Vertaling van "producers who might " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

person who might be a danger to public policy or public security
individu dangereux pour la sécurité ou l'ordre public

WHO Expert Committee on Dependence Producing Drugs
Comité O.M.S.d'experts de la pharmacodépendance

WHO Expert Committee on Addiction - Producing Drugs
Comité OMS d'experts des drogues engendrant la toxicomanie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The extended scheme is worth up to €70 million to EU fruit producers, and provides a safety net for producers who might not find a market outlet for their products as a result of the import ban.
Ce régime d'aide prolongé, d'un montant allant jusqu'à 70 millions d'EUR, constitue un filet de sécurité destiné aux producteurs de fruits de l'UE, qui, en raison de l'embargo, pourraient ne pas trouver sur le marché de débouchés pour leurs produits.

Senator Rossiter: Is that not presuming that the landlord would be another farmer-producer who might not be using his land for that purpose at this time?
Le sénateur Rossiter: Ne peut-on pas supposer que le propriétaire sera un autre producteur agricole qui n'utilisera pas nécessairement sa propriété à cette fin au moment considéré?

– Mr President, I am wondering what producers who might be listening to this debate would think – it is so complex.
– (EN) Monsieur le Président, je me demande ce que les producteurs penseraient de ce débat s’ils l’entendaient – c’est tellement complexe.

Would he explain to the House, and to the producers who might be watching this, the $4.8 billion that was provided to producers in 2003, and $3 billion plus that have already been provided to producers in 2004?
Le député peut-il expliquer à la Chambre, et aux producteurs agricoles qui regardent le débat, comment il peut arriver à dire que les 4,8 milliards de dollars accordés aux producteurs en 2003 et les 3 milliards de dollars déjà accordés en 2004 ne sont pas de l'aide additionnelle ou constituent une réduction de l'aide?

For non-linear audiovisual media services, support and promotion might take the form of a minimum number of European works proportionate to economic performance, a minimum share of European works and of European works created by producers who are independent of broadcasters in video-on-demand catalogues, or the attractive presentation of European and works created by such independent producers in electronic programme guides.
S'agissant des services de médias audiovisuels non linéaires, le soutien et la promotion pourraient prendre la forme d'un nombre minimal d'œuvres européennes proportionnel au chiffre d'affaires, d'une proportion minimale d'œuvres européennes et d'œuvres européennes créées par des producteurs indépendants des organismes de radiodiffusion dans les catalogues de vidéo à la demande, ou d'une présentation avantageuse des œuvres européennes créées par des producteurs indépendants dans les guides de programmes électroniques.

Member States may take into account, in particular, the specific situation of users of products who might not be held responsible for environmental damage in the same conditions as those producing such products. In this case, apportionment of liability should be determined in accordance with national law.
Les États membres peuvent notamment tenir compte de la situation particulière des utilisateurs de produits qui peuvent ne pas être tenus pour responsables de dommages environnementaux dans les mêmes conditions que les personnes qui produisent de tels produits Dans ce cas, le partage des responsabilités devrait être déterminé conformément au droit national.

However, this mechanism should not be implemented where it might run counter to structural trends and adjustments, nor should any resulting administrative difficulties be underrated, nor should former producers who have given up production be allowed to keep their quota beyond the time strictly needed for it to be transferred to an active producer.
La mise en œuvre de ce mécanisme ne devrait toutefois pas s'opposer à la poursuite des évolutions et adaptations structurelles, ni méconnaître les difficultés administratives en résultant, ni permettre à d'anciens producteurs ayant quitté l'activité de conserver leur quantité de référence au-delà du temps strictement nécessaire au transfert à un producteur actif.

However, at the same time, they might create a category of projects in developing countries which enjoy greater privileges - certification, easier access to the European market - than other producers who, being smaller or less experienced, are not always in a position to meet the requirements of the fair trade mark even simply for bureaucratic reasons.
Ils sont toutefois susceptibles, dans le même temps, de créer une catégorie de projets dans les PVD qui jouissent de privilèges plus importants - certification, facilité d'accès au marché européen - que d'autres producteurs qui, ayant une dimension et une expérience moins importantes, ne sont pas toujours à même de répondre, ne fût-ce que pour des raisons d'ordre bureaucratique, aux exigences imposées par la marque.