Vertaling van "procedures for human " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Centralized procedures for human medicinal products
Procédures centralisées pour les médicaments à usage humain

Decentralized procedures for human medicinal products
Procédures décentralisées pour les médicaments à usage humain

Ontario Human Rights Commission Guidelines For Internal Human Rights Complaint Resolution Procedures
Commission ontarienne des droits de la personne Directives concernant les procédés internes de règlement des plaintes portant sur les droit de la personne

Canadian Human Rights Tribunal Rules of Procedure
Règles de procédure du Tribunal canadien des droits de la personne

HTLV | human T cell lymphoma virus | human T-cell lymphoma virus | human T cell leukemia virus | human T-cell leukemia virus | human T leukemia virus | human T-leukemia virus | human T cell lymphotropic virus | human T-cell lymphotropic virus | human T-lymphotropic virus
HTLV | virus du lymphome humain à cellules T | virus de la leucémie des cellules T | virus des lymphocytes T humains

drafting of EU law [ Community legislative process | drafting of Community law | drafting of European Union law | EU legislative procedure | European Union legislative procedure ]
élaboration du droit de l'UE [ élaboration du droit communautaire | élaboration du droit de l'Union européenne | procédure législative communautaire | procédure législative de l'UE | procédure législative de l'Union européenne ]

human monoclonal antibody | human Mab | human mAb | human MoAb | human monoclonal | human-derived monoclonal antibody | human monoclonal hybridoma antibody
anticorps monoclonal humain | AcMH

accusatory procedure | adversarial procedure | adversary procedure | audita altera parte procedure | procedure in contradictory matters
procédure accusatoire | procédure contradictoire | procès contradictoire

human-human hybridoma | human/human hybridoma | human x human hybridoma
hybridome homme-homme | hybridome homme/homme

An Act to amend the Criminal Code to prohibit coercion in medical procedures that offend a person's religion or belief that human life is inviolable
Loi modifiant le Code criminel afin d'interdire la coercition contre une personne à l'égard des actes médicaux qui sont contraires à sa religion ou à sa croyance au caractère inviolable de la vie humaine

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

14. Welcomes the leadership shown by EU Member States to support the credibility of the UN human rights system by jointly extending a standing invitation to all UN Special Procedures on Human Rights, by initiating a UN Human Rights Council (HRC) Special Session on Libya, where the historic recommendation of Libya’s suspension from the HRC was made, and by taking the lead in efforts that led to the establishment of the Independent Commission of Inquiry on the human rights situation in Syria;
14. se félicite du rôle de chef de file dont ont fait preuve les États membres de l'Union pour soutenir la crédibilité du système des Nations unies en faveur des droits de l'homme en élargissant conjointement une invitation permanente à toutes les procédures spéciales des Nations unies sur les droits de l'homme, en convoquant une réunion spéciale du Conseil des droits de l'homme des Nations unies (HRC) sur la Libye, où une recommandation historique a été formulée en ce qui concerne la suspension du pays du HRC, et pour avoir été les premiers à déployer des efforts menant à la création d'une commission d'enquête indépendante sur la situation des droits de l'homme en Syrie;

13. Welcomes the leadership shown by EU Member States to support the credibility of the UN human rights system by jointly extending a standing invitation to all UN Special Procedures on Human Rights, by initiating a UN Human Rights Council (HRC) Special Session on Libya, where the historic recommendation of Libya’s suspension from the HRC was made, and by taking the lead in efforts that led to the establishment of the Independent Commission of Inquiry on the human rights situation in Syria;
13. se félicite du rôle de chef de file dont ont fait preuve les États membres de l'Union pour soutenir la crédibilité du système des Nations unies en faveur des droits de l'homme en élargissant conjointement une invitation permanente à toutes les procédures spéciales des Nations unies sur les droits de l'homme, en convoquant une réunion spéciale du Conseil des droits de l'homme des Nations unies (HRC) sur la Libye, où une recommandation historique a été formulée en ce qui concerne la suspension du pays du HRC, et pour avoir été les premiers à déployer des efforts menant à la création d'une commission d'enquête indépendante sur la situation des droits de l'homme en Syrie;

4. Members of the European Border Guard Teams shall, in the performance of their tasks and in the exercise of their powers, fully respect fundamental rights, including access to asylum procedures, and human dignity.
4. Les membres des équipes européennes de gardes-frontières respectent pleinement les droits fondamentaux, y compris l'accès aux procédures d'asile, et la dignité humaine dans l'accomplissement de leurs tâches et l'exercice de leurs compétences.

flight data processing systems, their constituents and associated procedures, and human-machine interface systems, their constituents and associated procedures, serving air traffic control units providing services to general air traffic;
aux systèmes de traitement des données de vol, à leurs composants et procédures associées, et aux systèmes d’interface homme-machine, à leurs composants et procédures associées, utilisés par les organismes de contrôle de la circulation aérienne fournissant des services pour la circulation aérienne générale;

‘functional system’ means a combination of systems, procedures and human resources organised to perform a function within the context of ATM;
«système fonctionnel»: une combinaison de systèmes, de procédures et de ressources humaines, organisés afin de remplir une fonction dans le contexte de l’ATM;

10. Insists that the creation of human embryonic stem cells implies the destruction of human embryos and that therefore the patenting of procedures involving human embryonic stem cells or cells that are grown from human embryonic stem cells are a violation of Article 6(2)(c) of the Directive;
10. insiste sur le fait que la création de cellules souches embryonnaires humaines implique la destruction d'embryons humains et que l'octroi de brevets pour des procédés faisant intervenir des cellules souches embryonnaires humaines ou des cellules obtenues à partir de cellules souches embryonnaires humaines, constitue une violation de l'article 6, paragraphe 2, point c), de la directive;

‘functional system’ shall mean a combination of systems, procedures and human resources organised to perform a function within the context of ATM;
«système fonctionnel», une combinaison de systèmes, de procédures et de ressources humaines organisée afin de remplir une fonction dans le contexte de la GTA;

At the sitting of 17 January 2002 the President of Parliament announced that the Committee on Foreign Affairs, Human Rights, Common Security and Defence Policy had been authorised to draw up an own-initiative report, pursuant to Rule 163 of the Rules of Procedure, on human rights in the world in 2002 and European Union's human rights policy.
Au cours de la séance du 17 janvier 2002, le Président du Parlement a annoncé que la commission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense avait été autorisée à élaborer un rapport d'initiative, conformément à l'article 163 du règlement, sur les droits de l'homme dans le monde en 2002 et la politique de l'Union européenne en matière de droits de l'homme.

At the sitting of 18 January 2001 the President of Parliament announced that the Committee on Foreign Affairs, Human Rights, Common Security and Defence Policy had been authorised to draw up an own-initiative report, pursuant to Rule 163 of the Rules of Procedure, on human rights in the world in 2001 and European Union human rights policy.
Au cours de la séance du 18 janvier 2001, le Président du Parlement a annoncé que la commission des affaires étrangères, des droits de l'homme, de la sécurité commune et de la politique de défense avait été autorisée à élaborer un rapport d'initiative, conformément à l'article 163 du règlement, sur les droits de l'homme dans le monde en 2001 et la politique de l'Union européenne en matière de droits de l'homme.

In agreement with the Parliament, therefore, the Council preferred to replace the words "procedures for human reproductive cloning" with the words "procedure for cloning human beings" because it considered that the adjective "reproductive" could be too restrictive.
Ainsi en accord avec le Parlement, le Conseil a préféré remplacer les termes "les procédés de clonage reproductif humain" par les termes "les procédés de clonage des êtres humains", car il estimait que le qualificatif « reproductif » pourrait être trop restrictif.