Vertaling van "programme could propose " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

audit humanitarian programme proposals | check humanitarian programme proposals | audit philanthropic programme proposals | evaluate humanitarian programme proposals
évaluer des propositions de programmes humanitaires

propose young persons programmes | propose youth programmes | develop youth programmes | plan youth programmes
planifier des programmes pour des jeunes

work programme and budget estimates | work programme and budget proposals
projet de programme de travail et de budget

Proposed Programme Change Proposal
Projet de proposition de changement au Programme

Proposed budget for programme support and administrative services
Projet de budget des services d'appui aux programmes et des services administratifs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

On 30 October the Council therefore invited the Member States, in close cooperation with the Commission, to identify specific areas of research in which a limited number of pilot programmes could be developed and to examine with the Commission the methods for implementing proposals for joint programmes, and invited the Commission to present proposals for Community participation in pilot programmes.
Le Conseil a donc invité le 30 octobre les États membres, en étroite collaboration avec la Commission, à identifier des domaines spécifiques pour développer un nombre limité de programmes pilotes, à examiner avec la Commission les modalités de mise en œuvre des propositions de programmes conjoints et a invité la Commission à présenter des propositions de participation de la Communauté à des programmes pilotes.

A comprehensive standardisation programme was proposed in March 2010 and identifies ten specific sectors where future standardisation work could be carried out by technical bodies in CEN/CENELEC, ETSI and ECSS – the European Standardisation Organisations (ESOs).
Un programme complet de normalisation a été proposé en mars 2010 et recense dix secteurs spécifiques dans lesquels de futurs travaux de normalisation pourraient être menés par des organes techniques du CEN/Cenelec, de l’ETSI et de l’ECSS, les organismes européens de normalisation (OEN).

The scope of the Health for Growth Programme could be broadened to include cross-cutting proposals for action. With this in mind, the rapporteur:
Ainsi, le champ d'application du programme "La santé en faveur de la croissance" pourrait être élargi et prévoir des actions transversales. En ce sens, votre rapporteure pour avis:

However, before this BCD Programme could be implemented in Community legislation (the Commission’s proposal was COM (2009) 406) it was amended at the 2009 meeting of ICCAT at Recife, Brazil.
Toutefois, avant que le programme de documentation sur les captures de thon rouge ait pu être mis en œuvre dans la législation communautaire (COM (2009) 406, proposé par la Commission), celui-ci a été modifié par la CICTA réunie en 2009 à Recife (Brésil).

The integrated programme could propose solutions.
Le programme intégré pourrait proposer des solutions.

This proposal concerns the means by which the various Community agencies and programmes could be opened to neighbouring countries.
Cette proposition concerne les méthodes par lesquelles les différents agences et programmes communautaires peuvent être ouverts à la participation des pays voisins.

Was this issue discussed at the recent EU-India Summit in Helsinki and what conclusions were reached? Could the Council outline any programmes, or proposals for programmes, that would support trade-related confidence-building measures between India and Pakistan, with specific reference to Kashmir and post-earthquake reconstruction, as well as supporting closer economic integration in SAARC in general?
Le Conseil pourrait-il élaborer des programmes, ou des propositions de programmes, qui s’inscriraient à l’appui de mesures commerciales visant à faire naître la confiance entre l’Inde et le Pakistan, eu égard, en particulier, aux questions du Cachemire et de la reconstruction après le tremblement de terre qui a eu lieu, ainsi que pour favoriser, d’une manière générale, une meilleure intégration économique au sein de l’ASARC?

For example, a new Daphne Programme could propose the secondment/exchange of experts, skilled and experienced people from an organisation to another one in view of adapting new solutions/practices.
Par exemple, un nouveau programme Daphné pourrait prévoir des détachements ou des échanges d'experts ou de personnes qualifiées et expérimentées d'un organisme à l'autre, afin de faciliter l'adaptation des nouvelles solutions ou des nouvelles pratiques.

The programme could support a limited number of strategic projects to be proposed by higher education establishments from, at least, three Member States.
Le programme peut soutenir un nombre limité de projets stratégiques proposés par des établissements d'enseignement supérieur d'au moins trois États membres.

- To compile information on how the provisions of the Programme could be amended to better fit the needs of the Commission and the stakeholders in case of a renewal of the Programme. This would then require a Draft Proposal for a new Council Decision (in co-decision procedure with the European Parliament).
- rassembler des informations sur la manière dont les dispositions du programme pourraient être modifiées afin de mieux répondre aux besoins de la Commission et des parties prenantes dans l'hypothèse d'un renouvellement du programme. Ce renouvellement éventuel nécessiterait ensuite un projet de proposition de nouvelle décision du Conseil (à adopter selon la procédure de codécision avec le Parlement européen).