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Vertaling van "point in time if mmt disappears because " (Engels → Frans) :

We do not need to spend any capital at this point in time if MMT disappears because we have sufficient capability within the refinery to produce the octane alternatively, without MMT.

Nous n'avons pas besoin de dépenser d'argent à ce moment-ci si le MMT est éliminé, car notre raffinerie a la capacité de produire l'octane d'une autre façon, sans le MMT.


The findings cannot be undermined by the allegations made by Chinese parties that the PRC was targeted at this point in time by the complainants because, should the PRC be treated as a market economy country as of the end of 2016, dumping margins would in principle be lower from then onwards.

Les constatations ne peuvent pas être compromises par les allégations avancées par les parties chinoises selon lesquelles la Chine était ciblée à ce moment précis par les plaignants parce que, si la Chine était considérée comme un pays à économie de marché fin 2016, les marges de dumping seraient dès lors en principe moindres.


A referral to the World Trade Organization at this point in time is very premature because discussions are ongoing.

Il serait très prématuré de soumettre la question à l'Organisation mondiale du commerce dans l'état actuel des choses, puisque des discussions sont en cours.


It might be an issue that, at a point in time, will be raised, because they will have recognized territorial rights under section 35 that they have been denied for centuries.

C'est une question qui finira un jour par être soulevée parce que l'article 35 leur reconnaîtra des droits territoriaux qu'on leur nie depuis des siècles.


If we'd had some indication of this a little earlier.I think that's the problem that has been created with this delay in this announcement, which I was confident that at some point in time we would see, because at some point in time this government would have to act logically.

Si j'avais eu quelque indication de cela plus tôt.Je pense que c'est là le problème engendré par ce retard de l'annonce, dont je ne doutais pas qu'elle viendrait à un moment donné, car il vient un moment où le gouvernement se devait d'agir avec logique.


If at that point in time the agreement is compatible with Article 101, for instance because a sufficient number of third parties have competing RD projects, the parties’ agreement to abandon their individual projects remains compatible with Article 101, even if at a later point in time the third party projects fail.

Si, à ce moment-là, l'accord est compatible avec l'article 101, par exemple parce qu'un nombre suffisant de tiers ont des projets de RD concurrents, l'accord des parties consistant à abandonner leurs projets personnels reste compatible avec l'article 101, même si les projets des tiers échouent à une date ultérieure.


The ecodesign requirements, applicable from 7 January 2013, pursuant to Commission Regulation (EC) No 1275/2008 of 17 December 2008 implementing Directive 2005/32/EC of the European Parliament and of the Council with regard to ecodesign requirements for standby and off mode electric power consumption of electrical and electronic household and office equipment (6) should apply to televisions at an earlier point in time than provided for in that Regulation because technologies which comply with ...[+++]

Les exigences en matière d’écoconception qui sont applicables à compter du 7 janvier 2013, conformément au règlement (CE) no 1275/2008 de la Commission du 17 décembre 2008 portant application de la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception relatives à la consommation d’électricité en mode veille et en mode arrêt des équipements ménagers et de bureau électriques et électroniques (6), devraient s’appliquer aux téléviseurs avant la date prévue par le règlement car les technologies permettant de se conformer aux dispositions de ce dernier peuvent être mises en œuvre plus rapidem ...[+++]


Mr. Robert Benson: At this point in time, I don't, because through experience it's been a matter of it being a consultation process with us, whether it is or not.

Vous ne voyez pas de danger! M. Robert Benson: Pas à ce stade-ci, non, car d'après mon expérience, le processus a toujours été un processus de consultation, qu'il le soit en réalité ou pas.


If at that point in time the agreement is compatible with Article 81, for instance because a sufficient number of third parties have competing research and development projects, the parties' agreement to abandon their individual projects remains compatible with Article 81, even if at a later point in time the third party projects fail.

Si, à ce moment-là, l'accord est compatible avec l'article 81, par exemple parce qu'un nombre suffisant de tiers ont des projets de recherche et de développement concurrents, l'accord des parties consistant à abandonner leurs projets personnels reste compatible avec l'article 81, même si les projets des tiers échouent à une date ultérieure.


1. Import duties shall be repaid or remitted in so far as it is established that the amount of such duties entered in the accounts relates to goods placed under the customs procedure in question and rejected by the importer because at the point in time referred to in Article 67 they are defective or do not comply with the terms of the contract on the basis of which they were imported.

1. Il est procédé au remboursement ou à la remise des droits à l'importation dans la mesure où il est établi que le montant pris en compte de ces droits est relatif à des marchandises placées sous le régime douanier en cause et refusées par l'importateur parce que défectueuses ou non conformes aux stipulations du contrat à la suite duquel l'importation de ces marchandises a été effectuée, au moment visé à l'article 67.




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Date index: 2024-01-12
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