Traduction de «plan is otherwise » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

unless otherwise provided [ unless otherwise indicated | when not otherwise provided for | except as otherwise provided | except where otherwise provided | except where otherwise prescribed | except as provided ]
sauf disposition contraire [ sous réserve de prescription contraire | sauf dispositions contraires ]

unless otherwise specified [ unless specified otherwise | unless otherwise described | unless described otherwise ]
sauf indication contraire [ sauf avis contraire ]

unless the Court otherwise directs [ unless the Court orders otherwise | unless the Court otherwise orders ]
sauf instructions contraires de la Cour [ sauf ordre contraire de la Cour | à moins que la Cour n'en ordonne autrement | sauf ordonnance contraire de la Cour ]

waste not otherwise specified in the catalogue | wastes not otherwise specified in the list
déchets non décrits ailleurs dans le catalogue

packaging, absorbents, wiping cloths, filter materials and protective clothing not otherwise specified | waste packaging; absorbents, wiping cloths, filter materials and protective clothing not otherwise specified
emballages,absorbants,chiffons d'essuyage,matériaux filtrants et vêtements de protection(non spécifiés ailleurs)

wastes from the manufacture, formulation, supply and use of fine chemicals and chemical products not otherwise specified | wastes from the MFSU of fine chemicals and chemical products not otherwise specified
déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

Mental disorder, not otherwise specified
Trouble mental, sans autre indication

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving harm to or caused by the patient, which he or she fears might otherwise occur. Usually, this behaviour is recognized by the patient as pointless or ineffectual and repeated attempts are made to resist. Anxiety is almost invariably present. If compulsive acts are resisted the anxiety gets worse. | anankastic neurosis obsessive-compulsive neurosis
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de tâches utiles en elles-mêmes. Le comportement compulsif a pour but d'empêcher un événement, dont la survenue est objectivement peu probable, impliquant souvent un malheur pour le sujet ou dont le sujet serait responsable. Le sujet reconnaît habituellement l'absurdité et l'inutilité de son comportement et fait des efforts répétés pour supprimer celui-ci. Le trouble s'accompagne presque toujours d'une anxiété. Cette anxiété s'aggrave quand le sujet essaie de résister à son activité compulsive. | névrose:anankastique | obsessionnelle-compulsive

based (to be - otherwise than on)
si ce n'est en cas de

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Except where otherwise indicated, the plan specifies the date by which it is expected that the Commission or a Member State will take an initiative,
Sauf indication contraire, le plan précise la date à laquelle il est attendu qu'une initiative soit prise par la Commission ou un État membre,

(13) For the purposes of subsection 146(12), an arrangement under which a right or obligation under a retirement savings plan is released or extinguished either wholly or in part and either in exchange or substitution for any right or obligation, or otherwise (other than an arrangement the sole object and legal effect of which is to revise or amend the plan) or under which payment of any amount by way of loan or otherwise is made on the security of a right under a retirement savings plan, shall be deemed to be a new plan substituted for that retirement savings plan.
(13) Pour l’application du paragraphe (12), un accord prévoyant la renonciation à un droit ou à une obligation découlant d’un régime d’épargne-retraite, ou leur extinction, en totalité ou en partie, soit en échange ou en remplacement de tout autre droit ou obligation, soit autrement (autre qu’un accord dont l’unique objet et les seuls effets juridiques sont de réviser ou de modifier ce régime), ou selon lequel le paiement d’une somme sous forme de prêt ou autrement est effectué sur garantie consistant en un droit prévu par un régime d’épargne-retraite, est réputé être un nouveau régime substitué à ce régime d’épargne-retraite.

(c) where, in determining the amount of lifetime retirement benefits payable to the individual under the provision, there is deducted from the amount of those benefits that would otherwise be payable the amount of lifetime retirement benefits payable to the individual under a money purchase provision of a registered pension plan or the amount of a lifetime annuity payable to the individual under a deferred profit sharing plan, reduce the amount that would otherwise be determined under this subsection by 1/9 of the total of all amounts each of which is the pension credit of the individual for the year under such a money purchase provision or deferred profit sharing plan.
c) lorsque, dans le calcul des prestations viagères payables au particulier aux termes de la disposition, le montant de ces prestations qui lui seraient payables par ailleurs est réduit du montant des prestations viagères qui lui sont payables aux termes de la disposition à cotisations déterminées d’un régime de pension agréé ou du montant d’une rente viagère qui lui est payable aux termes d’un régime de participation différée aux bénéfices, retrancher du montant qui serait déterminé par ailleurs selon le présent paragraphe le neuvième du total des montants représentant chacun le crédit de pension du particulier pour l’année dans le cadre de la disposition à cotisations déterminées ou du régime de participation différée aux bénéfices.

4. For the purposes of subsection 99(2) of the Act, an agent corporation that is a parent Crown corporation or that is a wholly-owned subsidiary of a parent Crown corporation may sell or otherwise dispose of personal property on the condition that the property is sold or otherwise disposed of at fair market value in the ordinary course of business in a transaction that is consistent with the most recently approved corporate plan or amended corporate plan of the parent Crown corporation.
4. Pour l’application du paragraphe 99(2) de la Loi, la société mandataire qui est une société d’État mère ou une filiale à cent pour cent de cette dernière peut vendre ou, d’une façon générale, céder des biens meubles, à la condition qu’ils soient vendus ou cédés à leur juste valeur marchande dans le cours normal des affaires dans le cadre d’une opération conforme à ce que prévoit le dernier plan d’entreprise approuvé — original ou modifié — de la société d’État mère.

Resolution plans and group resolution plans shall be reviewed, and where appropriate updated, at least annually and after any material changes to the legal or organisational structure or to the business or the financial position of the entity or, in the case of group resolution plans, of the group including any group entity that could have a material effect on the effectiveness of the plan or that otherwise necessitates a revision of the resolution plan.
Les plans de résolution et les plans de résolution de groupe sont réexaminés, et le cas échéant actualisés, au moins une fois par an et après toute modification importante de la structure juridique ou organisationnelle ou de l'activité ou de la position financière de l'entité ou, dans le cas des plans de résolution de groupe, du groupe, y compris de toute entité du groupe, qui pourrait avoir une incidence importante sur l'efficacité du plan ou qui, d'une autre manière, nécessite une modification du plan de résolution.

6. Resolution plans shall be reviewed, and where appropriate updated, at least annually and after any material changes to the legal or organisational structure of the institution or to its business or its financial position that could have a material effect on the effectiveness of the plan or otherwise necessitates a revision of the resolution plan.
6. Les plans de résolution sont réexaminés, et le cas échéant actualisés, au moins une fois par an et après toute modification importante de la structure juridique ou organisationnelle de l’établissement, de son activité ou de sa position financière, qui pourrait compromettre l’efficacité du plan ou qui, d’une autre manière, nécessite une modification du plan de résolution.

It was found that counteracting double non-taxation deriving from hybrid financial arrangements and aggressive tax planning will have a positive impact on the tax revenue of Member States otherwise affected from the overall reduction of taxes paid by the parties involved and by the additional tax deductions of the costs for tax planning and relevant arrangements.
Il a été constaté que la lutte contre la double non-imposition découlant des dispositifs financiers hybrides et de la planification fiscale agressive aurait un effet positif sur les recettes fiscales des États membres qui autrement subiraient les conséquences de la réduction globale des impôts payés par les parties concernées et des déductions fiscales supplémentaires des coûts liés à la planification fiscale et aux dispositifs en cause.

the management of waste does not conflict directly or otherwise interfere with the implementation of the relevant waste management plan or plans referred to in Article 7 of Directive 75/442/EEC.
la gestion des déchets n'entre pas directement en conflit ou n'interfère pas d'une autre manière avec la mise en œuvre du/des plan(s) de gestion des déchets visé(s) à l'article 7 de la directive 75/442/CEE.

Implementation of the Report will also allow the Senate to confer on those Senators' researchers it hires as employees and who otherwise qualify the benefits and entitlements extended to Senate employees under certain Treasury Board plans, such as the Public Health Care Plan, the Public Service Management Insurance Plan, and the Public Service Dental Plan and under certain Senate policies, such as the policies on vacation leave, sick leave and injury-on-duty leave.
La mise en oeuvre du rapport permettra aussi au Sénat de donner aux recherchistes qu'il embauche en tant qu'employés, à condition qu'ils soient admissibles, les avantages dont bénéficient les employés du Sénat en vertu de divers régimes du Conseil du Trésor, comme le Régime de soins de santé de la fonction publique, le Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique et le Régime de soins dentaires de la fonction publique, et en vertu de certaines politiques du Sénat, comme celles sur les congés, les congés de maladie et les congés pour accident de travail.

Commission partially refers Krauss-Maffei/Wegmann case to the Bundeskartellamt and otherwise clears the planned concentration
La Commission décide le renvoi partiel de l'affaire Krauss-Maffei/Wegmann au Bundeskartellamt et, quant au reste, elle autorise l'opération de concentration envisagée