Vertaling van "programme should clarify " (Engels → Frans) :

The Committee welcomed the general findings and recommendations of the report raising, inter alia, the following main points: a) the TEN-Telecom programme should make connections to the e-Europe initiative and co-ordinate its activities with other programmes, such as IST, INFO2000 and e-Content; b) the trans-European dimension of the projects should be further clarified and reinforced; c) more emphasis should be given to the business planning process of the projects; d) the innovative nature of the services should be prioritised; e) activities focusing on trust in technology and confidentiality should be carried out; f) neutrality to technology should be maintained and emphasised; g) contract negotiations should be speeded up; h) relations with national contact points should be developed further.
Les membres du comité se sont félicités des conclusions et recommandations générales du rapport, qui portaient essentiellement sur les points suivants: a) le programme TEN-Telecom devrait établir des liens avec l'initiative eEurope et coordonner ses activités avec celles d'autres programmes tels qu'IST, INFO2000 et eContent; b) la dimension transeuropéenne des projets devrait être clarifiée et renforcée; c) il conviendrait de mettre davantage l'accent sur le processus d'élaboration des plans d'exploitation des projets; d) la nature innovante des services devrait être considérée comme une priorité; e) des activités axées sur la confiance dans la technologie et la confidentialité doivent être entreprises; f) la neutralité eu égard à la technologie doit être maintenue et renforcée; g) la négociation des contrats devrait être accélérée; h) les relations avec les interlocuteurs nationaux doivent s'intensifier.

The CJEU has clarified that the SEAD would apply on its own merits should the preconditions requiring an assessment under the Habitats Directive be met in respect to plans and programmes.
La CJUE a précisé que la directive ESE s'applique au cas par cas si les conditions exigeant une évaluation au titre de la directive «Habitats» ont été remplies en ce qui concerne les plans et programmes

In addition, it should be clarified in the model health certificates that the requirements regarding antibiotic residues, contaminants and pesticide residues may be based on the findings of official monitoring programmes which are at least equivalent to those provided for in Union legislation.
En outre, il convient de préciser dans les modèles de certificats sanitaires que les exigences relatives aux résidus d’antibiotiques, aux contaminants et aux résidus de pesticides peuvent se fonder sur les constatations provenant de programmes de surveillance officiels qui sont au moins équivalents à ceux prévus dans la législation de l’Union.

Following that report, there are fundamental issues to be taken into consideration for a second European and Developing Countries Clinical Trials Partnership Programme (''EDCTP2 Programme''): the current scope of EDCTP1 needs to be amended and extended; the capabilities in developing countries for the sound conduct and management of clinical trials should, where necessary, be further developed and strengthened, in particular the role and development of ethical review committees and the corresponding regulatory environment, the coordination, collaboration and, where appropriate, integration of European national programmes should be further improved; collaboration with other major public and private partners , including the pharmaceutical industry, and public-private partnerships such as the Product Development Partnerships (‘PDPs’), civil society, non-governmental organisations and foundations, need to be strengthened and extended; there should be clear and transparent rules of governance; synergies with European external policy actions should be developed specifically with Union development assistance; co-funding rules should be clarified and simplified; and monitoring tools need to be strengthened.
À la suite de ce rapport, des questions fondamentales sont à prendre en considération en vue d'un second programme «partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques» (ci-après dénommé «programme EDCTP-II»): le champ d'application actuel de l'EDCTP-I doit être modifié et étendu; les capacités existant dans les pays en développement pour une conduite et une gestion rigoureuses des essais cliniques devraient être, lorsque cela est nécessaire, développées davantage et renforcées, en particulier le rôle et la mise en place de comités d'éthique et du cadre réglementaire correspondant, la coordination, la collaboration et, le cas échéant, l'intégration de programmes nationaux européens devrait être encore améliorée; la collaboration avec d'autres grands partenaires publics et privés, y compris l'industrie pharmaceutique, et les partenariats public-privé tels que les partenariats de développement de produits (PDP), la société civile, les organisations non gouvernementales et les fondations, doivent être renforcés et élargis; il convient de prévoir des règles de gouvernance claires et transparentes ; des synergies avec des actions de politique extérieure européenne devraient être élaborées spécifiquement avec les l'aide au développement de l'Union; les règles de cofinancement devraient être clarifiées et simplifiées; et les instruments de suivi doivent être renforcés.

Following this report, there are fundamental issues to be taken into consideration for a second European and Developing Countries Clinical Trials Partnership Programme (hereinafter ''EDCTP2 Programme''): the current scope of EDCTP1 needs to be changed and extended; the integration of European national programmes should be further improved; collaboration with other major public and private funders, including the pharmaceutical industry, needs to be strengthened and extended; synergies with European external policy actions should be developed, in particular with EU development assistance; co-funding rules should be clarified and simplified; monitoring tools need to be strengthened.
À la suite de ce rapport, des questions fondamentales sont à prendre en considération en vue d'un second programme "Partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques" (ci-après le "programme EDCTP-II"): le champ d'application actuel de l'EDCTP-I doit être modifié et étendu; l'intégration des programmes nationaux européens doit être encore améliorée; la collaboration avec d'autres grands bailleurs de fonds publics et privés, y compris l'industrie pharmaceutique, doit être renforcée et élargie; des synergies avec des actions de politique extérieure européenne doivent être élaborées, notamment avec les actions d'aide au développement de l'UE; les règles de cofinancement doivent être clarifiées et simplifiées; les instruments de suivi doivent être renforcés.

This is to clarify, while it cannot be expected from financial intermediaries to sign up to financial instruments both under COSME and Horizon 2020, both Programmes should be closely coordinated to offer a single instrument for intermediaries and to guide SMEs to the support programme that corresponds best to their needs through one common source of information, e.g. through a dedicated EU website.
Il s'agit de préciser que, si l'on ne peut attendre que les intermédiaires financiers souscrivent à des instruments financiers à la fois au titre de COSME et d'Horizon 2020, les deux programmes devraient être étroitement coordonnés pour offrir un instrument unique pour les intermédiaires et orienter les PME vers le programme de soutien qui correspond le mieux à leurs besoins par l'intermédiaire d'une source commune d'information, par exemple un site Internet de l'Union.

The conditions under which travel and accommodation costs should be accounted for if spent outside the Union part of the programme area as referred to in Article 20 of Regulation (EU) No 1299/2013 should also be clarified.
Il convient également de préciser les conditions dans lesquelles les frais de déplacement et d'hébergement devraient être comptabilisés s'ils sont encourus en dehors de la partie de la zone couverte par le programme qui appartient à l'Union visée à l'article 20 du règlement (UE) no 1299/2013.

Your rapporteur recognises that the Council common position clarifies the proposal and that the changes are necessary to respond to the more limited budget, but this has not changed the objectives or the spirit of the proposal adopted at first reading. The new programme should start in January 2007 with the new budget, to allow also the consumer organisations to plan their work and financial resources.
Le nouveau programme devrait démarrer en janvier 2007 en même temps que le budget révisé, de manière à permettre également aux associations de consommateurs de planifier leurs travaux et leurs ressources financières.

See justification for amendment to Article 2.1 (l) (ii) The definition of offering programme should clarify that non-equity securities shall benefit from the programme and that not just certain warrants should benefit.
Cf. justification sous l'amendement à l'article 2, paragraphe 1, point l).

(2) In particular, it should be clarified that "public aid" referred to in Article 8(2) of Regulation (EC) No 1268/1999 relates to all public aid not only that granted under the programmes referred to in Article 9 of that Regulation.
(2) En particulier, il convient de clarifier que "l'aide publique" visée à l'article 8, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1268/1999 concerne toute l'aide publique et pas seulement celle octroyée dans le cadre des programmes visés à l'article 9 dudit règlement.