Traduction de «possible pilot scheme » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

pilot exercise | pilot project | pilot scheme
action pilote | projet pilote

Pilot schemes to promote combined transport(Pilot actions for combined transport) | PACT [Abbr.]
Actions pilotes en faveur du transport combiné

pilot project | pilot scheme
projet pilote

pilot scheme
expérience pilote

approval of a pilot scheme
autorisation d'un essai pilote

Expert Commission for the Appraisal of Pilot Scheme Subsidy Requests
Commission chargée d'examiner les demandes de subventions pour des projets pilotes | Commission des projets pilotes

Ad Hoc Expert Group on the Possibility of Establishing a Multinational Export Credit Insurance Scheme in the ECAFE Region
Groupe spécial d'experts chargé d'étudier la possibilité de créer un système multinational d'assurance-crédit à l'exportation dans la région de la CEAEO

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

14. Notes the high level of appropriations proposed for the continuation of the multiannual ICT strategy; understands that it could take several years for projects currently being undertaken to be completed; welcomes the launch of the e-committee programme; understands that a pilot scheme for the e-meetings programme is currently underway; requests further information about the possible costs of this programme and when it will be fully implemented; calls for a cost-benefit analysis of the paperless meetings project to be presented to the Committee on Budgets; encourages its administration to pursue policies which will enable Members to use effective tools based on new technologies and support the legislative process more effectively, in particular through bringing the Knowledge Management System to fruition; by the same token calls for the increased use of video conferencing which could help to further reduce the travel costs of both Members and staff;
14. constate le niveau élevé des crédits proposés pour la poursuite de la stratégie pluriannuelle en matière d'informatique; est conscient qu'il pourrait falloir plusieurs années pour que les projets en cours soient menés à bien; se félicite du lancement du programme e-commission; croit savoir qu'une version pilote du programme e-réunions est en cours d'élaboration; réclame un complément d'informations sur les coûts probables de ce programme et sur la date à laquelle il devrait être pleinement mis en œuvre; demande que soit soumise à la commission des budgets une analyse coûts-avantages concernant le projet relatif à la tenue de réunions sans dossiers imprimés; encourage son administration à mener des politiques qui permettront aux députés d'utiliser des outils efficaces basés sur les nouvelles technologies et à soutenir plus efficacement le processus législatif, notamment par la mise en œuvre du système de gestion des connaissances; demande de même le recours généralisé à la vidéoconférence, ce qui permettrait de réduire encore les frais de voyage des députés comme du personnel;

examine the possibilities of using the existing programmes to finance pilot schemes in the Member States testing alternatives to imprisonment.
à examiner les possibilités de recourir à des programmes existants pour financer des projets pilotes dans les États membres qui testent des mesures de substitution à l'emprisonnement.

| The public consultation on the idea of a Home State Taxation pilot for small and medium-sized enterprises held by the Commission services in 2003 and a questionnaire distributed in 2004 showed support among EU small and medium-sized enterprises for the Home State Taxation approach and high interest for taking part in a possible pilot scheme.
| À l’instar de la consultation publique lancée par les services de la Commission en 2003 au sujet d’un système pilote d’imposition selon les règles de l’État de résidence applicable aux petites et moyennes entreprises, les réponses à un questionnaire diffusé en 2004 ont révélé que les PME de l’UE soutiennent cette initiative et sont très intéressées par une participation à ce système pilote éventuel.

31. In addition to the tax treatment of SMEs under the possible pilot scheme, a method of for access to the scheme and its procedural operation need to be laid down.
31. Outre le traitement fiscal à réserver aux PME dans le cadre d’un éventuel système pilote, il convient de définir les modalités d’accès à ce système ainsi que ses procédures opérationnelles.

The design of a possible pilot scheme must take this into account.
L’élaboration d’un système pilote éventuel doit tenir compte de ces éléments.

Appropriate suggestions are also presented in the outline of a possible pilot scheme in annex.
D’autres possibilités sont présentées dans la description d’un éventuel système pilote jointe en annexe.

The attached annex describes in some detail how this could technically be done, but obviously the details of a possible pilot scheme must be determined by interested Member States in the light of the national framework conditions.
Le document joint en annexe décrit de façon relativement détaillée les modalités techniques envisageables, mais il appartient évidemment aux États membres intéressés de définir le fonctionnement précis du système pilote éventuel en fonction de leur contexte national général.

Second, and crucially, a separate closed system for aviation is crucial at the very least as a pilot scheme because, apart from the administrative difficulties of including aviation in the EU’s general ETS, many sectors already in that scheme are concerned about the possible effect of aviation’s inclusion on carbon prices, noting that as a sheltered sector, aviation will be able tolerate higher prices than many others.
Deuxièmement, et c’est essentiel, un système fermé séparé pour l’aviation est crucial, à tout le moins en tant que plan pilote car, à part les difficultés administratives que pose l’inclusion de l’aviation dans le système général d’échange des droits d’émission de l’Union européenne, de nombreux secteurs déjà représentés dans ce système sont inquiets de l’effet possible de l’inclusion de l’aviation sur les prix du carbone, observant qu’en tant que secteur protégé, l’aviation sera capable de tolérer des prix plus élevés que bien d’autres secteurs.

A pilot project may start some three to five years before the possible adoption of a legal base, provided that the results of the pilot scheme are positive and that the preparatory action decided by the budgetary authority is successful.
Un projet pilote peut commencer quelque trois à cinq ans avant l’éventuelle adoption d’une base juridique à condition que les résultats du programme pilote soient positifs et que l’action préparatoire adoptée par l’autorité budgétaire soit une réussite.

This is a ‘pilot scheme’, so to speak, which may also progress towards Kabul and on, to try to see what is possible.
Il s'agit là d'un "projet pilote", pour ainsi dire, qui pourrait également progresser vers Kaboul et au-delà, pour essayer de voir ce qu'il est possible de faire.