Traduction de «priority pollutants list » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Priority Pollutants List
Liste des polluants d'intérêt prioritaire

priority pollutants
polluants en priorité

Priority Substances List
Liste des substances d'intérêt prioritaire

An Invitation to stakeholders to comment on the federal government proposals for preparing the second priority substances list under the Canadian Environmental Protection Act (CEPA)
Invitation aux intervenants à commenter les propositions du gouvernement fédéral en vue de l'élaboration dela deuxième liste des substances d'intérêt prioritaire dans le cadre de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE)

priority list
liste des priorités

National Priority List | NPL
Liste nationale des priorités

priority waitlist | prioritized waitlist | priorized wait list
liste d'attente de priorité

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

These include clauses with respect to international air and water pollution; pollution prevention planning; guidelines for the implementation of the toxic substances provisions; fuels regulations; information gathering; land-based sources of marine pollution; environmental emergencies, objectives, guidelines, and codes of practice; federal lands and operations; economic instruments; and the development of the priority substances list.
Ces différents articles portent sur la pollution atmosphérique internationale et la pollution internationale des eaux; la planification de la prévention de la pollution; les lignes directrices pour l'application des dispositions concernant les substances toxiques; les règlements concernant les combustibles; la collecte de l'information; les sources terrestres de pollution marine; les urgences environnementales; les objectifs, directives et codes de pratique en matière d'environnement; les terres et opérations fédérales; les instruments économiques et l'établissement de la liste des substances prioritaires.

We found that this clause appears at least nine times in the bill, dealing with information gathering, objectives, guidelines and codes of practice; pollution prevention; toxic substances priority substances list; protection of the marine environment; fuels; international air and water pollution; environmental emergencies; federal government operations; and economic instruments.
Nous avons relevé cette clause à au moins neuf endroits différents, à savoir dans les parties concernant la collecte de renseignements, les objectifs, directives et codes de pratique, la prévention de la pollution, la liste des substances toxiques d'intérêt prioritaire, la protection du milieu marin, les combustibles, la pollution atmosphérique internationale et la pollution internationale des eaux, les urgences environnementales, les opérations gouvernementales fédérales et les mesures économiques.

These pollution prevention plans are the first of several planned for other substances on the priority substances list.
Ces plans de prévention de la pollution sont les premiers de plusieurs plans prévus pour d'autres substances figurant sur la liste des substances d'intérêt prioritaire.

1. On the basis of the information collected in accordance with Articles 5 and 8 of Directive 2000/60/EC, under Regulation (EC) No 166/2006 and other available data, Member States shall establish an inventory, including maps, if available, of emissions, discharges and losses of all priority substances and pollutants listed in Part A of Annex I to this Directive for each river basin district or part of a river basin district lying within their territory including their concentrations in sediment and biota, as appropriate.
1. Sur la base des informations recueillies conformément aux articles 5 et 8 de la directive 2000/60/CE, en vertu du règlement (CE) no 166/2006 et d'autres données disponibles, les États membres dressent un inventaire, y compris des cartes, le cas échéant, des émissions, des rejets et des pertes de toutes les substances prioritaires et de tous les polluants visés à l'annexe I, partie A, de la présente directive pour chaque district hydrographique ou partie de district hydrographique situé sur leur territoire, y compris leurs concentrations dans le sédiment et le biote, le cas échéant.

None the less, eight pollutants which fall under the scope of Council Directive 86/280/EEC of 12 June 1986 on limit values and quality objectives for discharges of certain dangerous substances included in List I of the Annex to Directive 76/464/EEC , and which form part of the group of substances for which Member States should implement measures with the aim of achieving good chemical status by 2015, subject to Articles 2 and 4 of Directive 2000/60/EC, were not included in the list of priority substances.
Toutefois, huit polluants relevant de la directive 86/280/CEE du Conseil du 12 juin 1986 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE , et appartenant au groupe de substances pour lesquelles les États membres devraient mettre en œuvre les mesures nécessaires en vue d'atteindre un bon état chimique d'ici à 2015, sous réserve des articles 2 et 4 de la directive 2000/60/CE, ne figurent pas sur la liste des substances prioritaires.

This Protocol lists 16 priority pollutants and subjects them to measures to control their production, use, emissions and disposal.
Ce protocole établit une liste de 16 polluants prioritaires qui seront soumis à des mesures destinées à contrôler leur production, leur utilisation, leurs émissions et leur élimination.

(k)in accordance with action taken pursuant to Article 16, measures to eliminate pollution of surface waters by those substances specified in the list of priority substances agreed pursuant to Article 16(2) and to progressively reduce pollution by other substances which would otherwise prevent Member States from achieving the objectives for the bodies of surface waters as set out in Article 4.
k)conformément aux mesures prises en vertu de l'article 16, les mesures destinées à éliminer la pollution des eaux de surface par les substances énumérées dans la liste de substances prioritaires adoptée en application de l'article 16, paragraphe 2, et à réduire progressivement la pollution par d'autres substances qui empêcherait, sinon, les États membres de réaliser les objectifs fixés à l'article 4 pour les masses d'eau de surface.

(k) in accordance with action taken pursuant to Article 16, measures to eliminate pollution of surface waters by those substances specified in the list of priority substances agreed pursuant to Article 16(2) and to progressively reduce pollution by other substances which would otherwise prevent Member States from achieving the objectives for the bodies of surface waters as set out in Article 4.
k) conformément aux mesures prises en vertu de l'article 16, les mesures destinées à éliminer la pollution des eaux de surface par les substances énumérées dans la liste de substances prioritaires adoptée en application de l'article 16, paragraphe 2, et à réduire progressivement la pollution par d'autres substances qui empêcherait, sinon, les États membres de réaliser les objectifs fixés à l'article 4 pour les masses d'eau de surface.

Mr. Reed: It was a little early to say because the pollution prevention planning side was applied to the Priority Substances List 2 exercise, which at the time of the completion of the audit had not started; they had not even completed the assessment.
M. Reed : Il était un peu tôt pour le dire parce que la planification de la prévention de la pollution relevait de l'exercice 2 de la Liste des substances d'intérêt prioritaire, exercice qui, au moment où la vérification s'est terminée, n'était pas entrepris; l'évaluation n'était même pas terminée.