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Less-energy-intensive production
Product that causes less harm to the environment
Taxes less subsidies on products

Traduction de «products were less » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
taxes less subsidies on products

impôts moins subventions sur les produits


less-energy-intensive production

production à moindre intensité d'énergie


product that causes less harm to the environment

produits moins nocifs pour l'environnement


less-energy-intensive production

production à moindre intensité d'énergie
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
This states that, "Environmentally sound technologies protect the environment, are less polluting, use all resources in a more sustainable manner, recycle more of their wastes and products, and handle residual wastes in a more acceptable manner than the technologies for which they were substitutes.

Les écotechniques sont, sous l'angle de la pollution, des "techniques de transformation et de production" qui engendrent des déchets en quantité faible ou nulle, en vue de prévenir toute pollution.


Ex-post evaluations for 1994-99 concerning Objectives 5(a) and 5(b) and Leader II: The Member States and regions presented a large number of evaluation studies for the measures supported from the Structural Funds in 1994-99 regarding the setting-up of young farmers, less favoured areas, investment in agricultural holdings, processing and marketing of agricultural products, Objective 5(b) programmes and the Leader II Community Initiative. These studies were carried o ...[+++]

Évaluations ex post 1994-1999 concernant l'objectif 5a, l'objectif 5b et LEADER II : les États membres et les régions ont présenté de nombreuses études d'évaluation concernant les actions qui ont bénéficié du soutien des Fonds structurels durant la période 1994-1999. Ces actions ont concerné l'installation de jeunes agriculteurs, les régions défavorisées, l'investissement dans des exploitations agricoles, la transformation et la commercialisation des produits agricoles, les programmes objectif 5b et l'initiative communautaire LEADER II. Les études ont été réalisées au niveau national conformément aux orientations publiées par la Commiss ...[+++]


(iv) in respect of which not less than 75% of the total of all costs incurred for the post-production of the production, including laboratory work, sound re-recording, sound editing and picture editing, (other than costs that are determined by reference to the amount of income from the production and remuneration that is payable to, or in respect of, the producer or individuals described in any of subparagraphs (5)(a)(i) to (viii) and (b)(i) to (vi) and paragraph (5)(c), including any individuals that would be described in paragraph (5)(c ...[+++]

(iv) au moins 75 % du total des coûts se rapportant à sa postproduction, y compris les travaux de laboratoire, la prise de son et le montage de la bande sonore et de l’image, (à l’exception, d’une part, des coûts déterminés en fonction du revenu provenant de la production et, d’autre part, de la rémunération payable au producteur ou aux particuliers visés à l’un des sous-alinéas (5)a)(i) à (viii) et b)(i) à (vi) ou à l’alinéa (5)c), ou à leur égard, y compris aux particuliers qui seraient visés à l’alinéa (5)c) s’ils avaient la qualit ...[+++]


They were getting less and less for their product.

Les cultivateurs obtenaient de moins en moins pour leurs produits.


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He noted that the existing criteria for authorising this aid were to have -30% less production than during normal years and -20% less in less-favoured areas, and that losses should not be overcompensated.

Il a rappelé que les critères en vigueur pour autoriser une telle aide étaient une baisse de la production de 30 % par rapport aux années normales ou de 20 % dans les zones défavorisées, et que le dédommagement pour les pertes encourues ne devait pas être excessif.


operations by which the user of an energy product makes its reuse possible in his own undertaking provided that the taxation already paid on such product is not less than the taxation which would be due if the reused energy product were again to be liable to taxation.

les opérations par lesquelles l'utilisateur d'un produit énergétique permet sa réutilisation dans sa propre entreprise, pour autant que la taxation déjà acquittée sur ce produit ne soit pas inférieure à la taxation qui serait due si le produit énergétique réutilisé était de nouveau soumis à taxation.


(b)operations by which the user of an energy product makes its reuse possible in his own undertaking provided that the taxation already paid on such product is not less than the taxation which would be due if the reused energy product were again to be liable to taxation.

b)les opérations par lesquelles l'utilisateur d'un produit énergétique permet sa réutilisation dans sa propre entreprise, pour autant que la taxation déjà acquittée sur ce produit ne soit pas inférieure à la taxation qui serait due si le produit énergétique réutilisé était de nouveau soumis à taxation.


They found that petrochemicals and chemical products, including fertilizers, were among four sectors that were captive to rail, and they had less rail competition than would exist in a competitive market.

Ils ont constaté que les produits chimiques et pétrochimiques, y compris les engrais, étaient l'un des quatre secteurs captifs du chemin de fer et qu'il y avait moins de concurrence ferroviaire que dans un marché concurrentiel.


1.4. In the case of parcels which have already been converted to or were in the process of conversion to organic farming, and which are treated with a product not listed in Annex II, the Member State may reduce the length of the conversion period to less than the period laid down in paragraph 1.1 in the following two cases:

1.4. Pour des parcelles qui étaient déjà converties ou en cours de conversion vers l'agriculture biologique et qui ont été traitées avec un produit ne figurant pas à l'annexe II, l'État membre peut réduire la période de conversion à une durée inférieure à celle établie au point 1.1, dans les deux cas suivants:


However, figures provided showed that even if the market were split into further segments based on central control units for industrial process systems and process control valves, the highest aggregate share of the undertakings concerned for any product market would be less than 15% in any national EEA market, and still less if the markets were considered to be EEA-wide or global.

Les chiffres fournis ont toutefois montré que même si l'on segmentait le marché de façon plus fine, en distinguant les unités centrales de commande pour processus industriels et les vannes de commande de processus, la part cumulée que détiendraient les entreprises en cause, quel que soit le marché de produits considéré, serait inférieure à 15 % sur n'importe quel marché national de l'EEE, et encore plus faible dans l'hypothèse de marchés s'étendant à l'EEE ou revêtant une dimension mondiale.




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Date index: 2021-08-27
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