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The amount of which exceeds ...

Traduction de «pollutant which exceeds » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
the amount of which exceeds ...

dont le montant excède ...


Programme of Community action against diseases which are caused, provoked or aggravated by environmental pollution

programme d'action communautaire de lutte contre les maladies qui sont causées, provoquées ou aggravées par la pollution de l'environnement
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(a) in respect of any area of land or submarine area referred to in paragraph 6(1)(a) of the Arctic Waters Pollution Prevention Act, the amount by which 40 million dollars exceeds the amount prescribed pursuant to section 9 of that Act in respect of any activity or undertaking engaged in or carried on by any person or persons described in paragraph 6(1)(a) of that Act;

a) l’excédent de 40 millions de dollars sur le montant prescrit en vertu de l’article 9 de la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques pour toute activité ou opération poursuivie par une ou des personnes visées à l’alinéa 6(1)a) de cette loi, dans le cas d’une zone terrestre ou sous-marine mentionnée à cet alinéa;


Member States shall take all necessary measures to ensure that marine fuels are not used in the areas of their territorial seas, exclusive economic zones and pollution control zones falling within SOx Emission Control Areas and in their territorial waters which do not fall within SOx Emission Control Areas if the sulphur content of those fuels by mass exceeds:

Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que les combustibles marins ne soient pas utilisés dans les parties de leurs eaux territoriales, de leurs zones économiques exclusives et de leurs zones de prévention de la pollution qui relèvent des zones de contrôle des émissions de SOx ou dans leurs eaux territoriales qui ne relèvent pas des zones de contrôle des émissions de SOx si la teneur en soufre de ces combustibles, exprimée en pourcentage massique, dépasse:


Furthermore, given that there is no mechanism in place to compensate farmers in case of contamination which exceeds the authorised levels, the Commission absolutely must propose a compensation mechanism in accordance with the ‘polluter pays’ principle.

De plus, aucun mécanisme n’étant mis en place pour l’indemnisation des agriculteurs dans le cas d’une contamination supérieure aux niveaux autorisés, la Commission doit absolument proposer un mécanisme de compensation répondant au principe du pollueur-payeur.


2. At the latest by 22 June 2006, Member States shall provide the Commission with a list of all pollutants whose threshold value, on account of their natural concentration in a body of groundwater or group of bodies of groundwater, exceeds the values for which a threshold value pursuant to Annex I exists or an additional national threshold value has been established pursuant to Annex II. For each pollutant on the list, Member States shall provide the information set out in part B of Annex III to this Directive.

2. Au plus tard le 22 juin 2006, les États membres communiquent à la Commission une liste de tous les polluants dont la valeur seuil, du fait de leur concentration naturelle dans une masse ou un groupe de masses d'eau souterraines, dépasse les valeurs fixées par une valeur seuil visée à l'annexe I ou une valeur seuil supplémentaire nationale découlant de l'annexe II. Pour chaque polluant figurant sur la liste, les États membres doivent fournir les informations prévues à la partie B de l'annexe III de la présente directive.


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I think we all agree that the people of Europe should be able to breathe cleaner air and indeed the latest publication by the European Environment Agency states that the level of air pollution in most cities poses a threat to health and that almost 40 million people in the 115 largest European cities are exposed to at least one pollutant which exceeds the WHO air quality guidelines.

Je pense que nous sommes tous d'accord pour dire que les citoyennes et citoyens d'Europe devraient respirer un air plus pur. Dans sa publication la plus récente, l'Agence européenne pour l'environnement relève que la plupart des villes subissent une pollution atmosphérique préjudiciable pour la santé et que près de 40 millions de personnes vivant dans les 115 plus grandes villes européennes sont exposées, en ce qui concerne au moins une substance nocive, au dépassement des lignes directrices élaborées par l'OMS pour la qualité de l'air.


(c) any processing of waste oils causing air pollution which exceeds the level prescribed by existing provisions.

c) tout traitement d'huiles usagées provoquant une pollution atmosphérique qui dépasse le niveau établi par les dispositions en vigueur.




D'autres ont cherché : amount of which exceeds     pollutant which exceeds     


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Date index: 2023-09-20
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