Vertaling van "prices may prove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the Council may decide that the price ... shall depart from the prices resulting from...
le Conseil peut décider que le prix ... s'écarte des prix résultant de ...

may buy price
prix d'achat facultatif

may-sell price
prix de vente facultatif

may-buy price
prix d'achat facultatif

Working Group on Technical Issues on the Proposed Amendments to the Guidelines: Excessive Price, May 1993 [ Working Group on Technical Issues ]
Groupe de travail sur les questions d'ordre technique sur les propositions de modification des Lignes directrices : Prix excessif, mai 1993 [ Groupe de travail sur les questions d'ordre technique ]

may sell price
prix de ventes facultatives

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

14. Points out that it may prove very costly to increase microgeneration capacity in the EU, and that increased investment in microgeneration by individual prosumers will also make other investment necessary at different levels of the energy system, e.g. in distribution and transmission systems that facilitate the use of microgeneration; stresses that this must not undermine full security of supply or artificially increase energy prices; agrees with the European Council that the EU’s energy policy must ensure security of supply for households and companies at affordable and competitive prices and costs;
14. souligne que l'augmentation de la capacité de microgénération dans l'Union européenne pourrait s'avérer très onéreuse et que l'augmentation des investissements des particuliers dans la microgénération entraînera d'autres investissements indispensables à divers niveaux du système énergétique, comme les réseaux de distribution et de transport qui facilitent l'utilisation de la microgénération; fait observer que cette situation ne doit pas mettre en péril la sécurité totale d'approvisionnement ni entraîner d'augmentation artificielle des prix de l'énergie; convient avec le Conseil européen que la politique énergétique de l'Union doit garantir la sécurité de l'approvisionnement des ménages et des entreprises à des prix et à des coûts abordables et compétitifs;

If the investigation proves the allegations to be correct, countervailing duties may be increased to achieve the price increase required to remove injury. However, the increased duty level shall not exceed the amount of the countervailable subsidies.
Si l'enquête confirme la véracité des allégations, les droits compensateurs peuvent être relevés pour obtenir l'augmentation de prix nécessaire à l'élimination du préjudice, à condition que le droit majoré ne dépasse pas le montant des subventions passibles de mesures compensatoires.

This may prove economically important for this fleet segment as prices during the relevant period are high.
Cette possibilité pourrait se révéler importante pour l’économie de ce segment de flotte puisque les prix à cette période sont élevés.

1. Member States shall ensure that, where in an action for damages the existence of a claim for damages or the amount of compensation to be awarded depends on whether, or to what degree, an overcharge was passed on to the claimant, taking into account the commercial practice that price increases are passed on down the supply chain, the burden of proving the existence and scope of such a passing-on shall rest with the claimant, who may reasonably require disclosure from the defendant or from third parties.
1. Les États membres veillent à ce que, lorsque, dans le cadre d'une action en dommages et intérêts, l'existence d'une demande de dommages et intérêts ou le montant de la réparation à accorder sont fonction de la répercussion ou non du surcoût sur le demandeur ou de l'ampleur de cette répercussion, compte tenu de la pratique commerciale selon laquelle les augmentations de prix sont répercutées en aval de la chaîne de distribution, la charge de la preuve concernant l'existence et l'ampleur de cette répercussion incombe au demandeur, qui peut raisonnablement exiger la production d'informations par le défendeur ou par des tiers.

1. Member States shall ensure that, where in an action for damages the existence of a claim for damages or the amount of compensation to be awarded depends on whether – or to what degree – an overcharge was passed on to the claimant, taking into account the commercial practice that price increases are passed on down the supply chain, the burden of proving the existence and scope of such pass-on shall rest with the claimant who may reasonably require disclosure from the defendant and from third parties .
1. Les États membres veillent à ce que lorsque, dans le cadre d'une action en dommages et intérêts, l'existence d'une demande de dommages et intérêts ou le montant de l'indemnisation à accorder sont fonction de la répercussion ou non du surcoût sur le demandeur - ou de l'ampleur de cette répercussion , compte tenu de la pratique commerciale selon laquelle les augmentations de prix sont répercutées en aval de la chaîne de distribution, la charge de la preuve concernant l'existence et l'ampleur de cette répercussion incombe au demandeur, qui peut raisonnablement exiger la divulgation d'informations par le défendeur et par des tiers .

4. In cases other than those covered under paragraph 3, and where the carrier is able to prove that the provisions of paragraph 1 have been met, the carrier may apply a fare supplement of no more than the difference between the price paid for the flight as specified on the ticket and the price of the flight alone on the date the booking was made.
4. Dans les cas autres que ceux visés au paragraphe 3, et s'il est en mesure de prouver que les dispositions du paragraphe 1 ont été remplies, le transporteur peut appliquer un supplément tarifaire à concurrence de la différence entre le prix du vol payé dans le billet et le prix du vol seul à la date de réservation".

3. Where the trader has proved that remedying the lack of conformity by repair or replacement is unlawful, impossible or would cause the trader a disproportionate effort, the consumer may choose to have the price reduced or the contract rescinded.
120. Si le professionnel démontre que la correction du défaut de conformité par réparation ou par remplacement est illicite, impossible ou qu'elle lui imposerait un effort disproportionné, le consommateur peut opter pour une réduction du prix ou pour la résolution du contrat.

However, for some categories of products the indication of the selling and unit prices may prove impossible or not useful, since their price might only be determined through a negotiation process, or because they cannot be easily compared with other products of the same kind.
Pour certaines catégories de produits, cependant, indiquer le prix de vente et le prix à l’unité de mesure peut s’avérer impossible ou inutile, parce que leurs prix ne peuvent être déterminés qu’à l’issue d’un processus de négociation ou que ces biens ne peuvent être comparés facilement avec d'autres produits de même nature.

(7) In view of the special market situation for cereal and potato starch it may prove necessary to provide for production refund of such a nature that the basic products used by this industry can be made available to it at lower price than that resulting from the application of the common prices
(7) Eu égard à la situation particulière du marché des céréales et de la fécule de pommes de terre, il peut s'avérer nécessaire de prévoir une restitution à la production permettant à ce secteur de production de se procurer les produits de base qu'il utilise à un prix inférieur à celui résultant de l'application des prix communs.