Vertaling van "pilot projects adopted " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

National Servers Pilot Project | National Service Pilot Project | NSPP [Abbr.]
projet pilote de serveurs nationaux | NSPP [Abbr.]

pilot exercise | pilot project | pilot scheme
action pilote | projet pilote

Advisory Committee on the Management of Demonstration Projects for Liquefaction and Gasification of Solid Fuels (including industrial pilot projects)
Comité consultatif de gestion des projets de démonstration - liquéfaction et gazéification de combustibles solides (y compris projets pilotes industriels)

Foreign Credential Recognition Loans Pilot Project [ FCR Loans Pilot Project ]
Projet pilote de prêts pour la reconnaissance des titres de compétences étrangers

Extended Employment Insurance Benefits Pilot Project [ Extended EI Benefits Pilot Project ]
projet pilote sur la bonification des semaines de prestations d'assurance-emploi [ projet pilote sur la bonification des semaines de prestations d'a.-e. ]

Garden Suites Pilot Project: Interchurch Housing Society, Kentville, Nova Scotia [ Case Study: Garden Suites Pilot Project ]
Projet pilote de pavillons-jardins: Interchurch Housing Society, Kentville (Nouvelle-Écosse) [ Étude de cas: projet pilote de pavillons-jardins ]

pilot project | pilot scheme
projet pilote

pilot project
projet pilote (1) | essai pilote (2)

Pilot Project Basic vocational training for refugees
projet pilote Apprentissages pour réfugiés

adopted project
projet adopté

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In 1998 the Greek authorities adopted the Master Plan for the pilot project to restore Lake Koronia and the study on the integrated pilot project for the island of Santorini.
Les autorités grecques avaient adopté en 1998 le schéma directeur (Master Plan) du projet pilote de la réhabilitation du lac Koronia, ainsi que l'étude sur le projet pilote intégré de l'île de Santorini.

This pilot project adopts the goals of efficiency, cost savings and aims to ensure dispute resolution in a manner that is meaningful and appropriate for the First Nations who participate, including by taking into account indigenous legal principles and dispute-resolution processes, while ensuring that matters can be resolved in time frames that do not prejudice the governance of First Nations.
Ce projet vise à améliorer l'efficience, à réduire les coûts et à régler les différends de sorte que les Premières Nations participantes y trouvent une résolution satisfaisante et appropriée, tenant compte des principes juridiques autochtones et des processus de règlement des différends, tout en veillant à ce que la situation soit corrigée en temps opportun pour ne pas nuire à la gouvernance des Premières Nations.

A ‘Feasibility Study of Interoperable Registers of Train Driving Licences and Complementary Certificates’ by the ERA and adopted on 2 April 2013, deemed that IMI was a suitable tool to implement an information exchange between national licence registers and recommended that a pilot project be organised
Une «étude de faisabilité de l’interopérabilité des registres de licences et d’attestations complémentaires des conducteurs de trains» effectuée par l’AFE et adoptée le 2 avril 2013 a conclu que l’IMI constituait un outil approprié pour procéder à l’échange d’informations entre registres nationaux de licences et a recommandé l’organisation d’un projet pilote.

Mr. Speaker, I remind the hon. member that there was a pilot project, adopted by our neighbours to the south in 2003, to go toward a voluntary form of data gathering.
Monsieur le Président, je rappellerai au député qu'en 2003, nos voisins du Sud ont réalisé un projet pilote concernant la transition possible vers un système volontaire de collecte des données.

The Commission shall adopt an implementing act to determine which provisions of Union acts shall be subject to a pilot project and to set out the modalities of each project, in particular the basic technical functionality and procedural arrangements required to implement the relevant administrative cooperation provisions.
La Commission adopte un acte d'exécution pour déterminer quelles dispositions d'actes de l'Union font l'objet d'un projet pilote et pour fixer les modalités de chaque projet, notamment la fonctionnalité technique de base et les modalités de procédure requises pour la mise en œuvre des dispositions pertinentes de la coopération administrative.

Among other initiatives, the committee recommended that the maximum benefit entitlement for regular benefits be extended to 50 weeks on a permanent basis and that additional weeks of entitlement should be considered by HRSD; that HRSD increase the benefit rate from 55% to 60% or more of average weekly insurable earnings for both regular and special benefits and that would help women; and that the government, based on the preliminary results of the best 14 weeks pilot project, adopt a new rate of calculation period equal to the qualifying period.
Le comité a recommandé, entre autres initiatives, que la durée maximale des prestations régulières soit prolongée à 50 semaines de façon permanente et que RHDC envisage l'ajout de semaines supplémentaires; que RHDC fasse passer le taux de prestations de 55 à 60 p. 100, ou même plus, de la rémunération hebdomadaire assurable moyenne, qu'il s'agisse de prestations régulières ou spéciales, ce qui aiderait les femmes; enfin que le gouvernement, se fondant sur les résultats préliminaires du projet pilote des « 14 meilleures semaines », adopte une nouvelle période de base égale à la période de référence.

The committee has also adopted a third report entitled “Pilot Project on Increased Weeks of Employment Insurance Benefits (Pilot Project No.6)”.
Le comité a également adopté un troisième rapport qui s'intitule « Projet pilote sur l'augmentation des semaines de prestations d'assurance-emploi (projet pilote n 6) ».

Commission financing decision – Pilot Project ‘Fight against terrorism’ Financial decision on a pilot project terrorism aiming at inter-linkage of Commission crisis management structures and Member States’ relevant law enforcement agencies Commission decision creating a secure general rapid alert system (ARGUS) and a Commission Crisis Centre Commission decision for adoption of the IAEA Convention on early notification of a nuclear accident by the European Atomic Energy Community Commission Decision for adoption of the IAEA Convention on Assistance in the case of a nuclear Accident or radiological emergency by the European Atomic Energy Community
Décision de la Commission en matière de financement – Projet pilote «Lutte contre le terrorisme» Décision financière relative à un projet pilote en matière de terrorisme visant à mettre en relation les structures de gestion de crises de la Commission et les services répressifs compétents des États membres Décision de la Commission relative à la création d'un système d'alerte rapide global et sûr (ARGUS) et d’un centre de crise de la Commission Décision de la Commission relative à l’adoption par la Communauté européenne de l’énergie atomique de la convention de l’AIEA sur la notification rapide d'un accident nucléaire Décision de la Commission relative à l’adoption par la Communauté européenne de l’énergie atomique de la convention de l’AIEA sur l’assistance en cas d’accident nucléaire ou de situation d’urgence radiologique

8. When a Member State adopts national measures implementing a pilot project to try out new approaches to hygiene controls on meat in accordance with paragraphs 3 to 7, the Member State shall communicate the results to the Commission as soon as they are available.
8. Lorsqu'un État membre adopte des mesures nationales pour la mise en œuvre de projets pilotes visant à tester de nouvelles méthodes en ce qui concerne les contrôles d'hygiène pour la viande conformément aux paragraphes 3 à 7, l'État membre en communique les résultats à la Commission dès qu'ils sont disponibles.