Traduction de «possible arrangement could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

What Could be Different? Possible Outcomes of the International Year of Volunteers 2001...a summary of discussions groups
Qu'espérons-nous de l'Année internationale des volontaires 2001? - Sommaire des discussions de groupe

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

While these transitional arrangements could limit geographical mobility from the new Member States to some of the current Member States, and possibly also between a number of the new Member States for a few years [2], the measures described in the Action Plan are nevertheless also highly relevant for the latter, and the extent to which they incorporate such measures following accession will be keenly observed.
S'il est vrai que ces dispositions transitoires pourraient limiter la mobilité géographique à partir des nouveaux États membres vers certains des États membres actuels, et peut-être aussi entre un certain nombre des nouveaux États membres, pendant quelques années [2], il n'en reste pas moins que les mesures décrites dans le plan d'action sont aussi parfaitement appropriées à ces derniers, et la mesure dans laquelle ils adopteront ces actions après l'adhésion sera suivie avec intérêt.

A number of Member States and the Commission considered in 1997 that such arrangements could come within the range of problems covered by the Code of Conduct for business taxation, and that accordingly this question should be considered with a view to a possible extension of the scope of the Code under the review procedure.
Un certain nombre d'États membres et la Commission ont estimé en 1997 que ces arrangements étaient de nature à être couverts par le Code de conduite sur la fiscalité des entreprises et que cette question devait par conséquent être examinée en vue d'une extension éventuelle du champ d'application du code, dans le cadre de la procédure de réexamen.

Such arrangements could, inter alia, address the situation where the holder of parental responsibility is temporarily not available to accompany the child or where the holder does not want to make use of the possibility to accompany the child, provided that the child's best interests are taken into account.
Ces modalités pourraient notamment traiter des cas dans lesquels le titulaire de la responsabilité parentale est temporairement dans l'incapacité d'accompagner l'enfant ou ne souhaite pas recourir à la possibilité d'accompagner l'enfant, pour autant que l'intérêt supérieur de l'enfant soit pris en compte.

Possible future Readmission Agreements with ACP countries could address this point and would furthermore focus on practical and administrative arrangements and other modalities of readmission and return.
Les éventuels futurs accords de réadmission avec les pays ACP pourraient aborder cette question et également mettre l'accent sur les modalités de réadmission et de retour, ainsi que sur leur organisation pratique et administrative.

Harmonisation under this Decision should not exclude the possibility for a Member State to apply, where justified and taking into account existing rights of use, transitional periods that could include radio spectrum sharing arrangements, pursuant to Article 4(5) of Decision No 676/2002/EC.
L’harmonisation prévue par la présente décision ne devrait pas exclure la possibilité, pour un État membre, d’appliquer, lorsque cela se justifie et en tenant compte des droits d’utilisation existants, des périodes transitoires qui pourraient comprendre des arrangements relatifs à l’utilisation partagée du spectre radioélectrique, conformément à l’article 4, paragraphe 5, de la décision no 676/2002/CE.

Recognizing the need for reform in education and the imperative of protecting minority rights which have a constitutional reference, is it possible that the various parties concerned could reach an agreement which might not be the ideal for anyone but which might be a modus vivendi which all could accept and that this arrangement could become operative in one of two ways, either by agreement of the parties or, theoretically at least, by an amendment to Term 17 to which all of the parties would be in agreement?
En reconnaissant la nécessité de réformer le système d'éducation et l'impératif qui s'impose de protéger les droits des minorités assurés par la Constitution, est-il possible que les diverses parties intéressées puissent conclure une entente qui ne serait peut-être pas idéale pour tout le monde mais qui pourrait constituer un modus vivendi que toutes les parties pourraient accepter et que cet accord pourrait être appliqué d'une ou deux façons, soit après entente des parties, soit théoriquement à tout le moins, par suite d'une modification à la clause 17 que toutes les parties accepteraient?

My current thinking is that we have to look outside of the Income Tax Act so that you can say, okay, the issue here is children, and if I can get my dollars direct to a caregiver, and if I respect the parents' integrity to choose the best possible arrangement, and understand that if Grandma lives across the street, I could go to work, because I have one of the most perfect caregivers you could ever have.If I live in rural Canada and there are all kinds of benefits for subsidized or national child care, but there is none in my community because I'm in rural Canada and it's not affordable or accessible, I don't even have that choice.
Moi je pense que nous devons regarder au-delà de la Loi de l'impôt sur le revenu afin de pouvoir dire, voilà, la question qui se pose ici est celle des enfants, et si je peux verser mon argent directement à un dispensateur de soins, et si je respecte l'intégrité des parents de choisir la meilleure solution possible, si je comprends que si grand-mère vit de l'autre côté de la rue, je peux aller au travail, parce que j'ai trouvé l'une des gardiennes les plus parfaites que l'on puisse avoir.Si je vis en région rurale et qu'on offre toutes sortes d'avantages pour la garde subventionnée ou un programme national de garde d'enfants, mais qu'il n'y a rien dans ma collectivité parce que je vis en région rurale et que ce n'est pas abordable ou accessible, je n'ai même pas ce choix.

Is that the kind of possible arrangement that could be in place, the kinds of changes that could be made as a consequence of Bill C-60, in your view?
Est-ce le genre de possibilités, le genre de changements qui pourraient être apportés, selon vous, suite au projet de loi C-60?

One of these sectoral arrangements could - and in our view, should -concern services in the telecommunications sector. The pursuit of multilateral arrangements does not rule out the possibility of bilateral arrangements, which, however, must be related to the multilateral talks and on no account be in contradiction with them.
Cela étant, l'objectif d'arrangements multilatéraux n'exclut pas la possibilité d'accords bilatéraux qui, toutefois, ne peuvent en aucun cas être en contradiction avec les premiers.

The request I made was that, if possible, we could arrange that our three federations could make a presentation.
J'ai demandé que nos trois fédérations puissent présenter un exposé ensemble.