Traduction de «proceedings could resume » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

order that the proceedings be resumed
ordonner la reprise de la procédure

resume the proceedings; continue the proceedings
reprendre la procédure; poursuivre la procédure

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

resume proceedings
reprendre la procédure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In the procedural arguments that ensued, the Speaker ruled that the Order could be reinstated by way of a motion without notice and that Supply proceedings could resume where they had left off.
Le Président a par la suite statué que l’ordre pouvait être réinscrit par voie de motion sans préavis et que les délibérations sur les crédits pouvaient reprendre là où on les avait interrompues.

The mother then decided that the best way to proceed was to maintain a relationship with the child, and that five or six years from now, when the child was able to start moving on their own, then they could resume their relationship.
La mère a décidé que le mieux serait de maintenir ses rapports avec l'enfant et d'espérer que, dans cinq ou six ans, quand l'enfant serait en mesure de se déplacer toute seule, elles pourraient reprendre leur relation de façon plus suivie.

However, respective proceedings could resume following a determination by a compliance panel that the European Union has failed to implement the WTO panel rulings.
Cependant, les procédures respectives pourraient reprendre suite à l'identification par un groupe spécial chargé de l'examen de la conformité du défaut d'exécution des décisions de l'OMC par l'Union Européenne.

[Public proceedings resume] Ms. Smith, please could you read your motion.
[La séance publique reprend.] Madame Smith, pourriez-vous lire votre motion?

It follows that the Commission could lawfully resume the proceeding on the basis of all the acts in the proceeding which were not affected by the annulment.
Il s'ensuit que la Commission pouvait valablement reprendre la procédure en se fondant sur tous les actes de la procédure n'ayant pas été affectés par la nullité prononcée par la Cour.

The Speaker: Instead of resuming the debate for now—I think it is the member for Repentigny's turn—we could perhaps proceed to Statements by Members.
Le Président: Au lieu de continuer le débat—je crois que ce serait le tour de l'honorable député de Repentigny—peut-être pourrions-nous passer aux déclarations de députés.