Vertaling van "predecessors and successors " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

predecessor-successor relationship
relation de succession

predecessor-successor pair
paire prédécesseur-successeur

predecessor [ predecessor in interest | predecessor in title ]
prédécesseur [ prédécesseure ]

legal predecessor | predecessor in title
auteur | prédécesseur en droit | prédécesseur légal

predecessor auditor | predecessor firm
auditeur précédent | vérificateur précédent | prédécesseur | réviseur précédent

predecessor node | predecessor
nœud prédécesseur | prédécesseur

ancestors [ predecessors of a virus | virus predecessors ]
ancêtres [ filiation ]

successor in interest | successor in title
ayant cause | ayant droit | successeur | successeur en droits

legal successor | statutory successor
successeur en droit | successeur légal

predecessor state
État prédécesseur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) If the successor is currently an interest holder of a production licence in relation to a project and either the predecessor or successor has not reached the month of payout for their interest in the project, the cumulative costs, cumulative gross revenues and royalties payable for the acquired interests held by the successor in the project shall continue to be determined separately until all interests held by the successor in relation to the project have reached the month of payout.
(4) Si, au moment de l’acquisition, l’acquéreur détient déjà un ou plusieurs intérêts dans le projet et que le mois de recouvrement de l’investissement initial n’a été atteint ni pour l’acquéreur ni pour le prédécesseur, le montant cumulatif des coûts, le montant cumulatif des revenus bruts et les redevances à payer pour les intérêts acquis sont calculés séparément des intérêts détenus par l’acquéreur, à l’égard de ce projet, avant l’acquisition, jusqu’à ce que tous les intérêts que celui-ci détient atteignent le mois de recouvrement de l’investissement initial.

and before April 11, 1962 acquired the rights in respect of which the amount was so paid, if, before the predecessor corporation was entitled because of subsection 29(21) to any deduction in computing its income for a taxation year in respect of the amount so paid, the property of the predecessor corporation was acquired by the successor or second successor corporation, as the case may be, and at any time, before any well came into production in reasonable commercial quantities on the land referred to in paragraph (a) or (b), the successor or second successor corporation, as the case may be, surrendered all rights so acquired by the predecessor corporation (including, in respect of a right of the kind described in paragraph (a), all rights thereunder to any lease and all rights under any lease made thereunder) without receiving any consideration therefor or payment of any part of the amount so paid by the predecessor corporation, the amount so paid by the predecessor corporation shall be added at that time to the amount determined under subparagraph 29(25)(c)(i).
qu’avant le 11 avril 1962 elle a acquis les droits pour lesquels la somme a été ainsi payée, que la société remplaçante ou la seconde société remplaçante, selon le cas, a acquis les biens de la société remplacée avant que cette dernière ait eu droit, en vertu du paragraphe 29(21), à une déduction au titre de la somme ainsi payée dans le calcul de son revenu pour une année d’imposition, et que la société remplaçante ou la seconde société remplaçante, selon le cas, a, à un moment donné, avant qu’un puits situé sur la partie de territoire visée à l’aliéna a) ou b) ait commencé à produire des quantités commerciales raisonnables, abandonné tous les droits ainsi acquis par la société remplacée (y compris, à l’égard d’un droit du type visé à l’alinéa a), tous les droits en découlant à un bail ou en vertu d’un bail) sans recevoir en échange aucune contrepartie ou aucun paiement d’une partie de la somme ainsi payée par la société remplacée, la somme ainsi payée doit être ajoutée, à ce moment, au montant déterminé en vertu du sous-alinéa 29(25)c)(i).

(b) an offence under a predecessor or successor to a provision set out in clause (a),
b) d’une infraction à une disposition qui est remplacée par une disposition énoncée à l’alinéa a) ou qui la remplace;

The inhuman face of Communism was Leonid Brezhnev and his predecessors and successors.
Le visage inhumain du communisme était celui de Leonid Brejnev, de ses prédécesseurs et de ses successeurs.

– (PT) The Europe 2020 strategy, the recognised successor of the so-called Lisbon Strategy, must start by making an appropriate assessment of the methods of its predecessor.
– (PT) La stratégie UE 2020, qui succède officiellement à la stratégie dite «de Lisbonne», doit tout d’abord évaluer comme il se doit les méthodes de sa devancière.

The ISA programme will be the successor of the currently running IDABC programme and its predecessor, the IDA programme; thus, it represents a continued effort and commitment from the Community towards interoperability.
Le programme ISA prendra la suite du programme IDABC en cours et du programme IDA qui l'a précédé. Il représente donc un effort et un engagement permanents de la part de la Communauté dans le sens de l'interopérabilité.

Indeed, I would go so far as to say that had it not been for the work of Senator Joyal and his predecessors and successors as ministers in what was then called the Department of the Secretary of State in promoting second language education and the official languages communities, we would not have made the tremendous progress we have made so far.
Je dirais même que sans le travail du sénateur Joyal et des ministres qui l'ont précédé et qui lui ont succédé à l'ancien ministère appelé Secrétariat d'État pour promouvoir l'enseignement de la langue seconde et les collectivités de langues officielles, nous n'aurions pu progresser autant.

Your predecessors were equally unwilling to condemn Turkey's conduct in Cyprus outright and, I fear, your successors will take the same approach, now that the American-, but not just the American-inspired formula of two sets of rules for and two attitudes towards Turkey has been adopted, together with the convenient method of taking refuge in pretexts such as the supposedly clear prospect of settling the Cyprus question, which has lasted 26 years now, and the supposedly concomitant need to appease the puppet of Ankara, Mr Denktash.
Cette réticence était d’ailleurs déjà de mise chez vos prédécesseurs qui hésitaient à prononcer la condamnation ouverte de la Turquie et je crains qu’elle ne persiste chez vos successeurs, puisqu’il semblerait qu’ait été adoptée, à l’égard de la Turquie, la formule inspirée par les Américains - et pas seulement par eux- de deux poids deux mesures, ainsi que la méthode commode du recours aux faux-semblants, comme l’est, depuis 26 ans, la possibilité soi-disant évidente d’un arrangement dans la question chypriote et, par suite, la soi-disant nécessité d’apaiser l’homme de paille d’Ankara, M. Denktash.