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Alcoholic hallucinosis
Amendments adopted verbatim or in substance
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Jealousy
Paranoia
Priority Substances List
Priority hazardous substance
Priority substance
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Vertaling van "priority substances adopted " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE


Priority Substances List

Liste des substances d'intérêt prioritaire


An Invitation to stakeholders to comment on the federal government proposals for preparing the second priority substances list under the Canadian Environmental Protection Act (CEPA)

Invitation aux intervenants à commenter les propositions du gouvernement fédéral en vue de l'élaboration dela deuxième liste des substances d'intérêt prioritaire dans le cadre de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE)


Assessing the Health Risks of Priority Substances Under the Canadian Environmental Protection Act

L'évaluation des risques que présentent pour la santé des substances jugées prioritaires sous le régime de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement


Administrative policy and process for conducting environmental risk assessments for priority substances

Politique administrative et méthode d'évaluation des risques pour l'environnement des substances d'intérêt prioritaire


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]


priority hazardous substance

substance dangereuse prioritaire


amendments adopted verbatim or in substance

amendements adoptés mot pour mot ou en substance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
TBT is among the substances proposed for inclusion in the list of priority substances under the proposed Water Framework Directive; after its adoption by the Council and the European Parliament, the Commission will propose quality standards, including standards for coastal waters, and emission controls for all of the substances in this list.

Le TBT compte au nombre des substances dont la Commission a proposé l'inclusion dans la liste des substances d'intérêt prioritaire établie aux termes du projet de directive cadre relative à la qualité des eaux; après son adoption par le Conseil et le Parlement européen, la Commission proposera l'adoption de normes de qualité, y compris pour les eaux côtières, ainsi que celle de mesures de contrôle d'émission frappant toutes les su ...[+++]


(a) the list of priority substances adopted under Article 16 of this Directive shall replace the list of substances prioritised in the Commission communication to the Council of 22 June 1982.

a) la liste de substances prioritaires adoptée en vertu de l'article 16 de la présente directive remplace la liste des substances prioritaires dans la communication de la Commission au Conseil du 22 juin 1982.


5. Where a substance on the list of priority substances adopted under Article 16 is not included in Annex VIII to this Directive or in Annex III to Directive 96/61/EC, it shall be added thereto.

5. Lorsqu'une substance indiquée sur la liste de substances prioritaires adoptée dans le cadre de l'article 16 ne figure pas à l'annexe VIII de la présente directive ni à l'annexe III de la directive 96/61/CE, elle y est ajoutée.


(a)the list of priority substances adopted under Article 16 of this Directive shall replace the list of substances prioritised in the Commission communication to the Council of 22 June 1982.

a)la liste de substances prioritaires adoptée en vertu de l'article 16 de la présente directive remplace la liste des substances prioritaires dans la communication de la Commission au Conseil du 22 juin 1982.


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The selection of priority substances and the identification of priority hazardous substances targeted to the establishment of controls of emissions, discharges and losses will contribute to the objectives and the Community commitments under international conventions for the protection of marine waters, in particular to the implementation of the Strategy with regard to hazardous substances adopted at the 1998 OSPAR Ministerial Meeti ...[+++]

La sélection des substances prioritaires et l'identification des substances dangereuses prioritaires en vue d'établir les mesures de lutte contre les émissions, les rejets et les pertes doivent contribuer à la réalisation des objectifs et au respect des engagements pris par la Communauté dans le cadre des conventions internationales pour de la protection des eaux marines, notamment la mise en œuvre de la stratégie visant les substances dangereuses adoptée lors de la réunion ...[+++]


The list of priority substances including substances identified as priority hazardous substances, provided for in Article 16(2) and (3) of Directive 2000/60/EC shall, on its adoption by the European Parliament and the Council, become Annex X to that Directive .

La liste des substances prioritaires, y compris des substances identifiées comme substances dangereuses prioritaires, prévues à l'article 16, paragraphes 2 et 3 de la directive 2000/60/CE, devient, lors de son adoption par le Parlement européen et le Conseil, l'annexe X de la directive 2000/60/CE du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau.


The identification of priority substances and priority hazardous substances targeted to the establishment of controls of emissions, discharges and losses into surface, transitional and coastal waters from land-based sources contributes to the objectives and the Community commitments under international conventions for the protection of marine waters, in particular to the implementation of the Strategy with regard to hazardous substances adopted at the 19 ...[+++]

L'identification des substances prioritaires et des substances dangereuses prioritaires en vue d'établir des mesures de lutte contre les émissions, les rejets et les pertes d'origine tellurique dans les eaux superficielles, les eaux de transition et les eaux côtières contribue à la réalisation des objectifs de la Communauté et au respect de ses engagements au titre des conventions internationales pour la protection des eaux marines, et notamment à la mise en œuvre de la stratégie visant les substances dangereuses adoptée ...[+++] lors de la réunion ministérielle OSPAR de 1998 dans le cadre de la convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est, en vertu de la décision 98/249/CE du Conseil


With a view to the adoption of these measures , it is necessary to establish, as Annex X of Directive 2000/60/EC, the list of priority substances, including the priority hazardous substances.

En vue de l'adoption de ces mesures , il est nécessaire d'établir une liste des substances prioritaires, incluant les substances prioritaires dangereuses, qui deviendra l'Annexe X de la directive 2000/60/CE.


In view of their adoption, it is necessary to establish, as Annex X of Directive 2000/60/EC, the list of priority substances, including the priority hazardous substances.

En vue de leur adoption , il est nécessaire d'établir une liste des substances prioritaires, incluant les substances prioritaires dangereuses, qui deviendra l'Annexe X de la directive 2000/60/CE.


(45) Member States should adopt measures to eliminate pollution of surface water by the priority substances and progressively to reduce pollution by other substances which would otherwise prevent Member States from achieving the objectives for the bodies of surface water.

(45) Il y a lieu que les États membres arrêtent des mesures pour supprimer la pollution des eaux de surface par les substances prioritaires et pour supprimer progressivement la pollution par d'autres substances, faute de quoi ils ne pourraient atteindre les objectifs fixés pour les masses d'eau de surface.




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'priority substances adopted' ->

Date index: 2023-10-13
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