Vertaling van "person could fall " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

persons who fall through the cracks
personnes qui tombent entre les mailles du filet

benefit which the person concerned could claim
prestation à laquelle l'intéressé pourrait prétendre

Fall while being carried or supported by other persons
Chute, en étant porté ou soutenu par des tiers

Other fall on same level due to collision with, or pushing by, another person
Autre chute de plain-pied due à une collision avec, ou une poussée par un tiers

personal protective equipment against falls from a height
équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur

personal fall protection equipment
équipement individuel de protection contre les chutes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Of course, like my colleagues on the other side of the House, we in the Bloc Quebecois would not like to go back to a time when there were no judiciary guarantees and a person could fall victim to wrongful acts by the judiciary without much hope of redress.
Bien sûr, comme mes collègues du Bloc québécois et ceux d'en face, nous ne souhaiterions pas revenir à une période où il n'y avait pas de garanties judiciaires et où on pouvait, impunément, être victime de toutes les exactions judiciaires sans trop de représailles.

(5) If the installation of a toe board is not practical on a scaffold, a stage or any other raised structure, all tools or other objects that could fall on a person must be
(5) Lorsqu’il est impossible d’installer un butoir de pied sur un échafaudage, une plate-forme suspendue ou toute autre structure surélevée, tous les outils ou autres objets qui pourraient tomber sur une personne sont :

(7) Directive 2009/39/EC foresees that specific provisions could be adopted regarding the two following specific categories of food falling within the definition of foodstuffs for particular nutritional uses: 'food intended to meet the expenditure of intense muscular effort, especially for sportsmen' and 'food for persons suffering from carbohydrate metabolism disorders (diabetes)'.
(7) La directive 2009/39/CE prévoit que des dispositions spécifiques peuvent être adoptées pour les deux catégories suivantes d'aliments relevant de la définition des denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière: les «aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs» et les «aliments destinés à des personnes affectées d'un métabolisme glucidique perturbé (diabétiques)».

They shall, in particular, be required not to divulge any classified information or any document supplied to the Ombudsman, in particular sensitive documents within the meaning of Article 9 of Regulation (EC) No 1049/2001, or documents falling within the scope of Community legislation regarding the protection of personal data, as well as any information which could harm the person lodging the complaint or any other person involved, without prejudice to paragraph 2.
En particulier, ils sont tenus de ne divulguer aucune information classifiée ni aucun document transmis au Médiateur, notamment les documents sensibles au sens de l’article 9 du règlement (CE) no 1049/2001 ou les documents entrant dans le champ d’application de la législation communautaire relative à la protection des données à caractère personnel, ni aucune information qui pourrait porter préjudice au plaignant ou à toute autre personne concernée, sans préjudice des dispositions du paragraphe 2.

Transmission of personal data by competent authorities of Member States to third countries falls strictly speaking outside of the scope of Title VI of the EU-Treaty. If, however, data could be transmitted to third countries without the protection of the data subject being assured, this would seriously damage the protection envisaged by the present proposal within the territory of the European Union for the reasons mentioned in Section III. 4 of this opinion.
La transmission de données à caractère personnel par les autorités compétentes d'un État membre à un pays tiers se situe, à proprement parler, en dehors du champ d'application du titre VI du traité UE. Toutefois, dans l'hypothèse où des données pourraient être transmises à un pays tiers sans que la protection de la personne concernée soit garantie, cela porterait gravement atteinte à la protection envisagée par la proposition considérée sur le territoire de l'Union européenne, pour les raisons évoquées dans la partie III. 4 ci-dessous.

In that situation, looking at the definition here, the method of subduing the person temporarily could fall within the definition of being a means of torture because the person would be incapacitated physically while the police officer went about her duties of gaining control of the situation.
En pareille situation, le moyen utilisé pour maîtriser temporairement la personne, selon la définition donnée ici, pourrait tomber dans la catégorie des moyens de torture, parce que la personne serait neutralisée physiquement, le temps que l'agente de police reprenne le contrôle de la situation.

Communication from the Commission of 22 November 2000 "Towards a common asylum procedure and a uniform status, valid throughout the Union, for persons granted asylum" [COM(2000) 755 final - Not published in the Official Journal] In this communication the Commission suggests that processing asylum applications in the region of origin, combined with a resettlement scheme, could be a way of offering protection to refugees and ensuring that they did not fall victim to gangs engaged in illegal immigration or trafficking.
Communication de la Commission, du 22 novembre 2000, intitulée « Vers une procédure d'asile commune et un statut uniforme, valable dans toute l'Union, pour les personnes qui se voient accorder l'asile » [COM(2000) 755 final - Non publiée au Journal officiel] Dans cette communication, la Commission suggère que le traitement des demandes d'asile dans les régions d'origine, combiné à une stratégie de réinstallation, pourrait permettre d'offrir une protection aux réfugiés sans qu'ils soient victimes des réseaux d'immigration illégale et de la traite des êtres humains.

There would also be a provision for pre-departure security checks which could also facilitate the exclusion from the resettlement programmes of those persons who are not entitled to international protection because they fall under the exclusion clauses of the Qualification Directive.
Il y aurait également une disposition relative aux contrôles de sécurité préalables au départ, qui pourraient aussi faciliter l'exclusion des programmes de réinstallation des personnes ne pouvant pas prétendre à une protection internationale parce qu'elles relèvent des clauses d'exclusion de la directive relative aux conditions requises.

For example, a camp for five individuals for 150 person-days could be in class I and one for the same number of people but for more than 150 person-days could fall into class II, III or IV. The digging or the ditches could not exceed 400 cubic metres per claim per year in class I, whereas the number of cubic metres could reach 1,000 in class II, 5,000 in class III and more than 5,000 in class IV. All terrain vehicles would be allowed depending on the period of the year, the weight of the vehicle and the distance to be covered.
À titre d'exemple, un camp comprenant cinq personnes pour 150 jours-personnes pourrait correspondre à la catégorie I, tandis qu'un camp destiné au même nombre de personnes pour plus de 150 jours-personnes pourrait tomber dans les catégories II, III ou IV; le creusement ou les fossés ne peuvent excéder 400 mètres cubes par «claim» par année dans la catégorie I, tandis que le nombre de mètres cubes peut atteindre 1 000 dans la catégorie II, 5 000 dans la catégorie III et plus de 5 000 dans la catégorie IV; l'utilisation de véhicules tout-terrain dépend de la période de l'année, du poids du véhicule et de la distance parcourue, l'été.

As I said earlier, we still have today 80,000 displaced persons within Kosovo who could fall victim of Serbian authorities.
Encore aujourd'hui, au Kosovo, il y a, je le disais tout à l'heure, 800 000 personnes déplacées à l'intérieur du Kosovo qui peuvent être victimes des autorités serbes.