Vertaling van "programmable apparatus " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Casagrande shear test apparatus [ direct shear apparatus | direct box shear apparatus | box shear apparatus ]
boîte de Casagrande (cisaillement rectiligne) [ boîte de Casagrande | boîte de cisaillement | appareil Casagrande ]

assembly of draining apparatus | production of draining apparatus | construction of draining apparatus | manufacturing of pumps and compressors
fabrication de pompes et de compresseurs

handle raising apparatus | use raising apparatus | operate lifting equipment | utilise raising apparatus
utiliser un engin de levage

flashing apparatus | flashing optical apparatus | holophotal optical apparatus
appareil à éclats

closed-circuit breathing apparatus | self-contained closed-circuit breathing apparatus | self-contained regenerative breathing apparatus
appareil respiratoire à circuit fermé | appareil respiratoire à oxygène

Order prescribing the fees to be paid for the Technical Assessment and Testing of Telecommunications Apparatus [ Telecommunications Apparatus Assessment and Testing Fees Order | Telecommunications Apparatus Assessment and Testing Fees Regulations ]
Arrêté fixant les prix à payer pour l'évaluation et l'essai techniques des appareils de télécommunication [ Arrêté sur les prix à payer pour l'évaluation et l'essai des appareils de télécommunications | Règlement sur les droits d'évaluation et d'essai des appareils de télécommunication ]

Specification for radio disturbance and immunity measuring apparatus and methods – Part 1-1: Radio disturbance and immunity measuring apparatus – Measuring apparatus
Spécifications des méthodes et des appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioélectriques – Partie 1-1 : Appareils de mesure des perturbations radioélectriques et de l'immunité aux perturbations radioéle

fire fighting apparatus | fire apparatus | apparatus | rig | appliance
engin d'incendie | engin d'extinction | engin de lutte contre l'incendie | engin de lutte | matériel d'intervention

take various measurements using apparatus | utilise measurement instruments | use measurement instruments | utilise measurement apparatus
utiliser des instruments de mesure

test apparatus | testing apparatus
appareillage d'essai

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(a) computer-aided invention means any invention the performance of which involves the use of programmable apparatus;
(a) "invention assistée par ordinateur" désigne toute invention dont l'exécution implique l'utilisation d'un ordinateur, d'un réseau informatique ou d'un autre appareil programmable;

(a) computer-implemented invention means any invention the performance of which involves the use of a computer, computer network or other programmable apparatus, the invention having one or more features which are realised wholly or partly by means of a computer program or computer programs;
(a) "invention mise en œuvre par ordinateur" désigne toute invention dont l'exécution implique l'utilisation d'un ordinateur, d'un réseau informatique ou d'un autre appareil programmable, l'invention présentant une ou plusieurs caractéristiques qui sont réalisées totalement ou en partie par un ou plusieurs programmes d'ordinateur ;

Inventions involving computer programs, whether expressed as source code, as object code or in any other form, which implement business, mathematical or other methods and do not produce any technical effects beyond the normal physical interactions between a program and the computer, network or other programmable apparatus in which it is run will not be patentable.
Ne sont pas brevetables les inventions consistant en des programmes d'ordinateur, qu'ils soient exprimés en code source, en code objet ou sous toute autre forme, qui mettent en œuvre des méthodes pour l'exercice d'activités économiques, des méthodes mathématiques ou d'autres méthodes et ne produisent pas d'effets techniques au-delà des interactions physiques normales entre un programme et l'ordinateur, le réseau ou un autre appareil programmable sur lequel celui-ci est exécuté.

Accordingly, inventions involving computer programs which implement business, mathematical or other methods and do not produce any technical effects beyond the normal physical interactions between a program and the computer, network or other programmable apparatus in which it is run shall not be patentable.
En conséquence, ne sont pas brevetables les inventions impliquant des programmes d'ordinateurs, qui mettent en œuvre des méthodes commerciales, des méthodes mathématiques ou d'autres méthodes, si ces inventions ne produisent pas d'effets techniques en dehors des interactions physiques normales entre un programme et l'ordinateur, le réseau ou un autre appareil programmable sur lequel il est exécuté.

"computer-implemented invention" means any invention within the meaning of the European Patent Convention the performance of which involves the use of a computer, computer network or other programmable apparatus and having in its implementations one or more non-technical features which are realised wholly or partly by a computer program or computer programs, besides the technical features that any invention must contribute;
"invention mise en œuvre par ordinateur" désigne toute invention au sens de la Convention sur le brevet européen dont l'exécution implique l'utilisation d'un ordinateur, d'un réseau informatique ou d'un autre appareil programmable et présentant dans sa mise en œuvre une ou plusieurs caractéristiques non techniques qui sont réalisées totalement ou en partie par un ou plusieurs programmes d'ordinateurs, en plus des caractéristiques techniques que toute invention doit apporter ;

A computer-implemented invention shall not be regarded as making a technical contribution merely because it involves the use of a computer, network or other programmable apparatus.
Une invention mise en œuvre par ordinateur n'est pas considérée comme apportant une contribution technique uniquement parce qu'elle implique l'utilisation d'un ordinateur, d'un réseau ou d'un autre appareil programmable.

To implement this second programme the Commission is proposing a number of new measures: the establishment of research networks on specific themes (water management), African trypanodomiasis, tropical medicinal plants, etc.); the setting-up in Third World countris of proper facilities for basic research; the supply of essential apparatus of Community origin to the teams working on the programme in these countries; a policy for the mobility of scientific staff from North to South and vice versa.
Au titre des moyens utilisables pour la realisation de ce second programme, la Commission propose un certain nombre de mesures nouvelles : la creation de reseaux associatifs de recherche sur des themes donnes (la gestion de l'eau, la trypanosomiase africaine, les plantes tropicales medicinales, etc.); la mise sur pied, dans les pays du Tiers-Monde, de veritables cellules de recherche fondamentale; la livraison aux equipes de ces pays engages dans le programme d'equipement scientifique d'origine communautaire; le developpement d'une politique de mobilite du personnel scientifique dans le sens nord-sud et sud-nord.

These reforms form part of the overall reform of the national economy under way since 1982 and affecting the legal framework, external trade, the restructuring of the budget and the civil service, tax reform, the management of the two-year programme and the special investment budget, management of the external debt and improvement of the statistical apparatus.
Ces réformes, qui se situent dans le contexte de l'assainissement complet de l'économie en cours depuis 1982, concernent le cadre réglementaire, le commerce extérieur, la restructuration budgétaire, la restructuration de la fonction publique, la réforme fiscale, la gestion du programme biennal et du Budget Spécial d'Investissement, la gestion de la dette extérieure et l'amélioration des statistiques.

The Commission's specific RETEX programme, with a budget of over ECU 600 million for the period from 1994 to 1999, will help to speed up the diversification and modernization of the productive apparatus.
Le programme spécifique RETEX de la Commission, avec des moyens de plus de 600 millions ECU pour la période de 1994 à 1999 aura pour effet d'accélérer la diversification et la modernisation de l'appareil de production.

More generally, a preference was given to transnational actions, to those which contribute to the modernization of the production apparatus, in particular in SME's and to training in up to date technologies, especially those linked to Community research and development programmes.
Plus généralement, une préférence a été donnée aux actions transnationales, à celles qui contribuent à la modernisation de l'appareil de production, en particulier dans les PME, et à la formation à des technologies modernes, notamment à celles qui sont liées aux programmes communautaires de recherche et de développement.