Traduction de «post decision monitoring » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

post market monitoring | post-market surveillance
surveillance après la mise sur le marché | surveillance post-commercialisation

post-market monitoring
contrôle de post-commercialisation

post-closure care program [ post-closure monitoring program ]
programme de contrôle des ouvrages

Decision Monitoring System
Système de gestion des transactions

post-program monitoring | PPM
suivi postprogramme

Post Accident Monitoring System
système de gestion postaccidentelle

monitor the progress of the mother in the post-natal period | provide post natal care | offer postnatal care | provide postnatal care
fournir des soins après l’accouchement

monitoring of the decision-making process between institutions
Suivi des procédures interinstitutionnelles | PreLex [Abbr.]

pre-operational, operational and post-operational radiological monitoring
surveillance radiologique avant, pendant et après l'exploitation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

There are some examples of innovative practice, with some Member States making use of post-decision monitoring of projects to ensure the quality of the outcome of the EIA process.
On relève quelques exemples de pratiques innovatrices, dans la mesure où certains États membres pratiquent le suivi des projets après la décision, afin d'assurer la qualité du résultat du processus d'EIE.

Another tool of quality control could be the introduction of an efficient post-decision monitoring system.
Un autre outil de contrôle de la qualité qui pourrait être mis en place est un système efficace de suivi de la situation après la date de la décision.

In some Member States there is a requirement for post-decision monitoring of projects to ensure the quality of the outcome of the EIA process.
Certains États membres exigent un suivi des projets après la prise de la décision, afin d'assurer la qualité des résultats du processus EIE.

Indeed, many Member States have in place clear procedures for dealing with these key issues such as reviewing the environmental information supplied by the developer , 'salami-slicing' , cumulation with other projects, risk transboundary impacts, post decision monitoring and linking EIA and IPPC.
De nombreux États membres ont, en effet, mis en place des procédures claires pour le traitement de problèmes fondamentaux tels l'examen des informations environnementales fournies par le maître d'ouvrage, le « saucissonnage », le cumul avec d'autres projets, le risque, les incidences transfrontalières, le suivi après la décision et le lien entre EIE et PRIP.

There can be quality control measures to ensure that screening decisions are made in accordance with the Directive, there can be measures to check that all significant impacts have been properly identified at the scoping stage, that the consent decision has properly considered the environmental information and, although not covered by the EIA Directive, there can be post-decision quality control through monitoring.
Des mesures de contrôle de la qualité peuvent tendre à ce que les décisions de vérification préliminaire soient conformes à la directive, elles peuvent tendre à vérifier que toutes les incidences notables ont été dûment identifiées au stade du scoping, elles peuvent tendre à vérifier que la décision d'autorisation a dûment pris en considération les informations environnementales et, bien que cela ne soit pas couvert par la directive EIE, il peut y avoir contrôle de la qualité après la décision, sous forme de suivi.

An important part of our review has been the decision by the U.S. to approve rBST and, as part of that decision, the requirement for post-approval monitoring which occurred from 1994 to 1996.
Facteurs importants que nous devons prendre en considération dans notre examen: les États-Unis ont décidé d'approuver la STbr et, à la suite de cette décision, ont imposé un suivi de 1994 à 1996.

Mr. Paterson: Based on the 1992 JECFA evaluation, and based on subsequent data, in particular data coming out of the U.S. in relation to that decision and the post-approval monitoring, we proposed to the full Codex committee that a maximum residue limit for rBST was not necessary.
M. Paterson: À la lumière de l'évaluation menée par le JECFA en 1992 et des données subséquentes, en particulier les données américaines à l'égard de cette décision et du suivi post-autorisation, nous avons avancé, devant l'ensemble du comité du Codex, qu'une limite maximale de résidus pour la STPR n'était pas nécessaire.

Second, greater attention needs to be given to post-project monitoring and follow-up, not only to determine compliance with approved terms and conditions, but also to assess the effects of habitat management decisions and performance toward the achievement of no net loss of habitat.
Ensuite, il doit se préoccuper davantage de la surveillance et du suivi ultérieurs des projets, non seulement pour déterminer si les conditions approuvées ont été respectées, mais aussi pour évaluer l'incidence des décisions prises et du rendement obtenu en matière de gestion de l'habitat, en fonction de l'objectif d'«aucune perte nette».

Since its creation, MHPD has been providing independent assessment and consistency in safety standards, methodologies, and risk messaging to stakeholders; ensuring distinct resource use by dedicated post-market surveillance staff to optimize operational requirements and accountability; enabling patients to take more responsibility for their health product decisions through increased access to reputable and credible risk messages; and putting increased emphasis on post-market monitoring, review, and risk management.
Depuis sa création, la DPSC offre une évaluation indépendante et assure l'uniformité des normes sur l'innocuité, des méthodologies et des messages sur les risques; elle assure une utilisation des ressources distinctes par un personnel spécialisé affecté à la surveillance après la mise en marché afin d'optimiser les exigences opérationnelles et l'imputabilité; elle permet aux patients de prendre davantage la responsabilité de leurs décisions sur les produits de santé grâce à un meilleur accès à des messages fiables et crédibles sur les risques; et elle met davantage l'accent sur la surveillance, l'examen et la gestion des risques après la mise en marché.

principles for environmental risk assessment (see below); mandatory post-market monitoring requirements, including on long-term effects associated with the interaction with other GMOs and the environment; mandatory information to the public; a requirement for Member States to ensure labelling and traceability at all stages of the placing on the market, a Community system for which is provided for by Regulation 1830/2003 on traceability (see below); information to allow the identification and detection of GMOs to facilitate post-market inspection and control; first approvals for the release of GMOs to be limited to a maximum of ten years; the consultation of the Scientific Committee(s)/European Food Safety Authority (EFSA) to be obligatory; an obligation to consult the European Parliament on decisions to authorise the release of GMOs and the possibility for the Council of Ministers to adopt or reject a Commission proposal for authorisation of a GMO by qualified majority.
les principes applicables à l'évaluation des risques pour l'environnement (voir ci-dessous); des exigences de surveillance postérieure à la commercialisation, y compris en ce qui concerne les effets à long terme liés à l'interaction avec d'autres OGM et avec l'environnement; l'obligation d'informer le public; l'obligation, pour les États membres, de garantir l'étiquetage et la traçabilité à toutes les étapes de la mise sur le marché, obligation pour laquelle un système communautaire est prévu par le règlement (CE) n° 1830/2003 sur la traçabilité (voir ci-dessous); des informations permettant d'identifier et de détecter les OGM pour faciliter l'inspection et le contrôle postérieurs à la commercialisation; des périodes de première autorisation de dissémination d'OGM limitées à dix ans; l'obligation de consulter le(s) comité(s) scientifique(s)/l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA); l'obligation de consulter le Parlement européen sur les décisions d'autorisation de dissémination d'OGM; la possibilité accordée au Conseil des ministres d'adopter ou de rejeter à la majorité qualifiée une proposition de la Commission concernant l'autorisation d'un OGM.