Vertaling van "point plan ensures " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

ensure compliance with stowage plan | ensure loading of goods in accordance with stowage plan | ensure goods are loaded according to stowage plan | ensure safe loading of goods according to stowage plan
assurer le chargement sécurisé des marchandises selon le plan d'arrimage

enable point of sale material availability | ensuring point of sale material availability | assure point of sale material availability | ensure point of sale material availability
assurer la disponibilité du matériel sur le point de vente

check that diving plan is followed | checking that diving plan is followed | ensure diving operations conform with plan | ensuring that diving operations conform with operational plan
assurer le respect du plan dans des opérations de plongée

point-of-service plan | POS plan | POS
régime avec choix de points de service

three-point plan
plan en trois points

regulatory action point plan [ RAP plan ]
plan des points d'intervention réglementaire [ plan PIR ]

30-point Smart Border Action Plan [ Smart Border Action Plan ]
Plan d'action pour une frontière intelligente en 30 points [ Plan d'action en 30 points pour la frontière intelligente | Plan d'action pour une frontière intelligence ]

Five-Point Plan of Action on World Food Security
Plan d'action en cinq points relatif à la sécurité alimentaire mondiale

point-of-purchase plan
plan de publicité sur les lieux de vente

weighted-point plan
grille d'évaluation pondérée des fournisseurs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Concerning the key performance area of environment, the consistency of the targets submitted by the Member States has been assessed, in accordance with the principles laid down in point 3 of Annex IV to Implementing Regulation (EU) No 390/2013, by using the respective FAB reference values for horizontal en route flight efficiency of the actual trajectory that, when applied, ensure at Union level that the Union-wide performance target is met, calculated by the Network Manager and set out in the Network Operations Plan (2014-2018/2019) in its most recent version of June 2014 (‘Network Operations Plan’).
S'agissant du domaine de performance clé relatif à l'environnement, la compatibilité des objectifs présentés par les États membres a été évaluée, conformément aux principes énoncés à l'annexe IV, point 3, du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, en utilisant les valeurs de référence respectives des blocs d'espace aérien fonctionnels pour l'efficacité horizontale moyenne des vols en route de la trajectoire réelle qui, lorsqu'elles sont appliquées, garantissent à l'échelle de l'Union la réalisation de l'objectif de performance de l'Union, calculé par le gestionnaire de réseau et fixé dans le plan de réseau opérationnel (2014-2018/2019) dans sa version la plus récente de juin 2014 (ci-après le «plan de réseau opérationnel»).

(j)before the first dispatch from Part III of the Annex takes place, the competent authority shall ensure that the necessary arrangements with the relevant authorities within the meaning of point (c) of Annex VI to Directive 2002/60/EC in order to ensure the emergency plan, the chain of command and full cooperation of services in case of accidents during the transport, mayor breakdown of truck or vehicle or any fraudulent action of operator.
j)avant la première expédition à partir de zones énumérées dans la partie III de l'annexe, l'autorité compétente veille à ce que les dispositions nécessaires soient prises avec les autorités concernées au sens de l'annexe VI, point c), de la directive 2002/60/CE pour assurer le plan d'urgence, la chaîne de commandement et la coopération pleine et entière des services en cas d'accident au cours du transport, de panne majeure du camion ou du véhicule ou d'action frauduleuse de l'opérateur.

1. Member States shall ensure that, where resolution authorities apply the bail-in tool to recapitalise an institution or entity referred to in point (b), (c) or (d) of Article 1(1) in accordance with point (a) of Article 43(2), arrangements are adopted to ensure that a business reorganisation plan for that institution or entity is drawn up and implemented in accordance with Article 52.
1. Les États membres s’assurent que, lorsque les autorités de résolution appliquent l’instrument de renflouement interne pour recapitaliser un établissement ou une entité visé à l’article 1er, paragraphe 1, point b), c) ou d), conformément à l’article 43, paragraphe 2, point a), des dispositions sont prises pour garantir l’élaboration d’un plan de réorganisation des activités de cet établissement ou de l’entité et sa mise en œuvre conformément à l’article 52.

Member States shall ensure that parent undertakings or institutions that are subject to consolidated supervision pursuant to Articles 125 and 126 of Directive 2006/48/EC draw up and submit to the consolidating supervisor a group recovery plan that includes a recovery plan for the whole group, including for the companies referred to in points (c) and (d) of Article 1 as well as a recovery plan for each institution that is part of the group.
Les États membres veillent à ce que les entreprises mères ou établissements faisant l'objet d'une surveillance sur une base consolidée conformément aux articles 125 et 126 de la directive 2006/48/CE élaborent et soumettent au superviseur sur une base consolidée un plan de redressement de groupe, comportant un plan de redressement couvrant l'ensemble du groupe, y compris les compagnies visées à l'article 1er, points c) et d), et un plan de redressement pour chaque établissement qui en fait partie.

1.Member States shall ensure that parent undertakings or institutions that are subject to consolidated supervision pursuant to Articles 125 and 126 of Directive 2006/48/EC draw up and submit to the consolidating supervisor a group recovery plan that includes a recovery plan for the whole group, including for the companies referred to in points (c) and (d) of Article 1, as well as a recovery plan for each institution that is part of the group.
1.Les États membres veillent à ce que les entreprises mères ou établissements faisant l'objet d'une surveillance sur une base consolidée conformément aux articles 125 et 126 de la directive 2006/48/CE élaborent et soumettent au superviseur sur une base consolidée un plan de redressement de groupe, comportant un plan de redressement couvrant l'ensemble du groupe, y compris les compagnies visées à l'article 1er, points c) et d), et un plan de redressement pour chaque établissement qui en fait partie.

2. To ensure equivalence of the average career in the career structure before 1 May 2004 (hereinafter 'old career structure') and as from 1 May 2004 (hereinafter 'new career structure') and without prejudice to the principle of promotion based on merit as laid down in Article 45 of the Staff Regulations, this plan shall ensure that for each institution, the number of vacant positions at every grade of the establishment plan on 1 January of each year corresponds to the number of officials in the lower grade in active employment on 1 January of the preceding year, multiplied by the rates laid down in Annex I, point B, for that grade.
2. Afin de garantir l'équivalence entre la progression de la carrière moyenne dans la structure des carrières en vigueur avant le 1er mai 2004 (ci-après dénommée 'ancienne structure des carrières') et la progression de la carrière moyenne dans la structure des carrières en vigueur après le 1er mai 2004 (ci-après dénommée 'nouvelle structure des carrières') et sans préjudice du principe de promotion fondée sur le mérite, énoncé à l'article 45 du statut, ce tableau garantit que, pour chaque institution, le nombre d'emplois vacants pour chaque grade est égal, au 1er janvier de chaque année, au nombre de fonctionnaires en activité au grade inférieur au 1er janvier de l'année précédente, multiplié par les taux fixés, pour ce grade, à l'annexe I, point B. Ces taux s'appliquent sur une base quinquennale moyenne à compter du 1er mai 2004.

identify who (notifier, users) will carry out the various tasks the monitoring plan requires and who is responsible for ensuring that the monitoring plan is set into place and carried out appropriately, and ensure that there is a route by which the consent holder and the competent authority will be informed on any observed adverse effects on human health and the environment (Time points and intervals for reports on the results of the monitoring shall be indicated).
identifier qui (notifiant, utilisateurs) accomplira les différentes tâches que le plan de surveillance requiert et déterminer qui sera responsable de sa mise en place et de sa bonne mise en œuvre; le plan doit garantir qu'il existe une voie par laquelle le titulaire de l'autorisation et l'autorité compétente seront informés de tout effet néfaste constaté sur la santé humaine et l'environnement (Il y a lieu d'indiquer le calendrier et la fréquence de présentation des rapports sur les résultats de la surveillance.).

5. identify who (notifier, users) will carry out the various tasks the monitoring plan requires and who is responsible for ensuring that the monitoring plan is set into place and carried out appropriately, and ensure that there is a route by which the consent holder and the competent authority will be informed on any observed adverse effects on human health and the environment (Time points and intervals for reports on the results of the monitoring shall be indicated).
5. identifier qui (notifiant, utilisateurs) accomplira les différentes tâches que le plan de surveillance requiert et déterminer qui sera responsable de sa mise en place et de sa bonne mise en oeuvre; le plan doit garantir qu'il existe une voie par laquelle le titulaire de l'autorisation et l'autorité compétente seront informés de tout effet néfaste constaté sur la santé humaine et l'environnement (Il y a lieu d'indiquer le calendrier et la fréquence de présentation des rapports sur les résultats de la surveillance.).

5. identify who (notifier, users) will carry out the various tasks the monitoring plan requires and who is responsible for ensuring that the monitoring plan is set into place and carried out appropriately, and ensure that there is a route by which the consent holder and the competent authority will be informed on any observed adverse effects on human health and the environment (Time points and intervals for reports on the results of the monitoring shall be indicated).
5. identifier qui (notifiant, utilisateurs) accomplira les différentes tâches que le plan de surveillance requiert et déterminer qui sera responsable de sa mise en place et de sa bonne mise en oeuvre; le plan doit garantir qu'il existe une voie par laquelle le titulaire de l'autorisation et l'autorité compétente seront informés de tout effet néfaste constaté sur la santé humaine et l'environnement (Il y a lieu d'indiquer le calendrier et la fréquence de présentation des rapports sur les résultats de la surveillance.);