmes and subsequent amendments.
[5] Règlement (CEE) n° 3906/89 du Conseil du 18 décembre 1989 relatif à l'aide économique en faveur de certains pays d'Europe centrale et orientale, et modifications ultérieures.

The EU has set in place a European-wide policy to combat violence against and trafficking in women, notably through the STOP programme, and subsequently the DAPHNE initiative and the new DAPHNE programme (2002-2003).
Une politique communautaire destinée à lutter contre la violence envers les femmes et la traite des femmes a été mise en place au niveau de l'UE, notamment au travers du programme STOP, puis de l' initiative DAPHNE et du nouveau programme DAPHNE (2002-2003).