Traduction de «phase out the additional » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

PARCOM Decision 96/1 on the Phasing-Out of the Use of Hexachloroethane in the Non-Ferrous Metal Industry
décision Parcom 96/1 sur l'abandon de l'utilisation de l'hexachloroéthane (HCE) dans l'industrie des métaux non ferreux

Exchange of Notes constituting an Agreement relating to the Phasing Out of Certain Radar Stations established under the Agreement of August 1, 1951
Échange de Notes constituant un Accord relatif à la suppression de certains postes de radar établis sous l'Accord du 1er août 1951

Exchange of Notes concerning the Phasing Out of Certain Radar Stations of the Continental Radar Defence System within Canada
Échange de Notes relatif à la suppression de certains postes de radar du réseau continental de défense par radar au Canada

The Phase-out of Methyl Chloroform in Canada: Steps Toward a Smooth Adjustment
L'élimination progressive du méthylchloroforme au Canada : Les étapes à entreprendre afin de minimiser les difficultés de transition

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Table 2 sets out for the years 2010 and 2015 three possible marginal aircraft phase out scenarios have been modelled in addition to the Base Case for these two years, as follows:
Le tableau 2 présente pour les années 2010 et 2015 trois scénarios possibles de retrait progressif des aéronefs présentant une faible marge de conformité, modélisés en plus du scénario de base pour ces deux années, comme suit :

In addition, in line with the overall Commission policy to phase out a number of multi-country programmes to the benefit of Phare programmes per individual country, CBC programmes between candidate countries are also managed under the Phare decentralised implementation system (DIS).
En outre, conformément à la politique générale de la Commission consistant à supprimer progressivement un certain nombre de programmes multilatéraux au profit des programmes Phare par pays, les programmes CTF entre les pays candidats sont également gérés dans le cadre du système de mise en oeuvre décentralisée de Phare.

In fact, the objective of my bill is two-fold: first of all to oxygenate gasoline or diesel fuel by at least 2.7% in weight, which is roughly equivalent to 8% oxygenation by volume, and second, to phase out the additive MMT, which would then not be required, by July 2005, to give time for this to happen.
Mon projet de loi vise deux buts. Tout d'abord, l'oxygénation de l'essence et du carburant diesel d'un poids d'au moins 2,7 p. 100, ce qui correspond à une oxygénation d'environ 8 p. 100 par volume. Deuxièmement, il vise l'élimination progressive de l'additif MMT, qui ne serait dès lors plus nécessaire et qui devrait disparaître d'ici juillet 2005, délai suffisant pour faire le changement.

While there are uncertainties about exactly what effect the removal of MMT will have on emissions, the government has decided that the time has come for a proactive and precautionary approach, that of phasing-out MMT additives.
Bien que les effets précis de l'élimination du MMT sur les émissions soient incertains, le gouvernement a décidé qu'il était temps d'adopter une attitude proactive et préventive, celle d'éliminer graduellement les additifs de MMT.

The phase-out of primary mercury mining as well as the reduction of atmospheric mercury emissions will significantly reduce the addition of mercury to the quantity of mercury already present in the environment, and particularly in the food chain.
L'abandon progressif de l'extraction minière primaire, de même que la réduction des émissions atmosphériques de mercure, permettront de réduire sensiblement les ajouts de mercure à la quantité déjà présente dans l'environnement, en particulier dans la chaîne alimentaire.

In addition, €3 million will support six countries in Latin America in the sustainable phasing-out of ozone-depleting substances, thus implementing the Montreal Protocol.
Par ailleurs, 3 millions € seront alloués pour aider six pays d'Amérique latine à supprimer progressivement les substances appauvrissant la couche d'ozone, ce qui s'inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du protocole de Montréal.

Clause 15 of Bill C-60 phases out the additional deduction provided under section 137(3); the deduction will be phased out over five calendar years, beginning in 2013.
L’article 15 du projet de loi élimine progressivement, sur cinq années civiles à compter de 2013, la déduction prévue au paragraphe 137(3).

2.1.9 Phases Out the Additional Deduction Available to Credit Unions Over Five Years (Clause 15)
2.1.9 Éliminer sur cinq ans le crédit supplémentaire pour les caisses de crédit (art. 15)

In addition, it proposes to: extend the principle of equality of charges for cross-border and corresponding domestic payments to cover direct debits; phase out, by 1 January 2012, the balance-of-payments statistical reporting obligations imposed on payment service providers; request Member States to appoint competent authorities and out-of-court redress bodies to deal effectively with complaints and disputes regarding this proposal.
Elle prévoit également: d’étendre aux prélèvements le principe de l’égalité des frais qui s'applique déjà aux paiements transfrontaliers et aux paiements nationaux équivalents; de supprimer progressivement, d’ici au 1er janvier 2012, les obligations de déclarations statistiques imposées aux prestataires de services de paiement en vue d’établir la balance des paiements; d’exiger des États membres qu’ils désignent des autorités compétentes et des organismes de résolution extrajudiciaire des litiges pour traiter efficacement les réclamations et les litiges concernant la présente proposition.

Budget 2013 proposes to phase out that additional deduction for credit unions through the 2016 year at the rate of 20 percentage points per year.
Le budget 2013 propose d'éliminer cette déduction additionnelle pour les caisses de crédit d'ici 2016, à un taux de 20 points de pourcentage par année.