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As compared with the preceding year
Disasters
Percentage change from preceding year
Preceding year
Preceding year basis
Second preceding taxation year
Second preceding year
Torture
Traumatic neurosis

Traduction de «preceding years including » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
second preceding year [ second preceding taxation year ]

avant-dernière année d'imposition


as compared with the preceding year

par rapport à l'année précédente


preceding year basis

base d'imposition de l'année précédente | base imposable de l'année précédente




applied on a consistent basis with that of the preceding year

appliqué de la même manière qu'au cours de l'exercice précédent


percentage change from preceding year

différence procentuelle par rapport à l'année précédente


Disease with characteristics of the adult-onset (average age 40 years) of truncal ataxia, gait disturbance and gaze-evoked nystagmus. The disease is slowly progressive with dysarthria and limb ataxia following. Additional manifestations include diplo

ataxie spinocérébelleuse type 38


Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either w ...[+++]

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de ...[+++]


Definition: Enduring personality change, present for at least two years, following exposure to catastrophic stress. The stress must be so extreme that it is not necessary to consider personal vulnerability in order to explain its profound effect on the personality. The disorder is characterized by a hostile or distrustful attitude toward the world, social withdrawal, feelings of emptiness or hopelessness, a chronic feeling of being on edge as if constantly threatened, and estrangement. Post-traumatic stress disorder (F ...[+++]

Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était constamment menacé et par un détachement. Un état de stress post-traumatique (F43.1) peut précéder ce type de modification de la ...[+++]


Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in in ...[+++]

Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants ( flashbacks ), des rêves ou des cauchem ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1.By 30 June of each year, the Commission shall submit to the European Parliament and to the Council a report on the implementation of this Decision in the preceding year, including an evaluation of that implementation.

1.Le 30 juin de chaque année au plus tard, la Commission adresse au Parlement européen et au Conseil un rapport qui rend compte de la mise en œuvre de la présente décision au cours de l’année précédente et comporte une évaluation de cette mise en œuvre.


1.By 30 June of each year, the Commission shall submit to the European Parliament and to the Council a report on the implementation of this Decision in the preceding year, including an evaluation of that implementation.

1.Le 30 juin de chaque année au plus tard, la Commission adresse au Parlement européen et au Conseil un rapport qui rend compte de la mise en œuvre de la présente décision au cours de l’année précédente et comporte une évaluation de cette mise en œuvre.


66. The Commissioner shall, within such time as is reasonably practicable after the termination of each year, prepare and submit to Parliament a report relating to the conduct of his office and the discharge of his duties under this Act during the preceding year including his recommendations, if any, for proposed changes to this Act that the Commissioner deems necessary or desirable in order that effect may be given to it according to its spirit and intent.

66. Dans les meilleurs délais après la fin de chaque année, le commissaire présente au Parlement le rapport d’activité du commissariat pour l’année précédente, assorti éventuellement de ses recommandations quant aux modifications qu’il estime souhaitable d’apporter à la présente loi pour rendre son application plus conforme à son esprit et à l’intention du législateur.


(a) surplus funds from operations in preceding years, including any interest;

a) excédent résultant des opérations des années précédentes, y compris les intérêts qui pourraient être perçus;


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1. By 30 June of each year, the Commission shall submit to the European Parliament and to the Council a report on the implementation of this Decision in the preceding year, including an evaluation of that implementation.

1. Au plus tard le 30 juin de chaque année, la Commission adresse au Parlement européen et au Conseil un rapport qui rend compte de la mise en œuvre de la présente décision au cours de l’année précédente et comporte une évaluation de cette mise en œuvre.


(5) Where, on the application of a method adopted by a taxpayer for computing income from a business, other than a business that is a profession, or farm or property for a taxation year to which the amended Act applies, an amount received in the year would not be included in computing the taxpayer’s income for the year because on the application of that method it would have been included in computing the taxpayer’s income for the purposes of the Income Tax Act or the Income Tax Act, chapter 148 of the Revised Statutes of Canada, 19 ...[+++]

(5) Lorsque, lors de l’application d’une méthode adoptée par un contribuable pour le calcul de son revenu tiré d’une entreprise autre qu’une entreprise qui est une profession libérale, une exploitation agricole ou des biens, pour une année d’imposition à laquelle s’applique la loi modifiée, un montant reçu au cours de l’année ne serait pas inclus dans le calcul de son revenu pour l’année du fait que, lors de l’application de cette méthode, ce montant aurait été inclus dans le calcul de son revenu dans le cadre de la Loi de l’impôt sur le revenu, ou de la Loi de l’impôt sur le revenu, chapitre 148 des Statuts revisés du Canada de 1952, po ...[+++]


(5) Where, on the application of a method adopted by a taxpayer for computing income from a business, other than a business that is a profession, or farm or property for a taxation year to which the amended Act applies, an amount received in the year would not be included in computing the taxpayer’s income for the year because on the application of that method it would have been included in computing the taxpayer’s income for the purposes of the Income Tax Act or the Income Tax Act, chapter 148 of the Revised Statutes of Canada, 19 ...[+++]

(5) Lorsque, lors de l’application d’une méthode adoptée par un contribuable pour le calcul de son revenu tiré d’une entreprise autre qu’une entreprise qui est une profession libérale, une exploitation agricole ou des biens, pour une année d’imposition à laquelle s’applique la loi modifiée, un montant reçu au cours de l’année ne serait pas inclus dans le calcul de son revenu pour l’année du fait que, lors de l’application de cette méthode, ce montant aurait été inclus dans le calcul de son revenu dans le cadre de la Loi de l’impôt sur le revenu, ou de la Loi de l’impôt sur le revenu, chapitre 148 des Statuts revisés du Canada de 1952, po ...[+++]


(a) the amount that would have been the tax payable under this Part by the individual for a preceding taxation year if that portion of any amount not included in computing the individual’s income for the particular year because of subsection 56(8) and that relates to the preceding year had been included in computing the individual’s income for the preceding year

a) le montant qui représenterait l’impôt payable par le particulier en vertu de la présente partie pour une année d’imposition antérieure si la fraction d’un montant non incluse, par application du paragraphe 56(8), dans le calcul du revenu du particulier pour l’année donnée et se rapportant à l’année antérieure, était incluse dans le calcul du revenu du particulier pour l’année antérieure;


3. Taking into account the experience of the preceding years including geographical distribution, special efforts shall be made to promote the participation in this scheme of all the partner States, especially those experiencing most difficulties in achieving success in this scheme.

3. Compte tenu de l'expérience acquise les années précédentes, notamment en ce qui concerne la répartition géographique, des efforts spéciaux sont consentis pour favoriser la participation à ce système de tous les États partenaires, plus particulièrement de ceux qui éprouvent le plus de difficultés à atteindre un résultat positif dans ce système.


The resources needed for effecting such reimbursements shall be provided by taxes imposed on all sickness insurance institutions in proportion to the average number of members during the preceding year, including retired persons.

Les ressources nécessaires à la mise en oeuvre de la compensation sont fournies par des taxes imposées à l'ensemble des institutions d'assurance maladie, proportionnellement au nombre moyen des membres au cours de l'année précedente, y compris les retraites.




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'preceding years including' ->

Date index: 2024-09-19
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