Traduction de «products have proven » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

processing returned timber products | returned timber product processing | process returned timber products | process timber products that have been returned
transformer les produits de bois renvoyés

identical products,or products having similar uses
produits identiques ou à utilisation semblable

goods in whose manufacture products have been used on which...
marchandises dans la fabrication desquelles sont entrés des produits qui...

products that have been subjected to enrichment
produits qui ont fait l'objet d'un enrichissement

proven non production reserves
réserves prouvées non développées

Consolidated List of Products Whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or not Approved by Governments
Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, ou qui ont été retirés du marché, ou n'ont pas été approuvés par les gouvernements

Consolidated List of Products whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or not Approved by Governments
Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, ou qui ont été retirées du marché ou n'ont pas été approuvées par les gouvernements

claimed property | property that a product is claimed to have
qualité prônée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Mr. Grant Hill (Macleod, Ref.): Mr. Speaker, I also have a petition that asks parliament to pass the Reform health freedom amendment which is a private member's bill that would not allow the government under the Health Protection Branch to refuse sale of health products in Canada unless there was proven harm, proven side effects or proven contamination.
M. Grant Hill (Macleod, Réf.): Monsieur le Président, j'ai aussi une pétition ayant pour objet d'exhorter le Parlement à adopter la modification réformiste pour la liberté en matière de soins de santé. Il s'agit d'un projet de loi d'initiative parlementaire qui interdirait au gouvernement, par la voie de la Direction générale de la protection de la santé, de refuser que soient vendus au Canada des produits pour la santé à moins qu'il soit prouvé qu'ils sont dangereux, qu'ils ont des effets secondaires ou qu'ils sont contaminés.

My personal philosophy on this issue has been that the public should have access to natural health products if there is not proven harm, not proven side effects and not proven contamination.
À mon avis, le public devrait avoir accès à ces produits si rien ne prouve qu'ils sont dangereux, qu'ils entraînent des effets secondaires ou qu'ils présentent des risques de contamination.

It rejects the notion of allowing products on the market, particularly products that are used and played with by children, on the assumption that they have not been proven to be harmful.
Elle rejette la notion consistant à autoriser la distribution de produits sur le marché, et en particulier de produits avec lesquels jouent les enfants, en tenant pour acquis qu'il n'a pas été prouvé qu'ils sont dangereux.

In the course of these debates over the last couple of months in the House, we have heard that this government has been very vigilant and has taken every step possible to ensure that any products that have been genetically modified and on the market have been tested and proven to be safe.
Nous avons entendu au fil des débats sur le sujet qui ont eu lieu ces deux derniers mois que le gouvernement a fait preuve d'une grande vigilance et qu'il a pris toutes les mesures possibles pour s'assurer que tout produit, génétiquement modifié ou non, a été testé et s'est avéré salubre.

(45) In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation as regards imports, implementing powers should also be conferred on the Commission in respect of measures laying down fixed quantities of agricultural products considered to have been used in the manufacturing of the processed agricultural products for the purposes of the reduction or phasing out of import duties applicable in preferential trade and establishing the appropriate documentary requirements, the annual tariff quotas and the method of administration to be used for the import of processed agricultural products and certain agricultural products in accordance with the Union's international commitments, procedures for the application of specific provisions laid down in international agreements or acts adopting the import or export regime in particular on the guarantees covering the nature, provenance and origin of the product, recognition of the document used for verifying these guarantees , the presentation of a document issued by the exporting country and on the destination and use of the products , measures laying down the period of validity of import licences, the procedure for lodging a security and its amount, the use of those import licences and, where necessary, the specific measures relating to, in particular, the conditions under which applications for import are to be submitted and authorisation granted within the tariff quota and the appropriate documentary requirements.
(45) Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement en ce qui concerne les importations, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en vue d'adopter des mesures établissant les quantités fixes de produits agricoles considérées avoir été utilisées dans la fabrication des produits agricoles transformés aux fins de la réduction ou de l'élimination progressive des droits à l'importation applicables aux échanges préférentiels ainsi que les exigences documentaires appropriées, les contingents tarifaires annuels et la méthode d'administration à appliquer pour l'importation de produits agricoles transformés et de certains produits agricoles conformément aux engagements internationaux de l'Union, les procédures pour l'application de dispositions spécifiques établies dans des accords internationaux ou dans des actes portant adoption du régime d'importation ou d'exportation, en particulier les garanties quant à la nature, à la provenance et à l'origine du produit, la reconnaissance du document permettant de vérifier ces garanties, la présentation d'un document délivré par le pays exportateur ainsi que la destination et l'utilisation du produit, des mesures concernant la période de validité des licences d'importation, les procédures de constitution de garantie et le montant de celle-ci , l'utilisation de ces licences d'importation et, le cas échéant, les mesures spécifiques relatives notamment aux conditions selon lesquelles les demandes d'importation doivent être soumises et l'autorisation accordée dans le cadre du contingent tarifaire et les exigences documentaires appropriées.

The Commission proposal underlines in Article 16 that cosmetic products must not contain product claims that are misleading or even false and that the claims have to be proven in the product information file.
La proposition de la Commission insiste à l'article 11 sur le fait que les produits cosmétiques ne doivent pas comporter d'allégations fausses ou susceptibles d'induire le consommateur en erreur, et que la véracité de ces allégations doit être prouvée dans la fiche contenant les informations sur le produit.

3. The terms listed in Annex I, their derivatives or diminutives, alone or combined, must not be used for a product which bears a label indicating that it contains GMOs, that it consists of GMOs, that it is produced from GMOs or using GMOs, or where it is proven that GMOs have contaminated the product, ingredient or feed used, or to indicate products in which the level of accidental GMO contamination is above the detectable threshold of 0,1 % .
3. Les termes énumérés à l'annexe I, leurs dérivés ou diminutifs, employés seuls ou associés à d'autres termes, ne doivent pas être utilisés pour les produits portant une étiquette indiquant qu'ils contiennent des OGM, qu'ils sont constitués d'OGM ou qu'ils sont produits à partir d'OGM ou à l'aide d'OGM ou lorsqu'il est prouvé que des OGM ont contaminé le produit, l'ingrédient ou l'aliment utilisé, ou pour désigner les produits dont la contamination accidentelle par les OGM est supérieure au seuil détectable de 0,1%.

With this provision it will be easier for small businesses in particular to market regional products throughout Europe, so that all European citizens can benefit from regional products that have been proven to have therapeutic value.
Une telle disposition permettrait en effet aux petites entreprises de commercialiser plus facilement des produits régionaux dans toute l'Europe, afin que tous les citoyens européens puissent profiter de produits régionaux dont les qualités thérapeutiques sont démontrées.

We talk about hazardous products and while the risk of using them is not always scientifically proven, I think we have an obligation to use products which we know for sure are not dangerous.
Lorsqu'on parle de produits dangereux, bien que le danger ne soit pas toujours prouvé scientifiquement, je pense que nous avons l'obligation d'utiliser des produits dont on est certain qu'ils ne sont pas dangereux.

According to the Rio Declaration of 1992, it must be scientifically proven that a new product will have no damaging effects. This evidence must then be provided before the product can come onto the market.
D'après la déclaration de Rio de 1992, il faut prouver scientifiquement qu'un nouveau produit n'a pas d'effets nocifs et cette preuve doit être fournie avant que le produit n'arrive sur le marché.