Vertaling van "process where they " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]
Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

take precedence in the order where they were elected
respecter l'ordre de préséance des membres élus

place where they are normally kept
point d'attache normal

principle of costs lie where they fall
principe d'imputation des dépenses à leur auteur

A Study of Tenant Exits from Housing for Homeless People: Where do they come from? Why do they leave? Where do they Go
Étude des locataires quittant les logements pour sans-abri : d'où viennent-ils? Quelles sont les raisons de leur départ? Où s'en vont-ils?

where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market
lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce

Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during the course of depressive disorders or schizophrenia should not be included here. | Psychalgia Psychogenic:backache | headache | Somatoform pain disorder
Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | Céphalées | Dorsalgie | psychogène(s) | Douleur somatoforme Psychalgie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Furthermore, sensitive personal data can only be processed where they supplement other personal data already processed by Europol.
En outre, les données personnelles sensibles ne peuvent être traitées que si elles complètent d’autres données à caractère personnel déjà traitées par Europol.

Fuels consumed, consumption of each fuel (GJ), sub-process/es of the manufacture process where they are consumed for each year of the period to calculate the average.
les combustibles consommés, la consommation de chaque combustible (GJ), les sous-procédés de fabrication dans lesquels ils sont consommés, pour chaque année de la période prise en considération pour le calcul de la moyenne,

Furthermore, sensitive personal data can only be processed where they supplement other personal data already processed by Europol.
En outre, les données personnelles sensibles ne peuvent être traitées que si elles complètent d'autres données à caractère personnel déjà traitées par Europol.

(i) a specified purpose shall be defined; personal data may only be processed where they are relevant for this specific purpose;
une finalité spécifique est définie; les données à caractère personnel peuvent faire l'objet d'un traitement uniquement si elles sont pertinentes pour cette finalité spécifique;

(i) a specified purpose shall be defined; personal data may only be processed where they are relevant for this specific purpose;
(i) une finalité spécifique est définie; les données à caractère personnel peuvent faire l'objet d'un traitement uniquement si elles sont pertinentes pour cette finalité spécifique;

In particular, a data subject should have the right to have his or her personal data erased and no longer processed where the personal data are no longer necessary in relation to the purposes for which they are collected or otherwise processed, where a data subject has withdrawn his or her consent or objects to the processing of personal data concerning him or her, or where the processing of his or her personal data does not otherwise comply with this Regulation.
En particulier, les personnes concernées devraient avoir le droit d'obtenir que leurs données à caractère personnel soient effacées et ne soient plus traitées, lorsque ces données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière, lorsque les personnes concernées ont retiré leur consentement au traitement ou lorsqu'elles s'opposent au traitement de données à caractère personnel les concernant, ou encore lorsque le traitement de leurs données à caractère personnel ne respecte pas d'une autre manière le présent règlement.

Such types of processing operations may be those which in, particular, involve using new technologies, or are of a new kind and where no data protection impact assessment has been carried out before by the controller, or where they become necessary in the light of the time that has elapsed since the initial processing.
Ces types d'opérations de traitement peuvent inclure ceux qui, notamment, impliquent le recours à de nouvelles technologies ou qui sont nouveaux et pour lesquels aucune analyse d'impact relative à la protection des données n'a été effectuée au préalable par le responsable du traitement, ou qui deviennent nécessaires compte tenu du temps écoulé depuis le traitement initial.

4. Where more than one controller or processor, or both a controller and a processor, are involved in the same processing and where they are, under paragraphs 2 and 3, responsible for any damage caused by processing, each controller or processor shall be held liable for the entire damage in order to ensure effective compensation of the data subject.
4. Lorsque plusieurs responsables du traitement ou sous-traitants ou lorsque, à la fois, un responsable du traitement et un sous-traitant participent au même traitement et, lorsque, au titre des paragraphes 2 et 3, ils sont responsables d'un dommage causé par le traitement, chacun des responsables du traitement ou des sous-traitants est tenu responsable du dommage dans sa totalité afin de garantir à la personne concernée une réparation effective.

Member States have been accused by several human rights organisations of being complicit in the ‘extraordinary rendition’ of terrorist suspects to third countries, without due process, where they are at grave risk of torture and in flagrant breach of their right to a fair trial.
Des États membres ont été accusés par plusieurs organisations de défense des droits de l'homme d'être «complices» de «l'extradition extraordinaire», sans procès, de personnes suspectées de terrorisme vers des pays tiers où elles sont exposées à un risque grave de torture, ce qui enfreint de manière flagrante leur droit à un procès équitable.

Volatile organic compounds (VOCs) are emitted into the air from the processes where they are used or produced: in transport there are emissions in the form of evaporation from hydrocarbon-based fuels and vehicle exhausts and there are emissions from the use of solvent-containing products.
Les composés organiques volatils (COV) sont relâchés dans l'air par les procédés dans lesquels ils sont utilisés ou produits: le secteur des transports produit des émissions par évaporation à partir des combustibles à base d'hydrocarbures, ainsi que dans les gaz d'échappement des véhicules; d'autres émissions résultent de l'utilisation de produits contenant des solvants.