Vertaling van "pollution by emissions " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

air pollution by emissions from motor vehicles
pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur

national annual emissions of air pollutants | national emissions
émissions annuelles nationales de polluants atmosphériques

air pollution limitation [ emission limitation ]
limitation des émissions

tradeable emission permit [ marketable emission permit | negotiable pollution permit | tradeable discharge permit | transferable emission permit | tradable emission entitlements(UNBIS) ]
permis de pollution négociable

pollutant emissions management area | pollution emissions management area | PEMA [Abbr.]
zone de gestion des émissions de polluants | ZGEP [Abbr.]

emission of pollutants | pollutant emissions
émission de polluants | émission polluante

emission control device [ anti-pollution device | antipollution device | pollution control device | emission control system | emission control equipment ]
dispositif antipollution [ dispositif anti-pollution | épurateur d'échappement | dispositif de réduction des émissions ]

air pollution emissions inventory [ emission inventory | source inventory | emission survey | air pollution inventory ]
inventaire des émissions

world-wide emissions of pollutants | world-wide emissions
émissions mondiales de polluants | émissions mondiales

prorated emission charge on air pollutants
redevance sur les polluants atmosphériques calculée au prorata des émissions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Among the changes made to CEPA, Bill C-32 includes the provision to implement pollution prevention, new procedures for the investigation and assessment of substances and new requirements for toxicity assessments, new provisions respecting fuels, international air and water pollution, motor emissions, federal and aboriginal land protection, the proper disposal of wastes and other matters at sea and the safer export and import of waste.
Parmi les modifications proposées à la LCPE, le projet de loi C-32 prévoit la mise en oeuvre de mesures de prévention de la pollution, de nouvelles méthodes d'enquête et d'évaluation des substances, et de nouvelles exigences pour les évaluations de la toxicité, de nouvelles dispositions concernant les combustibles, la pollution de l'air et des eaux à l'échelle internationale, les émissions des moteurs, la protection du territoire domanial et des terres autochtones, l'élimination correcte de déchets et autres matières en mer ainsi que l'exportation et l'importation plus sûres des déchets.

Changes to CEPA contained in Bill C-32 include provisions to implement pollution prevention, new procedures for the investigation and assessment of substances and new requirements for toxic assessments, new provisions respecting fuels, international air and water pollution, motor emissions, federal and aboriginal land protection, disposal of wastes and other matter at sea and the export and import of wastes.
Les changements à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement inscrits dans le projet de loi C-32 portent sur la prévention de la pollution, l'établissement de nouvelles méthodes d'examen et d'évaluation des substances et la création d'obligations concernant les substances toxiques. Ils traitent également des combustibles, de la pollution transfrontalière de l'atmosphère et de l'eau, des gaz d'échappement des moteurs, de la protection du territoire domanial et des terres autochtones, de l'immersion en mer des déchets et autres matières ainsi que de l'exportation et de l'importation de déchets.

The government is relying on a voluntary program to have major polluters reduce emissions, but those emissions have actually increased by 7% since 1990.
Le gouvernement se fie à un programme d'application volontaire pour inciter les principaux pollueurs à réduire leurs émissions. Or, les émissions ont augmenté de 7 p. 100 depuis 1990.

In its statement accompanying Directive 2008/50/EC of the European Parliament and of the Council of 21 May 2008 on ambient air quality and cleaner air for Europe the Commission recognised the need to reduce emissions of harmful air pollutants if significant progress were to be made towards the objectives established in the Sixth Community Environment Action Programme and foresaw, in particular, new legislative proposals that would further reduce Member States’ permitted national emissions of key pollutants, reduce emissions associated with refuelling of petrol cars at service stations and address the sulphur content of fuels, including marine fuels.
Dans sa déclaration accompagnant la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe , la Commission reconnaît qu’il est nécessaire de réduire les émissions de polluants atmosphériques nocifs afin de progresser significativement vers la réalisation des objectifs définis dans le sixième programme communautaire d’action pour l’environnement et prévoit, en particulier, de soumettre de nouvelles propositions législatives destinées à réduire davantage, pour les principaux polluants, la quantité d’émissions autorisées par État membre, réduire les émissions liées au ravitaillement en carburant des voitures à moteur à essence dans les stations-service et réduire la teneur en soufre des combustibles, y compris les combustibles marins.

The next slides from the deck that you will see are merely proof points showing the trend lines on PFC emissions, on reducing emissions of air pollutants—fluoride emissions in particular—on polyaromatic hydrocarbons, and on total emission reduction by installation over the years.
Les prochaines diapositives montrent tout simplement les tendances des émissions de PFC, de réduction des émissions de polluants atmosphériques — notamment de fluorure —, d'hydrocarbures polyaromatiques, et de réduction totale des émissions par installation au fil des années.

amending Council Directive 70/220/EEC relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles
modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur

Commission Directive 2003/76/EC of 11 August 2003 amending Council Directive 70/220/EEC relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles (Text with EEA relevance)
Directive 2003/76/CE de la Commission du 11 août 2003 modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003L0076 - EN - Commission Directive 2003/76/EC of 11 August 2003 amending Council Directive 70/220/EEC relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles (Text with EEA relevance)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003L0076 - EN - Directive 2003/76/CE de la Commission du 11 août 2003 modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(6) Road vehicles are increasingly reliant upon catalytic after-treatment devices to attain the emissions limits laid down in Council Directive 70/220/EEC of 20 March 1970 on the approximation of the laws of the Member States on measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles(5) and Council Directive 88/77/EEC of 3 December 1987 on the approximation of the laws of the Member States relating to the measures to be taken against the emission of gaseous and particulate pollutants from compression ignition engines for use in vehicles, and the emission of gaseous pollutants from positive ignition engines fuelled with natural gas or liquefied petroleum gas for use in vehicles(6).
(6) Les véhicules routiers sont de plus en plus souvent équipés de dispositifs de post-traitement afin de satisfaire aux limites d'émission fixées par la directive 70/220/CEE du Conseil du 20 mars 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur(5) et par la directive 88/77/CEE du Conseil du 3 décembre 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules(6).

AIR POLLUTION FROM EMISSIONS FROM MOTOR VEHICLES The Council reached agreement on the substance of its common position concerning the proposal for amending Directive 70/220/EEC on the approximation of the laws of the Member States relating to measures to be taken against air pollution from emissions from motor vehicles.
11. Invite la Commission à poursuivre ses démarches et travaux pour la réalisation dans les meilleurs délais des objectifs des résolutions mentionnées au paragraphe 1 de ces conclusions". POLLUTION DE L'AIR PAR LES EMISSIONS DES VEHICULES A MOTEUR Le Conseil est parvenu à un accord quant au fond sur sa position commune concernant la proposition de modification de la directive 70/220 relative au rapprochement des législations des Etats membres en matière de mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur.